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 [Escroquerie] Katty-Relaxé

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Angat
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Localisation : Marmande

MessageSujet: [Escroquerie] Katty-Relaxé   Mer 6 Nov 2013 - 17:39

Acte d'accusation
Citation :
Le onzième jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Katty
Village d'origine: Bazas
Statut : Erudit

Victimes : Mairie de Bazas

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Katty comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte d'escroquerie à l’encontre de la mairie de Bazas. Plus précisément en achetant du bois sur le marché de Bazas alors que ceci est reglementé suivant le décret que je cite.
-------------------------------------------------------
Décret # 1 : Le bois
~~~~~~~~~~~~~
L'achat de bois sur le marché de Bazas sera désormais réglementé suite à de nombreux abus, il sera donc dorénavant réservé aux boulangers, charpentiers et forgerons de Bazas.
Pour les étrangers de même artisanat, sur demande auprès de la mairesse pour ces derniers. Idem pour les marchants ambulants.
L'achat sera limité à 5 stères pour les Forgerons et à 6 stères pour les Charpentiers et Boulangers, et ce par jour.
En cas de nécessité plus importante en nombre, veuillez vous adresser au maire en place ou à un membre du conseil municipal.
Tout vendeur de bois devra se plaindre aux autorités en place si leur vente ne correspond pas à ce décret.
Le bois ne pourra être mis en vente sur le marché au delà de 4 écus et 20 deniers.
En cas de manquement au présent décret, tout contrevenant pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.
-------------------------------------------------------
Dona Satyre, Maire-adjointe pourra venir témoigner.

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
- Tout refus de payer ses impôts.

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

8/10/1461
- Dona Katty achète 10 stères de bois pour 4,20 écus sur le marché de Bazas faisant infraction au Decret sur le bois qui limite l'achat à 5 stères de bois par jour aux artisans forgerons dont elle dépend.
- La Mairesse adjointe Satyre fait parvenir les preuves au Sergent de Bazas.
- Le Sergent Jessilisa ouvre un dossier et tente une conciliation.

11/10/1461
- Le suspect Dona Katty restant muette au courrier et dépassant le délai de 48 heures de la conciliation le dossier part à la Procure.

Ainsi que les courriers :

Bonjour Dona Katty.

Je me présente à vous, Jessilisa Sergente de Bazas.

Vous venez d'acheter le 8 Octobre sur le marché de Bazas 10 stères de bois pour 4,20 écus .

De par ce fait vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville qui stipule bien qu'en tant que Forgeron de Bazas vous êtes limiter à l'achat de 5 stères par jour .

* Décret # 1 : Le bois [DECRETS DE LA VILLE : Validés le 30 Septembre 1641 Mis en place le 03 Octobre 1641]

~~~~~~~~~~~~~
L'achat de bois sur le marché de Bazas sera désormais réglementé suite à de nombreux abus, il sera donc dorénavant réservé aux boulangers, charpentiers et forgerons de Bazas.
Pour les étrangers de même artisanat, sur demande auprès de la mairesse pour ces derniers. Idem pour les marchants ambulants.
L'achat sera limité à 5 stères pour les Forgerons et à 6 stères pour les Charpentiers et Boulangers, et ce par jour.
En cas de nécessité plus importante en nombre, veuillez vous adresser au maire en place ou à un membre du conseil municipal.
Tout vendeur de bois devra se plaindre aux autorités en place si leur vente ne correspond pas à ce décret.
Le bois ne pourra être mis en vente sur le marché au delà de 4 écus et 20 deniers.
En cas de manquement au présent décret, tout contrevenant pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.

Je vous demanderais donc de me remettre les 5 stères de bois en trop au même prix acheté, sous 48 h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal, puis par la suite de demander l'autorisation à la Mairesse Millie d'acheter du bois supplémentaire.

Merci de votre compréhension,

Cordialement
Jessilisa, Sergent de Bazas.
Fait à Bazas le 8 Octobre 1461.
--------------------------------------------------------------

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Katty bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »
Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur avanca à son tour avec une feuille à la main pour lire le réquisitoire qu'il venait de rédiger.*

Votre Honneur, l'accusée ici présente ne semble pas nier, car elle ne préfère ne pas avancer un pied ici.
Les lois sont censés être connues de tous.

La Maire-adjointe de Bazas ici présente a très bien reconnue l'accusée, et ceci de façon irréfutable. Il apparaît donc que la personne ici présente devra répondre de ses actes.

*Il se reconcentra alors.*

En vertu de quoi, nous Nightmare, Procureur de Guyenne requérons contre l'accusée ici présente une amende de 10 écus symbolique correspondant aux 10 stères ainsi qu'à 2 jours de prison pour réfléchir à ses actes.
Nos geôles permettent en effet une plus grande réflexion. La loi et les décrets existent, ils se doivent d'être appliquer.

