Gouvernement et institutions de Guyenne |
| | [TOP Révolte] Duché de Guyenne contre Satanico - 2/12/1461 (Coupable) | |
| | Auteur | Message |
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Zoyah Prend racine
Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012
| Sujet: [TOP Révolte] Duché de Guyenne contre Satanico - 2/12/1461 (Coupable) Lun 2 Déc 2013 - 22:28 | |
| - Citation :
- Duché de Guyenne contre Drakulka, Kavi, Satanico, Weizen
Chef d'inculpation :TOP Révolte
Suspect :
Les faits : Dans la nuit du Dimanche 1er Décembre 1461 au Lundi 2 décembre de la même année, Donà Drakulka s'est emparée de la mairie de la Teste de Bush sans autorisation, avec la complicité de Messers Kavi et Satanico et Donà Weizen, la saccageant et jetant dehors Donà Natalys qui était le bourgmestre en place.
Préjudices subits : - Bilan finacier:
Bilan financier du 1er décembre 1461 - Citation :
- Inventaire de la mairie
5 Miches de pain 10 Sacs de maïs 1 Poisson 19 Sacs de blé 19 Sacs de farine 3 Demi-quintaux de carcasses de cochon 4 Peaux 10 Stères de bois 1 Petite échelle 12 Kilos de minerai de fer 3 Pains d'argile
En vente sur le marché
9 kilos de minerai de fer 35 sacs de blé 5 peaux 1 barque 14 sacs de farine 10 demi-quintaux de carcasses de cochon 20 sacs de maïs 5 livres de raisin 5 pelotes de laine 10 miches de pain
Inventaire de la taverne
13 miches de pain 10 sacs de maïs 7 légumes 50 chopes de bière - Citation :
- Caisse de dépôt : +56.42
Mandats en cours :
Mandat 585301 confié à Sambre : 1 stère de bois Mandat 963426 confié à Toubo : 1 sac de maïs Mandat 1140691 confié à Agreste : 1,00 écus - Citation :
- Trésorerie : 1601,31 écus
Flux de trésorerie
Aujourd'hui
Revenus des impots : +103,00 écus Revenus des ventes : +79,70 écus Revenus de la noblesse : +4,00 écus Achats automatiques : -60,80 écus Achats classiques : -0,00 écus Dépenses de recrutement : -0,00 écus Hier
Revenus des impots : +128,00 écus Revenus des ventes : +692,10 écus Revenus de la noblesse : +11,00 écus Achats automatiques : -66,00 écus Achats classiques : -733,47 écus Dépenses de recrutement : -60,00 écus Cette semaine
Revenus des impots : +103,00 écus Revenus des ventes : +79,70 écus Revenus de la noblesse : +0,00 écus Achats automatiques : -60,80 écus Achats classiques : -0,00 écus Dépenses de recrutement : -0,00 écus La semaine dernière
Revenus des impots : +136,05 écus Revenus des ventes : +1422,50 écus Revenus de la noblesse : +69,00 écus Achats automatiques : -111,75 écus Achats classiques : -1488,77 écus Dépenses de recrutement : -330,00 écus
Derniers événements
Impots
1461-12-01 12:30:52 : Lonufiel a payé ses impots pour un montant de 4,00 écus 1461-12-01 11:54:56 : Nicosyl a payé ses impots pour un montant de 8,00 écus 1461-12-01 11:49:20 : Natalys a payé ses impots pour un montant de 15,00 écus 1461-12-01 11:33:20 : Manteek a payé ses impots pour un montant de 15,00 écus 1461-12-01 10:47:23 : Fish076 a payé ses impots pour un montant de 8,00 écus 1461-12-01 09:27:47 : Guiyom a payé ses impots pour un montant de 11,00 écus 1461-12-01 09:15:05 : Eppenheim a payé ses impots pour un montant de 15,00 écus 1461-12-01 09:09:41 : Ma_ellys a payé ses impots pour un montant de 4,00 écus 1461-12-01 09:06:48 : Anasthasia a payé ses impots pour un montant de 15,00 écus
Ventes
1461-12-01 09:30:13 : Vous avez vendu 5 pelotes de laine pour 12,50 écus à Raina_k. 1461-12-01 08:40:07 : Vous avez vendu 4 stères de bois pour 4,30 écus à Cid777. 1461-12-01 02:30:07 : Vous avez vendu 4 livres de raisin pour 10,00 écus à Egilodan. 1461-12-01 02:30:07 : Vous avez vendu 3 morceaux de viande pour 17,60 écus à Egilodan. 1461-12-01 00:30:14 : Vous avez vendu 1 livre de raisin pour 10,00 écus à Renlie. 1461-11-30 23:50:13 : Vous avez vendu 1 stère de bois pour 4,30 écus à Shadex1965. 1461-11-30 22:40:17 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,20 écus à Natalys. 1461-11-30 22:40:17 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,20 écus à Natalys.
