[T.O.P] Goopil->Relaxé

Sujet: [T.O.P] Goopil->Relaxé Sam 18 Jan 2014 - 12:55

Acte d'accusation

Citation :: [Procès opposant là mairie de Blaye a goopil le 05 desembre 1461]

Monsieur le juge,

Nous sommes réunis ce jour du 05 novembre 1461, sous l'auguste règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne, pour que justice soit faite ! Mais venons-en aux faits.

************sur le vélin où était dressé l'acte d'accusation, on pouvait lire :
Cour de Justice Guyennois – le 05 desembre 1461, Règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel-Novotny (Zoyah) Juge : Jeorem
Crime : non respect des decrets de la ville de Blaye
Date du méfait : le 30 nov 1461
Victime : mairie de
Temoin : Watto
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**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )
*********************************************************************

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.
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sir Goopil c'est rendu sur le marché de Blaye et a acheté 10 pains sont ce preocupé des decrets en vigeur
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courrier: lettre de conciliation

Il apparaît que vous avez acheté du pain sur le marché de Blaye

01/12/1461 10:30 : Vous avez vendu à Goopil 10 miches de pain pour 5,55 écus.

L'achat de pain est réglementé par un décret municipal pour rappel

Décret # 4 : Le blé ; le maïs et le pain

L'achat de blé sur le marché de Blaye est exclusivement réservé aux meuniers propriétaires d'une échoppe à Blaye.

L'achat de maïs à 3,25 écus et moins est réservé aux éleveurs de cochons et est limité à 4 par jour et par élevage (exemple : 2 champs de cochons = 8 sacs par jour)
L'achat de maïs à 3,25 écus et moins est également réservé pour se nourrir et est limité à 3 maïs par jour

L'achat de pain est limité à 2 par jour par personne

Une dérogation pourra être demandée au maire pour dépasser cette limite

Toute violation d'un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie je vous demande
donc de faire un don de 10 écus à la mairie pour cette infraction.
Je vous accorde un délai de 24h pour régulariser cette infraction.
Sans réponse ou action de votre part dans ce délai, un dossier de plainte pour escroquerie sera constitué
pour être porté au tribunal

Fait à Blaye le 04 Novembre 1461

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Goopil arriva , salua les personnes présentes tout en faisant un petit clin d’œil au maire déjà présent

Bonjour

le fait d’être ici aujourd’hui pour juger si je suis coupable ou pas de trouble a l'ordre publique, me permet de faire savoir a la ville et au duché d'autres fait malveillants que le miens , la différence est que moi je n'ai aucune autorités .
en effet j'ai acheté le 30 Novembre 10 miches de pain a Tifany. , une personne certainement très honnête ,puisse que elle s'est empressé d'aller se plaindre a notre bon et noble maire Watto . Cette Honnêteté a peu être un rapport avec l’épouse de ce dit maire fleurdecactus donc les liens sont certainement très proche de cette Tifany.
je précise que je n'ai pas répondue a la lettre de conciliation car cet achat était vraiment utile au bon fonctionnement de ma taverne qui manque cruellement de pains pour faire les repas de mes clients .
vous allez dire " mais vous êtes boulanger" oui je le suis , mais ou est la farine de Blaye ? ou est le bois je peux vous le dire, dans la grange du maire et de son épouse car toutes marchandises essentielles vendue ou acheté sur le marché de Blaye se fait par le biais de la mairie ou par eux mêmes sous prétexte qu'ils sont mandatés par la marie , mais qui apporte la preuve que ce qui doit retourné a la mairie l'est bien ? et ce qui nous oblige nous certains boulangers et charpentiers a aller chercher notre matière première en dehors de la Guyenne car le bois de Blaye et peu être dans les deux navires que notre maire a récemment acheter , mais ce n’est que supposition et nous avons le droit d’y pensé .
Voila dans les grandes ligne et le pourquoi j'ai acheter 10 pains et que notre bon maire restreint les habitants par des décrets abusif dû a la folie du pouvoir qui lui ai confié .
Voila pourquoi si je dois aller en prison pour avoir voulu nourrir quelques habitants de Blaye a prix modiques .
Voila pourquoi je ne veux pas entrer dans le jeu vicieux du maire de cette ville , qui pour moi la représente mal aux yeux de tous les voyageurs qui désirent se réapprovisionnés avant de reprendre la route .
Voilà pourquoi un grand nombre de Procès va apparaître bientôt , dû a la recrudescence d’achats de pains supérieur au nombre de deux .
Voilà pourquoi je vais demander aux boulangers de la ville de répertorier le nombre de personnes qui achète plus de deux pains et par la même occasion envahir un tribunal avec ce genre de bêtises .crée par un spéculateur hors pair .
Pour finir ce que j’ai a dire , je vous certifie que j’ai toujours respecter la Guyenne et la ville de Blaye , j’ai monter des gardes , fait des dons aider a ma façon ceux qui en ont besoin , je ne compte pas le nombre de personnes que j’ai aider a s’installer en leurs donnant des écus, avoir vendu a ce maire plus de 500 pains pour le duché quand il me l’a demander , aujourd’hui j’en suis a me demander si cela a vraiment été pour le Duché .
Je remet ce jour mon sort entre vos mains et votre jugement et si je dois aller en prison , j’irais la tête haute contrairement a celle de mon accusateur .
Votre honneur faite votre travail comme je ferais le miens , il n’y aura aucune rancune ou haine suite a votre décision, je fait confiance a la justice de la Guyenne .