*Il reprit alors la direction de sa chaise et alla s’asseoir.*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Katty avait écouter et s'approcha ,salua la cour et prit la parole

Monsieur le juge; messire le procureur

Je me présente à vous pour me défendre de cette accusation.
En tant qu'ancienne mairesse de Bazas je n'ai pas vu qu'il y avait un décret Bazas étant reconnu comme ville sans décrets de plus personne n'a été averti qu'il y en avait des instaurés car ceux ci n'étaient pas affichés avec la date d'exécution ce qui veut dire que quand j'ai acheté ces stères en tant que forgeron et je n'en achète pas tous les jours le décret n'était pas en cours car pour moi quand on dit sera désormais réglementé on met la date et là pas de dates précisée ni affichées donc personne n'a su quand ils ont été mis sur le tableau de la mairie car j'affirme que quand j'ai acheté ces stères il n'y avait pas de décrets affichés au moment de l'achat

Ensuite je voudrais spécifier que la maire adjointe vous dit un tissu de mensonges car je ne pense pas déstabiliser le marché en achetant 10 stères pour travailler dans mon échoppe et je ne vois pas de quels amis elle parle ni de quelles marchandises achetées en masse.
Je sais juste que quand j'étais maire elle vendait les stères qu'elle coupaient à ce prix
Je suis forgeron et j'ai besoin de bois et de fer pour travailler ce que je n'ai pu faire pendant mon mandat puisque j'affutais gratuitement les haches de la mairie et j'avais des commandes en retard.

Sur ce Monsieur le juge je vous demande de me croire car la preuve que l'on vous montre je peux moi aussi faire la même en vous en montrant une comme quoi j'ai revendu le bois mais je ne joue pas à ce petit jeu alors dans le doute de savoir la vraie date du dépôt sur les décrets affichés sur le panneau de la mairie je vous demande votre indulgence et la relaxation

Et Katty alla s'asseoir
L'accusation a appelé Satyre à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*A la convocation du tribunal, Sat vint à la barre comme on la lui indiqua...*

Bonjour,

Je m'appelle Sat, je suis conseillère municipale aux côtés de Millie, à Bazas. A ce titre, je possède un mandat afin de tenter d'alimenter et de façonner notre marché. Ainsi, pour pas que les prix ne s’envolent trop, j'ai pour mission de mettre certains produits sur le marché à un certain prix. Madame le maire et moi mettons donc du bois sur le marché à un prix de 4.20 pour tenter de réguler son prix.

Aujourd'hui en pénurie ducale, nous avons tenté par plusieurs biais de faire augmenter la production de stères, seulement, pour je ne sais quelle raison, certaines personnes ont redoublées d"efforts pour racheter en masse certaines choses dont le bois fait partie.

De ce fait, nous avons décidé, avec une équipe de conseillés, de mettre en place un décret visant à réglementer l'achat du bois notamment.

Depuis qu'elle n'est plus maire, Katty, se fait un plaisir de tenter de démonter notre travail avec une équipe d'amis à elle. Au début s'en était presque aberrant tant il y avait de l'énergie à faire tout disparaitre du marché. Elle déstabilisait tout ce que nous mettions en place.

C'est découragés que nous avons tenté le décret provisoire. Elle est venue s'écrier au bureau du maire au scandale, que nous tentions de tuer la ville, nous accusant des pires maux...

J'avoue, à ce moment là, avoir un peu perdu mon sang froid et lui avoir dit ce que je pensais de ses agissements avec un peu trop de véhémence mais ... c'était trop !

A l'heure d'aujourd'hui Katty continue, malgré le décret, d'acheter comme elle l'entend du bois en faisant fît de la réglementation. Ses amis font de même et Bazas manque cruellement de bois à prix raisonnable malgré les efforts fait par les villageois.

Je n'ai pas revendu du bois depuis parce que je suis restée chez moi quelques jours mais voici, par exemple, mes derniers rapports de vente.

08/10/1461 19:30 : Vous avez vendu à Katty 5 stères de bois pour 4,20 écus.
08/10/1461 19:30 : Vous avez vendu à Katty 5 stères de bois pour 4,20 écus.

*Elle tendit un papelard et recula de quelques pas avant de retourner s’assoir.*

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Entendu que l'accusé à enfreint un décret municipal.

Entendu que personne dans la ville dites, n'a été prévenu de la mise en place des dits décrets.

Entendu que la date de mise en place des décrets n'est pas affiché, il est impossible de dire si il y' a eu infraction.

L'accusé est donc reconnu non-coupable des faits, pour mauvaise mise en place des décrets.

En conséquence, en ce 21ème jour d'Octobre 1461, la cour de Guyenne prononce la relaxe.

Toutefois, Dame Katty, prenez connaissance régulièrement des éventuels décrets mis en place en ville avant d'y effectuer des achats.

L'audience est levée.

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