Embauches
1461-12-01 01:29:20 : La ville a embauché Ainarik en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus 1461-11-30 22:32:45 : La ville a embauché Natalys en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus 1461-11-30 19:59:05 : La ville a embauché Fish076 en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus 1461-11-30 18:51:38 : La ville a embauché Manteek en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus 1461-11-29 21:16:22 : La ville a embauché Natalys en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus 1461-11-29 20:41:17 : La ville a embauché Manteek en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus 1461-11-28 21:56:46 : La ville a embauché Manteek en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus 1461-11-27 22:29:35 : La ville a embauché Clytie en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus 1461-11-27 18:32:42 : La ville a embauché Natalys en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
Achats
1461-11-30 22:50:10 : Vous avez acheté 7 sacs de farine pour 12,60 écus à Benji7121. 1461-11-30 22:40:17 : Vous avez acheté 10 sacs de farine pour 12,60 écus à Benji7121. 1461-11-30 14:10:08 : Vous avez acheté 8 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 15,40 écus à Renlie. 1461-11-30 14:10:08 : Vous avez acheté 1 livre de raisin pour 16,00 écus à Natalys. 1461-11-30 14:10:08 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 4,00 écus à Natalys. 1461-11-30 14:10:08 : Vous avez acheté 6 sacs de blé pour 11,25 écus à Nicosyl. 1461-11-30 14:00:12 : Vous avez acheté 9 livres de raisin pour 9,00 écus à Natalys. 1461-11-30 14:00:12 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,25 écus à Natalys.
Achats automatiques
1461-12-01 12:17:54 : Vous avez acheté automatiquement 4 peaux pour 60,80 écus. 1461-11-30 13:58:19 : Vous avez acheté automatiquement 6 pelotes de laine pour 66,00 écus. 1461-11-25 22:25:38 : Vous avez acheté automatiquement 3 peaux pour 45,75 écus. 1461-11-23 19:37:52 : Vous avez acheté automatiquement 4 morceaux de viande pour 67,80 écus. 1461-11-23 10:07:28 : Vous avez acheté automatiquement 2 peaux pour 30,50 écus. 1461-11-22 18:28:35 : Vous avez acheté automatiquement 5 pelotes de laine pour 55,00 écus. 1461-11-20 23:24:57 : Vous avez acheté automatiquement 3 pelotes de laine pour 33,00 écus. 1461-11-19 02:41:01 : Vous avez acheté automatiquement 2 morceaux de viande pour 33,90 écus. 1461-11-16 19:07:41 : Vous avez acheté automatiquement 1 pelote de laine pour 11,00 écus. 1461-11-12 10:45:45 : Vous avez acheté automatiquement 4 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 58,00 écus. 1461-11-11 12:35:14 : Vous avez acheté automatiquement 3 morceaux de viande pour 50,85 écus. 1461-11-11 09:59:52 : Vous avez acheté automatiquement 6 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 87,00 écus. [*]
Casier judiciaire : Aucun casier dans le Royaume de France
Responsable de la Plainte : Marie du Lourdou, Prévôt des Maréchaux
Victime : Donà Natalys, Bourgmestre de la Teste de Bush
Pièces à conviction : 02/12/1461 04:07 : La mairie a été saccagée. Vous avez été destitué.
