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 [T.O.P] Cantilius-Coupable

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Angat
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Date d'inscription : 06/09/2013
Localisation : Marmande

MessageSujet: [T.O.P] Cantilius-Coupable   Lun 23 Déc 2013 - 13:39

Acte d'accusation
Citation :
[Procès opposant le Duché de Guyenne à  Cantilius]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 29 novembre 1461, règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Marie du Lourdou (Marie_du_Lourdou)
Crime  : brigandage sans violence le 27 novembre 1461 sur la route entre Montauban et Toulouse
Victime : Ersel
Accusé : http://i55.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/cantil10.jpg



*** Ouf. Dernière audience de la journée. Encore un brigandage, à croire qu'ils s'étaient tous donné rendez-vous dans l'est de la Guyenne. Les longs pas de velours noir de la robe de la proc chuchotèrent à chacun des pas qui la menaient à la barre. Marmoréènne, elle esquissa un modeste salut à la cour avant de prendre la parole ***


A la noble cour de justice,

Pour faire original, c'est encore une sombre histoire de brigandage qui nous contraint à nous réunir dans ce palais de justice. Le Brigandage est puni par la loi.


*** La proc entama une lecture du coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************




Le 27 novembre Ser Ersel alors qu'il cheminait sur la route de Toulouse à Montauban, s'est fait dépouiller de tous ses biens par un homme, soit une miche de pain et 200 écus.

La victime nous a également brossé le portrait de son agresseur  lorsqu'il a déposé plainte auprès du prévôt Marie du Lourdou et qui a permis de l'appréhender: « Son nom, il ne s'en est pas vanté bien sur par contre je puis vous dire que de bleu il était vêtu presque de la tête aux pieds, le blanc de ses manches auraient du le trahir si j'avais prêté attention un peu plus, pensant que cela devait être un rayon de la lune.
S'est son chapeau bleu que je retiens en mémoire surtout ainsi que sa barbe noire lui montant jusque sous le nez […] il portait arme, une lame aiguisée plus brillante que celle d'une épée.
Je pense à une Hache bien faite et de maîstre de forgeron.»

Je précise que l'accusé a le droit de  rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

Je laisse la parole à l'accusé !



[HRP pour le jd@Juge]
Accusé : Cantilius
Niveau 2
Argent au moment de l'inculpation II : 319,30 écus
http://i55.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/cantil11.jpg
[/hrp]


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
[Réquisitoire de Zoyah Aurel-Novotny, le 08 décembre 1461]


***décidément, les accusés étaient fort muets lorsqu'il s'agissait de s'expliquer. Soupire ***

Monsieur le Juge,

Le mutisme de l'accusé sonne comme un aveu.
Je tiens a rajouter au dossier qu'une seconde plainte a été déposée il y a peu à l'encontre de l'accusé pour faits de brigandage également.
Exactement sur la même route et au même endroit.
Étrange coïncidence tout de même !


Monsieur le Juge, je vous demande de reconnaître l'accusé coupable de brigandage et de le condamner à 6 jours de prison !

Merci de m'avoir écouté.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Ersel à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
"En entrant dans le tribunal, l'ancien militaire et Major de la Garde Episcopale, salua avec respect le Procureur et le Juge.
En cette occasion rare, il arborait fièrement les médailles qu'il avaient reçue lors de ses différentes campagnes.
Celle remise par le Connétable de Rome en personne
http://i79.servimg.com/u/f79/14/85/82/33/fra6110.png
Et celle de l'Armagnac - Comenges
http://www.imageshack.com/scaled/large/9/0o61.png

Après avoir écouté attentivement le Procureur.

S'est d'une voix claire et forte "
Tout ce qui vient d'être lu est l'exacte vérité votre honneur.
Je n'ai rien à rajouter

Hormis peut être que je prierais pour cette personne.
"Regardant dans la direction de l'inculpé".
Pour qu'il retrouve la lumière du droit chemin.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
***Encore et toujours une affaire de brigandage, a croire que toutes les mauvais bougres c’étaient rassemblé en Guyenne, et comble de tout, un mutisme pour toute forme de défenses, décidement…..***

Accusée levez vous.

Attendu que le portait dressé par la personne agressée, colle trait pour trait avec vous,

Attendu que l’attaque a été fait avec une arme, qui semblait être une hache et donc qui justifie que vous avez moyen de régler une amende en la mettant au pire en vente,

Attendu que vous avez brillé par votre absence lors du procès et n’avez pas souhaité vous défendre donc confirmez votre culpabilité,

Prenant enfin en compte la demande de votre victime et sa compassion,

Moi Jeroen, juge de Guyenne, en ce 15 décembre 1461 vous condamne à 4 jours de prison ferme et 100 écus d’amende.

Afin de justifier cette somme je rappelle une fois encore que l’accusé est en possession d’une hache, revendable, et que la somme voler à l’époque est largement supérieur à l’amende, et avait bien plus d’argent sur lui qu’il est aller sans doute dissimuler.*

Malgré tout, si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Garde, emparez vous de lui, il es temps qu’il commence son séjour délicieux en nos geôles toute en espérant que cela lui servira de leçon pour l’avenir et que l’on ne l’y reprenne plus!!!!!

L’audience est levée.

***Encore un qui pense qu’il suffit de creuser un trou et de cacher son argent, ou de courrier bien vite hors de Guyenne pour échapper à la justice, c’était mésestimer et se moquer de la justice de Guyenne …..***

*(Preuve de la somme en possession au moment du crime, qui est largement supérieur à l’amende en question qui prouve la dissimulation des biens afin de d’échapper au payement de l’amende, et de la hache qu'il est possible de revendre pour payer largement l'amende au pire :

http://i55.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/cantil11.jpg)
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 100 écus.
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