Angat
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![[T.O.P] Marawoued->Coupable Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: [T.O.P] Marawoued->Coupable ![[T.O.P] Marawoued->Coupable Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Mer 5 Mar 2014 - 11:00 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- [Procès opposant le Duché de Guyenne à Marawoued]
****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 30 janvier 1462, règne de Jeroen, Duc de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Maurrane28
Crime : Racket, le 28 janvier 1462, sur la route entre Bordeaux et Blaye
Victime : Socrate_lediscret
Accusé : https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/ma10.jpg
[Marawoued / vagabond]
*** La proc fut bousculée bien tardivement pour deux dépôt de plainte du même individu. Au vue de la prose, elle était bien partie pour le laisser lambiner, mais force est de constater que ses pas l'avaient menés jusqu'au tribunal pour ouvrir le procès. Le visage opalin était de marbre lorsqu'on l'invita à se mouvoir jusqu'à la barre pour prendre la parole ***
A la noble cour de justice de Guyenne,
Madame le Juge,
Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de Ser Socrate.
*** La procureure procéda à la lecture solennel coutumier ***
**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)
Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )
************************************************************
Le 28 janvier 1462, Ser Socrate effectuait seul un voyage de Bordeaux à Blaye lorsqu'un individu lui à asséné un coup sur la tête. Il s'est réveiller le matin du 29 janvier 1462 dépouillé de tous ses biens, à savoir : « 1 pot de foie gras ; 1 seau non cerclé ; 4 écus »
(29/01/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Marawoued .)
Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de son agresseur qui correspond trait pour trait à notre accusé.
« Tout de noir vêtu, avec l'attirail d'un grand homme de contrebande ! Et bouclier pardieu. »
Voici le portrait que nous avons pu en tirer.
*** Offrant à la vue de la cour une trombine sur le vélin. ***
https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/ma10.jpg
Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de notre accusé.
La victime, Socrate sera appelé à témoigner durant ce procès.
Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.
Nous lui laissons la parole ! Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- *** « grande plante ».. Était-ce la une façon de lui dire qu'elle avait l'esprit aussi vif qu'un navet ou qu'elle était décorative ? La proc jeta un regard glacial sur la victime qu'elle connaissait de réputation. L'oubliant l'instant d'après en ce qu'il n'était rien pour elle finalement, elle s'avança ***
Madame la juge,
Si vous n'avez pas eu l'occasion d'entendre la voix de l'accusé, vous aurez au moins entendu celle de la victime.
Quel couard faut-il être pour s'en prendre à un vieillard seul et le dépouiller de ses biens !
Le pauvre vieux en est traumatisé pour le restant de ses jours !
Aussi, je vais être brève puisque la défense est inexistante sur ce procès.
Considérant l'absence de défense de l'accusé,
Considérant le témoignage poignant de la victime,
Considérant qu'aucun doute n'est permis sur l'identification de l'accusé,
Je demande à ce que vous reconnaissiez l'accusé coupable de brigandage et le condamniez à une lourde peine de prison pour les coups infligés et à une forte amende pour lui faire passer le goût de la rapine. Et une peine d'intérêt général en allant aider les vieillards de l'hospice à manger leur soupe pendant 30 jours. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Socrate_lediscret à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
* Socrate pointe au tribunal en vêtement de gueusaille, car il est à Blaye et sur le départ, petit détour par les tribunaux cependant. Il salue tous les zozos présents d'un hochement de tête. *
Bonser chère jobardise des tribunaux guyennais.
Je suis Socrate, habitant de Bazas, tout ce qu'a répété cette grande plante de procureur est ma foi vrai. Je confirme et certifie.
Cette petite paire de roustons a profité de ma fatigue, pour force me molester sur les sentiers. Si je n'étais pas si vieux ... je l'aurais trucidé lui et toute sa race d'ignobles ouverteuses de cuisses vérolées et de petits chibres minables.
J'espère que le tribunal ne jouera pas un concours d'avarice qui ne profite que de la défectuosité de son institution voisine qu'est la prévôté censée assurer sécurité sur nos routes pour ne point me rembourser mon dû. Or le foie gras, le seau et les quatre écus font à la valeur pécuniaire minimale 74 écus.
Je réclame l'écorchement vif.
Le jugement a été rendu - Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que les témoignages à votre encontre ne prêtent aucune ambiguïté quant à votre responsabilité concernant les faits évoqués, et vous identifiant clairement,
Attendu que vous avez brillé ici par votre absence lors de l’audience et n’avez aucunement tenté de vous défendre,
Moi Ombres Verne, Juge de Guyenne, en ce 16 février 1462 vous condamne à 3 jours de prison ferme et 60 écus d’amende.
Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.
Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356 »
Garde, emparez vous de lui!!!
L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 60 écus.
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