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 [TOP Révolte] Duché de Guyenne contre Weizen - 2/12/1461 (Coupable)

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Zoyah
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Zoyah


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MessageSujet: [TOP Révolte] Duché de Guyenne contre Weizen - 2/12/1461 (Coupable)   [TOP Révolte] Duché de Guyenne contre Weizen - 2/12/1461 (Coupable) Icon_minitimeLun 2 Déc 2013 - 22:29
Citation :
Duché de Guyenne contre Drakulka, Kavi, Satanico, Weizen

Chef d'inculpation :TOP Révolte

Suspect :


Les faits : Dans la nuit du Dimanche 1er Décembre 1461 au Lundi 2 décembre de la même année, Donà Drakulka s'est emparée de la mairie de la Teste de Bush sans autorisation, avec la complicité de Messers Kavi et Satanico et Donà Weizen, la saccageant et jetant dehors Donà Natalys qui était le bourgmestre en place.

Préjudices subits :
Bilan finacier:


Casier judiciaire : Aucun casier dans le Royaume de France

Responsable de la Plainte : Marie du Lourdou, Prévôt des Maréchaux

Victime : Donà Natalys, Bourgmestre de la Teste de Bush

Pièces à conviction : 02/12/1461 04:07 : La mairie a été saccagée. Vous avez été destitué.

Témoins possibles : Florencio Chef Maréchal

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Echanges de courriers :





Dernière édition par Zoyah le Lun 16 Déc 2013 - 9:04, édité 2 fois
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Zoyah
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MessageSujet: Re: [TOP Révolte] Duché de Guyenne contre Weizen - 2/12/1461 (Coupable)   [TOP Révolte] Duché de Guyenne contre Weizen - 2/12/1461 (Coupable) Icon_minitimeLun 2 Déc 2013 - 22:56
Acte d'accusation a écrit:
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Weizen ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 02 décembre 1461, règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Marie du Lourdou
Crime : Révolte
Victime : Natalys, Bourgmestre de La Teste de Buch
Accusée : https://2img.net/r/ihimg/a/img811/9215/h5n0.jpg
Témoins : Natalys, Bourgmestre de La Teste de Buch
Florencio, Testerin

**********************************************************


*** Quatrième larron de la révolte, ils étaient probablement plus, mais c'étaient là les seuls qui avaient un lien concret avec l'affaire. ***


A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité de cette femme ***montrant Weizen sur le banc des accusés *** qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d'avoir contribué à la révolte contre la Mairie de La Teste de Buch.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************




Dans la nuit du 1er au 2 décembre 1461, Natalys alors maire de La Teste de Buch a aperçu une femme d'origine hispanique malgré ses cheveux blonds s'emparer de sa mairie avec l'aide d'au moins trois complices, pour la saccager et la destituer de sa charge de maire. ( 02/12/1461 04:07 : La mairie a été saccagée. Vous avez été destitué. // Message du maire Drakulka )


Lors de son dépôt de plainte, Natalys nous a donné l'inventaire de sa mairie et nous a fournis la description de celle qui la bouté hors de la mairie. La femme que Natalys a vu, n'a pu agir seule. Il fallait au minimum cinq personnes pour prendre la mairie. Or elle a été vu la veille par Natalys et Florencio avec trois malandrins qui sont ses complices. Trois compagnons parmi lesquels figure notre accusée !


***********************************
Rapport des douanes du 1er décembre 1461
Corps d'armes de Kavi, Satanico, Weizen, Drakulka

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Tiza de Bhaal. de John_lancaster et de Tocavents, un groupe composé de Hijar de Juanolome et de Ruht, un groupe composé de Kavi de Satanico de Weizen[/color] et de Drakulka, un groupe composé de Jademance et de Paul1er, et Loumisse.

***********************************************
La femme qui a saccagée la mairie :
Blonde, portant un chapeau noir, un col noir, un manteau d'hiver violet bordé de fourrure, une cape verte. Elle était armée d'un bâton et portait un bouclier ainsi qu'une lanterne.
https://2img.net/r/ihimg/a/img59/6605/f4ow.jpg

Les complices :
Une femme avec les cheveux blonds vénitiens, vêtu d'un manteau de fourrure également. Elle était armée d'une hache. *** désigne à nouveau Weizen du menton *** Comme vous le voyez, il s'agit bien de notre accusé. Aucun doute !
https://2img.net/r/ihimg/a/img811/9215/h5n0.jpg

Elle était en compagnie de :

Un homme aux cheveux très courts, noir, habillé d'une chemise pourpre de braies brunes , sans bas et armé d'une hache.
https://2img.net/r/ihimg/a/img38/6473/6r5t.jpg


Un barbu au cheveux château drapé d'un mantel blanc et d'une cape noire et portant une épée.
https://2img.net/r/ihimg/a/img59/6605/f4ow.jpg

Et pour preuve encore que la mécréante (Drakulka) n'a pas agi seule, des transactions douteuses ont été interceptées sur le marché de la Teste par Florencio.