Goop alla s’asseoir non loin de la barre et attend

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: e maire de blaye et procureur salua Philipus Aficus avocat du Dragon et son client le sieur Goupil.
voici la lettre que le sieur Goupil a reçu en MP
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De: Watto A: Goopil Posté le: 04 Déc 2013 11:14 Sujet: lettre de consiliation Il apparaît que vous avez acheté du pain sur le marché de Blaye

01/12/1461 10:30 : Vous avez vendu à Goopil 10 miches de pain pour 5,55 écus.

.L'achat de pain est réglementé par un décret municipal pour rappel

Décret # 4 : Le blé ; le maïs et le pain

L'achat de blé sur le marché de Blaye est exclusivement réservé aux meuniers propriétaires d'une échoppe à Blaye.

L'achat de maïs à 3,25 écus et moins est réservé aux éleveurs de cochons et est limité à 4 par jour et par élevage (exemple : 2 champs de cochons = 8 sacs par jour)
L'achat de maïs à 3,25 écus et moins est également réservé pour se nourrir et est limité à 3 maïs par jour

L'achat de pain est limité à 2 par jour par personne

Une dérogation pourra être demandée au maire pour dépasser cette limite

Toute violation d'un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie je vous demande
donc de faire un don de 10 écus à la mairie pour cette infraction.
Je vous accorde un délai de 24h pour régulariser cette infraction.
Sans réponse ou action de votre part dans ce délai, un dossier de plainte pour escroquerie sera constitué
pour être porté au tribunal

Fait à Blaye le 1 / 12 / 1461

Cordialement Watto
L'achat de pain est réglementé par un décret municipal pour rappel
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effitivement j'ai mis le brouillion par erreur comme piece au tribunal et croyer moi maitre je suis dsl de cette erreur.
votre client dit :
je précise que je n'ai pas répondue a la lettre de conciliation car cet achat était vraiment utile au bon fonctionnement de ma taverne qui manque cruellement de pains pour faire les repas de mes clients .
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comme on peut le voir il remets 60 pains sur le marché qrui revends au sieur Pat...
alors je me pose la question pourquoi qu'ils a besoins absoulument de 10 pains pour sa taverne alors qui en vends 60 juste quelques dans la journée.
maitre je n'est jammais dit que que le sieur avait un quelconque benefice.
vous pouvez voir il pour lui demander un don ^de 10 ecus enfin de régulariser cette infraction.c'est passer 4 jours av de défférer devant letribunal.
je suis venu le soir même
celui ci a refuser de faire se don .
de plus votre client a pas hesiter a me salir par des diffamations en ce tribunal
greffier prenez note de ces diifamation a mon encontre
je tiens a preciser quue je suis maire depuis 7 mois et que les lois sont pour tout le monde pareille et que les amis sont au maire rang envers le lois
le sieur Goopil pensais peut etre que je le traduirais pas devant le tribunal vu qui est mon ami et qui vote pour moi ?
Comme vous allez voir il vends toujours du pains sur le marché alors que soit disant qu'il lui en manque dans sa taverne pour ses clients.
prueve:
21/12/1461 22:20 : Vous avez acheté à Goopil 1 miche de pain pour 6,08 écus.
20/12/1461 11:50 : Vous avez acheté à Goopil 4 miches de pain pour 6,08 écus.
19/12/1461 23:10 : Vous avez acheté à Goopil 2 miches de pain pour 6,03 écus.
15/12/1461 20:30 : Vous avez acheté à Goopil 2 miches de pain pour 6,08 écus.
15/12/1461 20:30 : Vous avez acheté à Goopil 2 miches de pain pour 5,97 écus.
15/12/1461 20:10 : Vous avez acheté à Goopil 3 miches de pain pour 6,03 écus.
15/12/1461 20:10 : Vous avez acheté à Goopil 1 miche de pain pour 6,08 écus.
15/12/1461 09:10 : Vous avez acheté à Goopil 1 miche de pain pour 6,03 écus.
1461-12-14 19:30:11 : Vous avez acheté 2 miches de pain pour 6,03 écus à Goopil.
12/12/1461 19:10 : Vous avez acheté à Goopil 1 miche de pain pour 5,97 écus.
12/12/1461 19:00 : Vous avez acheté à Goopil 2 miches de pain pour 6,03 écus.
11/12/1461 19:10 : Vous avez acheté à Goopil 3 miches de pain pour 6,08 écus.
11/12/1461 19:10 : Vous avez acheté à Goopil 2 miches de pain pour 6,03 écus.

