Angat Prend racine
Messages : 247 Date d'inscription : 06/09/2013 Localisation : Marmande
| Sujet: [Escroquerie] Calimero258-Coupable------>Grâcié pour vice de forme Lun 4 Nov 2013 - 20:50 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- Le neuvième jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,
Accusateur : Le Duché de Guyenne Procureur : Nightmare Juge : Stephane702
Accusé : Calimero258 Village d'origine: Blaye Statut : Artisan
Victimes : Mairie de Bazas
*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience. Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*
« Calimero258 comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte d'escroquerie à l’encontre de la mairie de Bazas. Plus précisément en achetant du bois sur le marché de Bazas alors que ceci est reglementé suivant le décret que je cite. ------------------------------------------------------- Décret # 1 : Le bois ~~~~~~~~~~~~~ L'achat de bois sur le marché de Bazas sera désormais réglementé suite à de nombreux abus, il sera donc dorénavant réservé aux boulangers, charpentiers et forgerons de Bazas. Pour les étrangers de même artisanat, sur demande auprès de la mairesse pour ces derniers. Idem pour les marchants ambulants. L'achat sera limité à 5 stères pour les Forgerons et à 6 stères pour les Charpentiers et Boulangers, et ce par jour. En cas de nécessité plus importante en nombre, veuillez vous adresser au maire en place ou à un membre du conseil municipal. Tout vendeur de bois devra se plaindre aux autorités en place si leur vente ne correspond pas à ce décret. Le bois ne pourra être mis en vente sur le marché au delà de 4 écus et 20 deniers. En cas de manquement au présent décret, tout contrevenant pourra être poursuivi en justice pour escroquerie. ------------------------------------------------------- Le maire de Bazas, dona Millie pourra venir témoigner.
*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*
" Livre II : De la justice [...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation [...]Article 2 L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu. Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher. - Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville. - Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal. - La vente de menus fictifs. - Tout refus de payer ses impôts.
*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Ainsi que les courriers :
--------------------------------------------------------------
*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*
« Calimero258 bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval Maître Hugo_Mercier Maître Philipusaficus »
*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*
« Que suive la plaidoirie du prévenu ! » Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Salua le proc, le juge
un pour tous , tous pour un
non coupable Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Salua le proc, le juge
un pour tous , tous pour un
non coupable Le jugement a été rendu - Citation :
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Entendu que l'accusé à enfreint un décret municipal
Entendu qu'il se prétend innocent en ne présentant aucune preuve de son innocence
Entendu qu'il se moque ouvertement de la cour de Guyenne par sa phrase répété.
L'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés avec circonstances aggravantes.
En conséquences, en ce 13ème jour d'Octobre 1461, la cour du Guyenne vous condamne à :
-10 écus d'amendes au titre de l'infraction sur le décret
-10 écus pour les moqueries devant la cour
-3 jours de prison pour vous faire réfléchir à vos actes.
L'audience est levée. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.
Dernière édition par Angat le Sam 30 Nov 2013 - 12:35, édité 2 fois | |
|
Angat Prend racine
Messages : 247 Date d'inscription : 06/09/2013 Localisation : Marmande
| |