*********************************************************

Vous avez acheté à la mairie 1 sac de blé pour 10,50 écus.
02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 sac de farine pour 12,50 écus.
02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 petite échelle pour 20,00 écus.
02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 15,00 écus.
02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 4,00 écus.
02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 pelote de laine pour 10,00 écus.
02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 sac de blé pour 10,50 écus.
02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 sac de farine pour 12,50 écus.
02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 petite échelle pour 20,00 écus.
02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 15,00 écus.
02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 4,00 écus.
02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 pelote de laine pour 10,00 écus.
02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 barque pour 80,00 écus.
02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 kilo de minerai de fer pour 18,00 écus.
*********************************************

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

Qu'il parle !


*********************************************************************
[HRP pour le jd@Juge]
Accusé : Weizen
Niveau 2
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Zoyah
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MessageSujet: Re: [TOP Révolte] Duché de Guyenne contre Weizen - 2/12/1461 (Coupable)   [TOP Révolte] Duché de Guyenne contre Weizen - 2/12/1461 (Coupable) Icon_minitimeLun 9 Déc 2013 - 0:19
Réquisitoire a écrit:
[Réquisitoire de Zoyah Aurel-Novotny , le 08 décembre 1461]

Monsieur le juge, je tiens à apporter de nouvelles preuves au dossier puisque la mairesse ayant pu récupérer la mairie, de nouveaux éléments ont fait leur apparition.
Nous savons maintenant que trois personnes montaient la garde la nuit de la révolte.
Natalys comme Chef-maréchal, Florencio et Ainarik comme miliciens. Il fallait donc sept personnes pour les submerger et en venir à bout.

Le jour même de la révolte, le Chef-maréchal et les miliciens ont pu voir arriver ensemble tout un groupe de personnes d'origine hispanique.

*** Rapport des douanes du 1er décembre 1461 *******************

Groupes présents ici :
[Lances]
Question

[Corps d'armes]
Corps d'armes de Lordzardoff, Mougui, Brawen,
Corps d'armes de Madmax
Corps d'armes de Renlie
Corps d'armes de Hijar, Juanolome, Ruht
Corps d'armes de Kavi, Satanico, Weizen, Drakulka
Corps d'armes de Tiza, Bhaal., John_lancaster, Tocavents


[Groupe]
Groupe de Jademance, Paul1er

[Miliciens/Maréchaux] : Florencio


Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Tiza de Bhaal. de John_lancaster et de Tocavents, un groupe composé de Hijar de Juanolome et de Ruht, un groupe composé de Kavi de Satanico de Weizen[/color] et de Drakulka, un groupe composé de Jademance et de Paul1er, et Loumisse.
*****************************************************************
Parmi lesquelles notre accusée.
Comme vous le savez Monsieur le Juge, il est impossible de se révolter contre une mairie en étant en corps d'arme ! Il fallait donc aux individus dissoudre leur formation trop repérable avant de pouvoir attaquer la mairie par surprise. Et c'est ce qu'ils ont fait, puisque le lendemain de la révolte, deux groupes avaient été dissous. Celui de de Hijar, Juanolome, Ruht et de Kavi, Satanico, Weizen, Drakulka. Sept personnes, comme par hasard ! Et parmi elles, toujours notre accusé.


*** Rapport des douanes du 2 décembre 1461 1 ************
Armées présentes ici : - Néant

Groupes présents ici :
[Lances]


[Corps d'armes]
Corps d'armes de Lordzardoff, Mougui, Brawen,
Corps d'armes de Madmax
Corps d'armes de Renlie
Corps d'armes de Tiza, Bhaal., John_lancaster, Tocavents


[Groupe]

[Miliciens/Maréchaux] : Florencio
****************************************************************

Ensuite, ils ont été aperçu par Natalys en train de reconstituer leur formation afin de prendre la fuite.