preuve fournis par le sieur Zwentibold
22/12/1461 21:10 : Vous avez vendu à Goopil 1 miche de pain pour 5,65 écus.
22/12/1461 21:40 : Vous avez acheté à Goopil 1 miche de pain pour 6.18 écus

puis maitre votre client est au tribunal pour ne pas avoir respecter les decrets et non pour : sur l'achat du pain et en aucun cas pour spéculations
Monsieur le Juge, je vous demande de reconnaître l'accusé coupable et de condamner à verser les dix écus a la mairie de blaye comme il était prerévu a la conciliations et a une journée de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: bonjour Dames et Messires

je n'ai rien à ajouté a ce que Maître Philipusaficus a dit , je jure devant ce tribunal que je verserais la somme dû au Duché et que j'en fournirais la preuve quand vous me le demanderez.

La défense a appelé Philipusaficus à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
S'approchant à pas lent, saluant cérémonieusement le" procureur" watto et le juge

je suis Philipus Aficus avocat du Dragon et je viens participer à ce nouvel acte de la guerre eternelle du pain où c'est messire watto qui est dans le role de l'accusateur et mon client messire Goopil dans celui de l'accusé.Ce qui semble logique d'un point de vue scénaristique .
En effet aprés l'épisode dramatique où le pauvre chef d'armée Nightmare, ayant mal lu la liste des gens a massacrer et par un soir d'éclipse de lune(quand la poisse s'en mele en plus ) ordonna de passer au fil de l'épée watto qui s'en revenait de ses emplettes a l'exterieur de Blaye , watto ne pouvait plus tenir ce role de l'eternel accusé .Il a donc pris depuis le role du maire , pourfendeur des vils spéculateurs et affameurs des Blayois par procès interposés

le décor semble donc bien planté pour un nouvel acte de la guerre du pain à Blaye qui tient en haleine le monde judiciaire depuis au moins 2 ans avec comme acteurs dans ce nouvel épisode :
-Mon client Goopil :un boulanger , profession maudite à Blaye comme le savent ceux qui suivent ce long feuilleton judiciaire

-la vedette de ce feuilleton :l'incomparable et unique watto : un expert pour trouver une faille juridique dés qu'il s'agit de gagner de l'argent .Aujourd'hui il s'essaye au rôle de procureur .Va t il amener mon illustre confrère Betoval à réviser son opinion sur la nullité juridique des maires ?