Témoins possibles : Florencio Chef Maréchal
Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)
Article 3 Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté . Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé. - Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville. - Tout refus de payer les taxes. - Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...) - L'insulte, la diffamation. - La rapinerie. - Le meurtre, ou la tentative de meurtre. - Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois. - Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
Echanges de courriers :
Dernière édition par Zoyah le Lun 16 Déc 2013 - 8:50, édité 3 fois | |
| | | Zoyah Prend racine
Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012
| Sujet: Re: [TOP Révolte] Duché de Guyenne contre Satanico - 2/12/1461 (Coupable) Lun 2 Déc 2013 - 22:51 | |
| - Acte d'accusation a écrit:
- [Procès opposant le Duché de Guyenne à Satanico ]
****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ****** Ouverture du procès le 02 décembre 1461, règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne. Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah) Agent ayant mené l'enquête : Marie du Lourdou Crime : Révolte Victime : Natalys, Bourgmestre de La Teste de Buch Accusé : https://2img.net/r/ihimg/a/img59/6605/f4ow.jpg Témoins : Natalys, Bourgmestre de La Teste de Buch Florencio, Testerin
**********************************************************
*** Bon. Troisième larron de la journée. Zoé ne voyait pas vraiment le temps passer et s'il n'y avait pas son estomac pour lui rappeler de ne pas présumer de ses forces, elle aurait bien enchaîner les procès afin de clore la journée rapidement. ***
A la noble cour de justice de Guyenne, Monsieur le Juge,
Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité de cet homme ***montrant Satanico sur le banc des accusés *** qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d'avoir contribué à la révolte contre la Mairie de La Teste de Buch.
*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***
**********Extrait de Loi ********************************** Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)
Article 3 Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté . Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé. - Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville. - Tout refus de payer les taxes. - Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...) - L'insulte, la diffamation. - La rapinerie. - Le meurtre, ou la tentative de meurtre. - Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois. - Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )
************************************************************
Dans la nuit du 1er au 2 décembre 1461, Natalys alors maire de La Teste de Buch a aperçu une femme d'origine hispanique malgré ses cheveux blonds s'emparer de sa mairie avec l'aide d'au moins trois complices, pour la saccager et la destituer de sa charge de maire. ( 02/12/1461 04:07 : La mairie a été saccagée. Vous avez été destitué. // Message du maire Drakulka )
Lors de son dépôt de plainte, Natalys nous a donné l'inventaire de sa mairie et nous a fournis la description de celle qui la bouté hors de la mairie. La femme que Natalys a vu, n'a pu agir seule. Il fallait au minimum cinq personnes pour prendre la mairie. Or elle a été vu la veille par Natalys et Florencio avec trois malandrins qui sont ses complices. Trois compagnons parmi lesquels figure notre accusé.
*********************************** Rapport des douanes du 1er décembre 1461 Corps d'armes de Kavi, Satanico, Weizen, Drakulka
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Tiza de Bhaal. de John_lancaster et de Tocavents, un groupe composé de Hijar de Juanolome et de Ruht, un groupe composé de Kavi de Satanico de Weizen[/color] et de Drakulka, un groupe composé de Jademance et de Paul1er, et Loumisse.
*********************************************** La femme qui a saccagée la mairie : Blonde, portant un chapeau noir, un col noir, un manteau d'hiver violet bordé de fourrure, une cape verte. Elle était armée d'un bâton et portait un bouclier ainsi qu'une lanterne. https://2img.net/r/ihimg/a/img59/6605/f4ow.jpg
Les complices : Une femme avec les cheveux blonds vénitiens, vêtu d'un manteau de fourrure également. Elle était armée d'une hache. https://2img.net/r/ihimg/a/img811/9215/h5n0.jpg
Un homme aux cheveux très courts, noir, habillé d'une chemise pourpre de braies brunes , sans bas et armé d'une hache. https://2img.net/r/ihimg/a/img38/6473/6r5t.jpg
Un barbu au cheveux château drapé d'un mantel blanc et d'une cape noire et portant une épée. https://2img.net/r/ihimg/a/img59/6605/f4ow.jpg qui n'est autre que notre accusé ! *** désignant Satanico***
Et pour preuve encore que la mécréante (Drakulka) n'a pas agi seule, des transactions douteuses ont été interceptées sur le marché de la Teste par Florencio.
