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 [Escroquerie] Aleanna_-Coupable

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Angat
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Date d'inscription : 06/09/2013
Localisation : Marmande

MessageSujet: [Escroquerie] Aleanna_-Coupable   Lun 4 Nov 2013 - 21:30

Acte d'accusation
Citation :
Le troisième jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Aleanna_
Village d'origine: Montauban
Statut : Paysan

Victimes : Le Duché de Guyenne

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Aleanna_ comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte d'escroquerie à l’encontre du Duché de Guyenne. Plus précisément en détournant un mandat Ducal, et ceci en ne le restituant pas aux autorités ducales.

Le Connétable ainsi que la CAC pourront venir témoigner.

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
- Tout refus de payer ses impôts.

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Tout d'abord la demande de procès de la part de la CAC de Guyenne :
"A l’intention du procureur, Messire Nightmare,

Je souhaiterai déposer une plainte, après concertation avec sa Seigneurie Koyote à ce sujet, à l’encontre d’une volontaire guyennoise qui n’a toujours pas restitué le mandat effectué le 21 Aout de cette année. Et cela malgré mon courrier de rappel, je n’ai obtenu aucune réponse de sa part à ce jour.
Il s’agit de Dame Aleanna_ et du mandat suivant ou vous pouvez constater le manque d’un bouclier et la non restitution.

Citation:
Mandat numéro '1284708'
Contrat :
Le mandat devra contenir en retour:
160.80 écus.
10 quintaux de pierre.
1 épée.
1 bouclier.
Ce mandat devra être rendu à la demande du Connétable de Guyenne.
Fait le 21 août 146, par Popsas , Connétable , Geoffroy , Bailli et Ombres , CaC de Guyenne
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 110
#Nom
164,00 écus
10quintaux de pierre
1épée
Je vous remercie d’avance pour ce que vous pourrez faire sur cette affaire,

Cordialement,
Fait à Bordeaux, le 30 septembre 1461
Par Constance d’Achaïe, CaC de Guyenne"

------------------------------------------------------------------------
Puis la demande de conciliation effectuer par le Procureur le 1er Octobre 1461 :

"De Nightmare, Procureur de Guyenne,
A Aleanna_,

Bonjorn,

Il apparaît qu'à ce jour vous possédez encore un mandat appartenant au Duché, pouvez nous expliquez pourquoi vous ne le rendez pas?

Il apparaît aussi que le mandat ne contient plus un de ces éléments : un bouclier.

Merci d'éclaircir ces différents points sous 24h, sinon nous serons obliger de vous mettre en procès.

Bien à vous,


Nightmare, Procureur de Guyenne"

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Aleanna_ bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »
Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Nightmare retourna à son tour devant le Juge, le silence de l'accusé était cependant inquiétant, et son absence encore plus. Pas de courrier d'excuse, rien.*

Votre Honneur, ce procès est bien étrange, la personne accusée ne daigne pas répondre ni à nos courriers ni à notre mise en procès.
Elle se fout donc complémentent de notre justice, et donc de notre institution. Cela est inacceptable.

Le mandaté contient encore 164 écus, 10 quintaux de pierre, une épée et un bouclier est manquant. Ce n'est donc pas une petite somme, elle peut être estimée à environ 600 écus.

*Il reprit alors ses notes et continua*

En vertu de quoi, moi Nightmare, Procureur de Guyenne requiert contre l'accusée Aleanna une amende de 600 écus, 4 jours de prison pour oser ainsi bafouer l'autorité Guyennoise.
Espérons que ceci la fera réfléchir.

*Il retourna ensuite à sa place.*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Constance__ à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Constance avait reçu, quelques jours plus tôt, à son bureau une convocation au tribunal de Bordeaux dans le cadre des mandats non restitué au duché. Première fois qu'elle mettrait les pieds dans un tribunal, en qualité de témoin de l'accusation.
Aussi, le jour du procès elle partit afin d'arriver en avance, et expliquer de la façon la plus claire possible aux magistrats, le problème qui s'est présenté à elle.
Une fois dans la salle, elle attendit qu'on la convoqua à la barre, puis après avoir saluer d'un signe de tête les personnes présentes, elle se lança*

_" Monsieur le Juge, Monsieur le procureur,

Lorsque j'ai prit mes fonctions de Commissaire au Commerce de notre duché, j'ai pu constaté avec Sa Seigneurie Koyote, notre connétable, ici présent, que certains mandats des volontaires guyennois n'avaient pas été retourné à temps depuis la fin du mois d'Aout.

Aussi nous avons prit la décision commune de leur écrire afin d'en obtenir leur restitution, notamment dans cette affaire un bouclier manquant, si je ne me trompe et cela dès le 15 septembre. Je regrette de ne pas avoir gardé une trace de cette échange infructueux car, je n'ai eu la moindre nouvelle de l'accusé.

Suite à cela j'ai entendu que certains des volontaires avaient été blessé, aussi, j'ai attendu deux semaines afin qu'une éventuelle convalescence soit effective mais cela est resté à l'eau.

Aussi, je n'ai guère eu le choix que de déposer une plainte auprès du procureur, au nom du duché de Guyenne en espérant que cela ferait avancer les choses. Avant de patienter lors que Monsieur le procureur a tenté d'envoyer à son tour une missive, le premier jour de ce mois, sans succès non plus.

Et je suis bien navrée de me retrouver en ces lieux aujourd'hui, pour cette affaire qui aurait été si simple à résoudre."
Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Entendu que l'accusé n'a point rendu un mandat ducale.

Entendu qu'elle répond ni au courrier, ni à la justice, elle prouve sa culpabilité.

L'escroquerie est déjà un grave délit, ça l'est encore plus quand il s'agit d'un mandat ducale.

L'accusé est jugé coupable des faits qui lui sont reprochés.

En conséquences, en ce 19ème jour d'Octobre 1461, la cour de Guyenne condamne Dame Aleanna_ aux peines suivantes :

-100 écus d'amendes
-4 jours de prisons
-la trésorerie de la condamné n'atteignant que 100 écus, nous complétons la peine par 2 jours de prisons supplémentaires.

L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 100 écus.
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