-l'avocat du client : Moi ,Aficus celui qui au grand scandale de certains a obtenu lors d'un procès la relaxe d'un watto pourtant condamné par avance par l'opinion publique comme un vil spéculateur .Depuis je porte l'étiquette( certainement infamante) de Pro watto , étiquette confirmée parait -il quand procureur de Guyenne je m'employais disaient les anti watto à couvrir les forfaits de watto en rejetant les plaintes le concernant

-le juge Jeroen : qui eut l'honneur de servir sous les ordres du légendaire chef de guerre Nightmare et qui par un soir d'éclipse de lune se rendit compte qu'au lieu de lutter contre le brigandage , il luttait contre la liberté du commerce

Et je vous demande par avance d'applaudir le maire watto qui endosse pour cet épisode le rôle de procureur et de témoin.Et ne reculant devant aucun défi , nul doute que le maire watto ne soit pret à endosser également le role de juge pour le verdict , en cas de désistement du juge Jeroen .Quel dommage que le droit royal pour donner du travail aux acteurs de la justice impose que ces 3 postes soient occupées par des personnes différentes

Marquant une pause avant de poursuivre

Entrons dans le vif du sujet
Déja d'entrée le procureur watto ne nous déçoit pas : comme le grand magicien qu' il est il lance le procés le 5 novembre , avant même que le delit présumé soit accompli , c'est à dire le 1er décembre. Arreter le futur délinquant avant même qu'il ait commis le délit , il fallait y penser
Puis montant en gamme , le procureur watto réussit le le tour de force dans son acte d'accusation de dire qu'il poursuit mon client pour trouble a l'ordre public alors que le decret municipal qui serait violé et qu'il cite spécifie bien que des poursuites seront engagées pour escroquerie .Mieux la définition d'un trouble a l'ordre public énoncé par le procureur lui même cite comme exemple :
Citation:
Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.

Dois je donc en déduire qu'acheter du pain a Blaye au marché n'est pas une transaction ?

Maintenant si on regarde la définition de l'escroquerie dans le coutumier , elle dit qu'une escroquerie c'est entre autres :
Citation:
Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.

Bien que je partage l'opinion du procureur , opinion partagée par bon nombre de Blayois je pense , à savoir qu'aller au marché de Blaye c'est en soi commettre un trouble a l'ordre public , malheureusement le coutumier guyennois n'a pas retenue cette spécificité blayoise et donc nous devons nous en tenir pour cette affaire au délit présumé d'escroquerie

Regardant le juge

Maintenant je vais lire la définition de l'escroquerie telle qu'elle est dite dans le coutumier :
Citation:
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
- Tout refus de payer ses impôts.

vous noterez que tous les exemples donnés sont des cas où on peut faire un bénéfice indu

Or en achetant du pain le 1er décembre , mon client a t il fait un bénefice indu comme le lui reproche le "procureur "watto?
Non répond le témoin Watto qui montre que dans l'aprés midi du 1er decembre mon client a mis en vente 60 pains à un prix inferieur de 5 deniers l'unité par rapport aux 10 pains achetés le matin même

Donc je pose la question : où est le delit s'il n'y a pas de benéfice indu ? Et je signale qu'entre son achat de pains à 10 h30 selon l'acte d'accusation et sa vente à 17h30 selon le témoignage de watto il y a 7 heures qui s'écoulent , ce qui est largement dans les délais d'une conciliation standard de restitution de marchandises .

Fixant du regard Watto

Qu'a donc à répondre le procureur watto à la preuve fournie par le témoin watto qui innocente mon client du délit reproché ? Et comme le fait remarquer le témoin ne nous sortez pas le passé judiciaire de ce témoin pour rejeter la preuve qui innocente mon client

bref salut en direction du maire watto et du juge Jeroen avant de regagner sa place au prés de son client

La défense a appelé Philipusaficus à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Nouvelle intervention de Philipus Aficus aprés le réquisitoire du maire watto
Se tournant vers le juge:

je passe sur les vices de forme qui à eux seuls pourraient justifier une relaxe .Etre un maitre en chicane judiciaire ne suffit pas à faire un bon procureur et je sais de quoi je parle ayant été procureur de Guyenne
Et je déplore qu'aprés avoir souffert de l'acharnement judiciaire , le maire watto y succombe a son tour puisque quand on reproche a quelqu'un d'avoir acheté dix pains sur le marché de Blaye et que 60 pains sont remis sur le marché par la personne mise en cause quelques heures aprés , on aurait pu ne pas donner suite à l'affaire

Mon client n'a certes pas respecté un décret municipal mais quel délit a t il commis pour non respect de ce décret ? Une escroquerie ? Non puisque meme le maire reconnait qu'il n'y a eu aucun benefice indu .Un trouble à l'ordre public ? Nous avons déja vu que la définition de ce délit interdit de poursuivre et encore moins de condamner mon client sur cette base

Cette aberration juridique est normale puisque la finalité de ce décret n'est pas de lutter contre une eventuelle pénurie de pain sur le marché ou de la spéculation .Non sa finalité est de créer artificiellement un délit pour permettre au maire watto d'empocher des amendes lors de pseudos tentatives de conciliation.Le témoignage du témoin watto est terrible pour le maire de Blaye : on peut acheter 60 pains sur le marché et les garder si on paye une amende, que le marché soit vide ou non

Prenant un parchemin :

voici ce que dit le témoin wattoo lors du procés Debendia où l'acusé a acheté trop de pain et déclare avoir remis le pain sur le marché :
Citation:
et même que si c'était le cas , la conciliation n'étais pas de remettre le pains sur le marché.