*********************************************************
Vous avez acheté à la mairie 1 sac de blé pour 10,50 écus. 02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 sac de farine pour 12,50 écus. 02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 petite échelle pour 20,00 écus. 02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 15,00 écus. 02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 4,00 écus. 02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 pelote de laine pour 10,00 écus. 02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 sac de blé pour 10,50 écus. 02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 sac de farine pour 12,50 écus. 02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 petite échelle pour 20,00 écus. 02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 15,00 écus. 02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 4,00 écus. 02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 pelote de laine pour 10,00 écus. 02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 barque pour 80,00 écus. 02/12/1461 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 kilo de minerai de fer pour 18,00 écus. *********************************************
Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier et Maître Philipusaficus.
Qu'il parle !
********************************************************************* [HRP pour le jd@Juge] Accusé : Satanico Niveau 4 | |
| | | Zoyah Prend racine
Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012
| Sujet: Re: [TOP Révolte] Duché de Guyenne contre Satanico - 2/12/1461 (Coupable) Lun 9 Déc 2013 - 0:04 | |
| - Réquisitoire a écrit:
- [Réquisitoire de Zoyah Aurel-Novotny , le 08 décembre 1461]
Monsieur le juge, je tiens à apporter de nouvelles preuves au dossier puisque la mairesse ayant pu récupérer la mairie, de nouveaux éléments ont fait leur apparition. Nous savons maintenant que trois personnes montaient la garde la nuit de la révolte. Natalys comme Chef-maréchal, Florencio et Ainarik comme miliciens. Il fallait donc sept personnes pour les submerger et en venir à bout.
Le jour même de la révolte, le Chef-maréchal et les miliciens ont pu voir arriver ensemble tout un groupe de personnes d'origine hispanique.
*** Rapport des douanes du 1er décembre 1461 *******************
Groupes présents ici : [Lances] Question
[Corps d'armes] Corps d'armes de Lordzardoff, Mougui, Brawen, Corps d'armes de Madmax Corps d'armes de Renlie Corps d'armes de Hijar, Juanolome, Ruht Corps d'armes de Kavi, Satanico, Weizen, Drakulka Corps d'armes de Tiza, Bhaal., John_lancaster, Tocavents
[Groupe] Groupe de Jademance, Paul1er
[Miliciens/Maréchaux] : Florencio
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Tiza de Bhaal. de John_lancaster et de Tocavents, un groupe composé de Hijar de Juanolome et de Ruht, un groupe composé de Kavi de Satanico de Weizen[/color] et de Drakulka, un groupe composé de Jademance et de Paul1er, et Loumisse. ***************************************************************** Parmi lesquelles notre accusé. Comme vous le savez Monsieur le Juge, il est impossible de se révolter contre une mairie en étant en corps d'arme ! Il fallait donc aux individus dissoudre leur formation trop repérable avant de pouvoir attaquer la mairie par surprise. Et c'est ce qu'ils ont fait, puisque le lendemain de la révolte, deux groupes avaient été dissous. Celui de de Hijar, Juanolome, Ruht et de Kavi, Satanico, Weizen, Drakulka. Sept personnes, comme par hasard ! Et parmi elles, toujours notre accusé.
*** Rapport des douanes du 2 décembre 1461 1 ************ Armées présentes ici : - Néant
Groupes présents ici : [Lances]
[Corps d'armes] Corps d'armes de Lordzardoff, Mougui, Brawen, Corps d'armes de Madmax Corps d'armes de Renlie Corps d'armes de Tiza, Bhaal., John_lancaster, Tocavents
[Groupe]
[Miliciens/Maréchaux] : Florencio ****************************************************************
Ensuite, ils ont été aperçu par Natalys en train de reconstituer leur formation afin de prendre la fuite.
*** Rapport des douanes du 3 décembre 1461******************* Corps d'armes de Kavi, Drakulka, Satanico
***************************************************** Mais surtout, ils ont été vu ensemble par le guet de Dax en Gascogne comme l'atteste le courrier du sergent stagiaire Arkenos.
*** Courrier d'Arkenos ************************************ Expéditeur : Arkenos Date d'envoi : 04/12/1461 - 16:03:43 Titre : pour info bonjour Madame la maire de la Teste,
J'ai cru comprendre que vous aviez mené la révolte de la teste visant à supprimer des bandits.