*** Rapport des douanes du 3 décembre 1461*******************
Corps d'armes de Kavi, Drakulka, Satanico

*****************************************************
Un faisceaux de preuves, Monsieur le juge, qui pointent en direction de l'accusée quant à sa participation à la révolte.

Ensuite, nous avons la preuve qu'elle a bien participé au pillage, puisque lorsque Natalys a pu réintégrer sa mairie, elle a découvert des documents l'attestant :


*** Mandats effectués pendant l'occupation de la mairie par Drakulka ***********************

Mandat 1331519 confié à Juanolome - Voir
Mandat 1331530 confié à Satanico - Voir (récupéré)
Mandat 1331534 confié à Kavi - Voir (récupéré)
Mandat 1331535 confié à Weizen - Voir (récupéré)
Mandat 1331582 confié à Tiza - Voir

****************************

Mandat numéro '1331535'

Contrat :

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 124

#Nom
201,00 écus
10 Sacs de blé
4 Pelotes de laine
1 Légume

*************************************************



Monsieur le Juge, je n'ai rien d'autre à ajouter.
L'accusée était en compagnie de la femme ayant pris la mairie par révolte lors de son arrivée,
Son corps d'armes a été dissous juste avant la prise de mairie.
Elle a participé au pillage de la mairie en étant mandaté et participants à quelques autres tractations,
Elle a fuit en compagnie de la femme étant à la tête de la révolte

Sa culpabilité ne fait aucun doute !

Monsieur le juge je vous demande de bien vouloir le condamner à 6 jours de prison et à une amende qui donnera un goût amer à son butin.

Merci de m'avoir écouté.
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MessageSujet: Re: [TOP Révolte] Duché de Guyenne contre Weizen - 2/12/1461 (Coupable)   [TOP Révolte] Duché de Guyenne contre Weizen - 2/12/1461 (Coupable) Icon_minitimeLun 16 Déc 2013 - 9:04
Verdict a écrit:
***L’affaire de la prise de la mairie de la mairie de la Teste de Buch, on y est encore, il est temps maintenant de juger les complices…… ***

Accusée Weizen levez vous.

Attendu que vous avez été formellement reconnu dans le groupe qui est arrivé en même temps que la future personne devenu maire,

Attendu qu’un mandat vous a été attribué par la mairie de la Teste et par la personne qui a prit le siège de maire lors de la révolte prouve que vous avez dérobé les biens de la mairie,

Attendu que l’attaque en bande organiser est une circonstance aggravante de votre crime et qu’il a été démontré, de par votre arrivé et départ en groupe que votre coup a été prémédité,

Attendu l’importance des sommes et des biens dérobés,

Attendu enfin le manque total de respect pour cette cour et les institutions de Guyenne en ne vous présentant pas a votre procès,

Moi Jeroen, juge de Guyenne, au nom de sa Grasce Kateyll de Loubenzac en ce 12 décembre 1461 vous condamne à 6 jours de prison ferme et 395 écus d’amende.
La somme de l’amende étant justifiée par l’inventaire du mandat dont la trace a été trouvée et une amende forfaitaire dont voici le détail :

Mandat numéro : 1331535

201,00 écus
10 Sacs de blé => 12.50 écus/ sacs
4 Pelotes de laine => 10 écus / pelotes
1 Légume => 9 écus /pièces
Amende pour complicité de vol : 100 écus.

Soit un total de :475 écus. Au vu de la situation financière de l’accusé, à titre exceptionnel*, il ne sera prélevé que 395 écus. Au vu du mandat retrouvé, vous êtes considéré comme receleur dans cette affaire, et donc d’être une des personne qui dispose des fonds issu du vol par le groupe de brigand reconnu, contrairement à l’ancienne mairesse qui elle n’a rien prit ou presque sur elle et devait sans doute attendre le partage. C’est ce qui justifie votre amende supérieur à la mairesse revolté, mais une peine de prison moins forte vu que complice dans cette affaire.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Garde, emparez vous d’elle, fait lui visiter nos geôle la justice n’attend pas en Guyenne!!!!!

L’audience est levée.

***Une dure journée qui commence, il était temps que justice soit faite, et ca le Lorrain l’avait a cœur.***

*afin de respecter la charte du juge qui interdit les négatifs et vu qu’une somme peut être prélevé comme amende et que la trésorerie n’a pas été caché par l’accusé dans sa propriété.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 395 écus.
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