Regardant le juge:

Ne pas remettre le pain sur le marché.Tout est dit
Alors que dans les autres villes , les decrets municipaux ont pour objectif de lutter contre la pénurie ou la spéculation , voire comme à Bordeaux de reserver un produit local à la vente à un prix fixé en faveur de la mairie , et que la conciliation consiste a remettre sur le marché les produits achetés ou vendus illicitement , parfois assorties d'une trés légère amende, à Blaye on crée des interdictions de vente ou d'achat pour empocher des amendes .Il suffit de se pencher sur les procés archivés où il y a violation des decrets municipaux de Blaye et quand le maire est watto pour voir que systématiquement le proces est lancé parce qu'il y a refus de payer l'amende de la conciliation .Dans le Blaye de watto , vous pouvez vider le marché si vous payez l'amende

se tournant vers wattoo et le s'inclinant:

Permettez moi de vous féliciter : vous avez trouvé le moyen d'instituer un systeme d'extorsion de fonds avec la complicité du conseil ducal qui indifférent à la chose n'a pas cru bon dernierement de vous empecher de limiter l'achat de fruits , limite qui ne s'appliquera pas à vous ou ceux qui beneficieront de dérogations .En mettant en procés mon client , non seulement vous adressez un avertissement à ceux qui refusent de subir ce racket , racket qui vous permet de vous vanter de la bonne santé financiere de la mairie, mais vous essayez aussi d'éliminer un concurrent.Il doit etre pénible pour vous de voir du pain acheté par quelqu'un d'autre que vous pour le revendre en taverne , à l'abri de la spéculation et des dérogations que vous vous octroyez ainsi qu'a d'autres personnes .

faisant face à nouveau au juge :

voici d'ailleurs un relevé établi à ma demande par mon client des achats de son pain sur le marché par le boulanger Watto et non par la mairie .Il s'ajoute aux déclarations faites durant le réquisistoire où le maire reconnait avoir violé à titre individuel son propre décret .les dates montrent que ces ventes de pain ont lieu aprés le lancement du proces , mon client privilégiant alors la vente sur le marché plutot qu'en taverne pour montrer la rapacité du sieur watto.Il n'y a aucune raison objective pour que le sieur watto puisse s'accorder une dérogation à titre personnelle si on suit son raisonnement .je trouve incroyable que certains s'autorisent ce qu'ils interdisent aux autres : quand on occupe un poste de maire , cela s'appelle en plus de l'abus de pouvoir

tend un parchemin au juge
http://www.casimages.com/img.php?i=131228115813843268.jpg

Pour conclure messire juge .Cette lamentable affaire à l'heure où des listes ducales nous font des promesses , promesses dont les membres une fois élus se moquent en majorité de les tenir , est là pour rapeller que le conseil ducal aurait du intervenir afin d'empecher que la mairie de Blaye continue à mettre en coupe réglée le marché de Blaye au profit d'une minorité .

En attendant une hypothétique réaction des autorités ducales , il appartient à vous messire juge de signifier au maire watto que la justice ne saurait être complice de ses trafics

Mon client a pour seul crime aux yeux de watto d'etre un boulanger qui vend en taverne du pain , au grand dam du boulanger watto , comme le montre l'affaire des 60 pains retirés de la taverne de mon client et mises sur le marché où une seule personne les acheta , ce qui aurait été impossible en taverne .Messire Goopil ne pouvait etre poursuivie sur la base des cinq chefs d'inculpation que reconnait la justice guyennoise et encore moins condamné .C'est pourquoi je demande la relaxe
Mon client est d'ailleurs pret a commetre un nouveau délit selon les criteres de la justice wattonienne .Ne voulant pas entériner la machine d''extorsion de fonds mise en place à Blaye et qui ridiculise la justice guyennoise , il propose de verser les 10 écus demandés non à la mairie mais au duché .Par ce geste de conciliation qui n'est pas expressement interdit par la loi , il entend inviter par la suite le duché de Guyenne , à enlever au maire de Blaye la possibilité de toucher des amendes , amendes qui seraient alors touchées par le duché , tarissant de facto le trafic juteux des amendes que le sieur watto a mis en place grace aux decrets municipaux