Je tiens à porter à votre connaissance que les personnes suivantes se trouvent actuellement à Dax
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Magnum. de Calinette et de Abbondanzio, Yban, un groupe composé de Tiza de Bhaal. de John_lancaster et de Tocavents, Sachatouille, Luciosestio, et un groupe composé de Hijar de Juanolome et de Ruht.
Cordialement, Arkenos, Sergent stagiaire de Dax **********************************************************
Un faisceaux de preuves, Monsieur le juge, qui pointent en direction de l'accusée quant à sa participation à la révolte.
Ensuite, nous avons la preuve qu'elle a bien participé au pillage, puisque lorsque Natalys a pu réintégrer sa mairie, elle a découvert des documents l'attestant :
*** Mandats effectués pendant l'occupation de la mairie par Drakulka ***********************
Mandat 1331519 confié à Juanolome - Voir Mandat 1331530 confié à Satanico - Voir (récupéré) Mandat 1331534 confié à Kavi - Voir (récupéré) Mandat 1331535 confié à Weizen - Voir (récupéré) Mandat 1331582 confié à Tiza - Voir
****************************
Mandat numéro '1331530'
Contrat :
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 0
#Nom 4,12 écus
*************************************************
1461-12-03 00:30:11 : Vous avez vendu 6 sacs de maïs pour 2,00 écus à Tiza. 1461-12-03 00:30:11 : Vous avez vendu 2 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 15,00 écus à Ruht. 1461-12-03 00:20:09 : Vous avez vendu 6 sacs de maïs pour 2,00 écus à Drakulka. 1461-12-03 00:10:11 : Vous avez vendu 7 kilos de minerai de fer pour 4,00 écus à Tiza. 1461-12-03 00:10:11 : Vous avez vendu 3 sacs de blé pour 10,00 écus à Tiza. 1461-12-03 00:00:18 : Vous avez vendu 1 poisson pour 7,00 écus à Drakulka. 1461-12-02 23:50:14 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 2,00 écus à Satanico. 1461-12-02 23:50:14 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 2,00 écus à Drakulka.
Monsieur le Juge, je n'ai rien d'autre à ajouter. L'accusé était en compagnie de la femme ayant pris la mairie par révolte lors de son arrivée, Son corps d'armes a été dissous juste avant la prise de mairie. Il a participé au pillage de la mairie en étant mandaté et participants à quelques autres tractations, Il a fuit en compagnie de la femme étant à la tête de la révole
Sa culpabilité ne fait aucun doute !
Monsieur le juge je vous demande de bien vouloir le condamner à 10 jours de prison et à une amende qui donnera un goût amer à son butin.
Merci de m'avoir écouté. | |
| | | Zoyah Prend racine
Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012
| Sujet: Re: [TOP Révolte] Duché de Guyenne contre Satanico - 2/12/1461 (Coupable) Lun 16 Déc 2013 - 8:49 | |
| - Verdict a écrit:
- ***L’affaire de la prise de la mairie de la mairie de la Teste de Buch, on y est encore maintenant, il fallait juger les hommes ***
Accusé levez vous.
Attendu que vous avez été formellement reconnu dans le groupe qui est arrivé en même temps que la future personne devenu maire,
Attendu qu’un mandat vous a été attribué par la mairie de la Teste et par la personne qui a prit le siège de maire lors de la révolte prouve que vous avez dérobé les biens de la mairie,
Attendu que l’attaque en bande organiser est une circonstance aggravante de votre crime et qu’il a été démontré, de par votre arrivé et départ en groupe que votre coup a été prémédité,
Attendu l’importance des sommes et des biens dérobés,
Attendu enfin le manque total de respect pour cette cour et les institutions de Guyenne en ne vous présentant pas a votre procès,
Moi Jeroen, juge de Guyenne, au nom de sa Grasce Kateyll de Loubenzac en ce 12 décembre 1461 vous condamne à 6 jours de prison ferme et 100 écus d’amende.
Le mandat en votre possession et les preuve à l’intérieur ne me permette pas de vous condamner à une plus forte amende que la forfaitaire pour vos complices. Idem pour la peine de prison, en temps que complice vous bénéficierai de la même que les autres, soit 6 jours.
Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.
Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356
Garde, emparez vous de lui, la justice n’attend pas en Guyenne!!!!!
L’audience est levée.
***Et ca continue encore et encore c’est que le début d’…...*** Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 100 écus. | |
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