Merci de m'avoir écouté

L'accusation a appelé Watto à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Expéditeur : Goopil de la Pierre de Lune
Date d'envoi : 01/12/1461 - 18:34:33
Titre : Re: lettre de consiliation
par suite au courrier precedent

je pense Watto que c'est toi qui porte plainte et non tifany; dans ce cas ...

il apparaît que moi aussi je porte plainte , je demande donc l'ouverture d'un depot de palinte a l'encontre du sieur qui a acheter mes pains sur le marché , et je pense que ce ne va pas etre le dernier .
voici les preuves d'achats
Goopil
01/12/1461 17:30 : Vous avez vendu à Pat... 10 miches de pain pour 5,50 écus.
01/12/1461 17:30 : Vous avez vendu à Pat... 10 miches de pain pour 5,50 écus.
01/12/1461 17:30 : Vous avez vendu à Pat... 10 miches de pain pour 5,50 écus.
01/12/1461 17:30 : Vous avez vendu à Pat... 10 miches de pain pour 5,50 écus.
01/12/1461 17:30 : Vous avez vendu à Pat... 10 miches de pain pour 5,50 écus.
01/12/1461 17:30 : Vous avez vendu à Pat... 10 miches de pain pour 5,50 écus.

le sieur a revendu en peut de temps 60 pains qui a fait que le sieur pat... c'est retrouver en infraction avec les decrets de blaye
lettre de conciliation Pat... 01 Déc 2013 18:05
02/12/1461 02:43 : pat... a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Blaye.

mr le juge , nous avons un boulanger qui va nous faire croire qui ne peut pas fournir sa tavernes .
hors il est boulanger et travaille en partenariat avec sa soeur qui est boulanger aussi et Mikelange qui est menier qui lui même n'as jamais manqué de blé.
il nous dit qui est obliger d'allez a Saintes pour couper du bois ? alors le sir Goopil me fait bien rire car celui ci se fait livrer le bois directement par des personnes de saintes.
il n'as jamais acheté un stére de bois ainsi que sa soeur a la mairie. pourtant il n'ont jamais manquer de marchandise pour faire travailler dans leur echoppes .
hier on pouvais trouver entre 200 et 300 pains , ce matin on ne trouve q'une vingtaine de pains
alors que ces trois personnes sont partis a Saintes , vous en pensez quoi ?
Maintenant le sir fait reference a mes nombreuse condanation d'une certaine année.
certains de ces procés on été annuler en cours appel et j'ai payer ma dette.
nos somme pas a mon procés mais bien celui du sir goopil
Je demande que se sir s excuse pour ses parole en vers moi.
il sont permis de ne pas respecter le decrets de Blaye car il est mon ami
or les lois sont les même pour les amis ou pas .

L'accusation a appelé Zwentibold à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Bonjour Messire Juge, Bonjour Dame Procureure,

Je porte à votre connaissance le fait suivant :

22/12/1461 21:40 : Vous avez acheté à Goopil 1 miche de pain pour 6,18 écus.

Je n'ai rien d'autre à déclarer.

Respectueusement,
Zwentibold

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Accusé levez vous.

Pour commencer j'aimerais rappeler que la mairie étant partie prenante du procès, le maire n’a en rien à être cité comme témoin.

Ceci étant une des nombreuses des erreurs du dossier et vice de forme; J'ai relevée entre autre dans l'acte d'accusation des incohérence dans les dates, une erreur dans le nom du procureur, erreur dans le déli, le nom de la victime n'est pas complet. Enfin, je pense que je vais m'arrêter là.
Moi Ombres verne, juge de Guyenne, en ce 13 janvier 1462 relaxe le sieur Goopil pour vice de forme.

Malgré tout, si cette décision ne convenait pas à l’une ou l’autre parti, je l’invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement. Mais je précise qu’au vu du préjudice, il est fort à parier que ce dossier ne soit pas accepté.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

L’audience est levée.