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 [Escroquerie] Mrevent62-Coupable

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Angat
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MessageSujet: [Escroquerie] Mrevent62-Coupable   Lun 4 Nov 2013 - 20:37

Acte d'accusation

Citation :
Le sixième jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Mrevent62
Village d'origine: Blaye
Statut : Paysan

Victimes : Mairie de Bordeaux

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Mrevent62 comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte d'escroquerie à l’encontre de la mairie de Bordeaux. Plus précisément en ne respectant par l'article 1 de la ville de Bordeaux qui suit.

Article 1 - Tout type de poissons à 17 écus HT (soit 17.17 TTC) et moins est systématiquement destiné à la mairie

Le maire de Bordeaux pourra venir témoigner.

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
- Tout refus de payer ses impôts.

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

27/09/1461
- Mrevent62 achète 1 poissons pour 17 écus sur le marché de Bordeaux.
- Le vendeur, Mortelame, fait parvenir les preuves à la mairie de Bordeaux.

02/10/1461
- Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne entame une médiation.

"Bonjour Messire Mrevent62,

Je me présente, je suis Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.

Vous avez acheter le 27 Septembre sur le marché de Bordeaux 1 poissons à 17 écus..

Vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville.

* Article 1 - Tout type de poissons à 17 écus HT (soit 17.17 TTC) et moins est systématiquement destiné à la mairie.

Je vous demanderais donc de remettre 1 poisson à 17 écus HT ou faire un don de 1 écus à la mairie sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal.

Je vous propose une solution alternative, elle consiste à contacter le Maire Bellule et lui demander une autorisation exceptionnelle.

Merci de votre compréhension,

Cordialement
Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.
Fait à Bordeaux le 2 Octobre 1461."

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Mrevent62 bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »
Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour,

Je me présente Mrevent62.

Je suis arriver dans la ville de bordeaux peut de temp avant mon "escroquerie ", je n'etait que de passage, voyant du poisson en vente sur le marché, je l'est donc acheter pour ma consommation personnel.

Ne peut ton plus acheter librement??
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*L'accusé était entrée et avait parlé en premier avant que le premier ne vienne à son tour, le Procureur leur emboîta le pas à son tour.*

Votre Honneur, l'accusé ici présent ne nie pas les faits reprochés, il a ainsi acheté un poisson sur le marché Bordelais, alors que celui-ci ne lui était pas destiné.

L'accusé ici présent à été prévenu de son erreur par le Prévôt de Guyenne, mais celui-ci attend encore la réponse de l'homme présent devant nous. Il n'a donc pas cherché à résoudre sa faute.

*Il se reconcentra alors sur l'accusé plus précisément*

Messire, toutes personnes habitant en Guyenne se doit de savoir les lois qui régissent notre Duché, ainsi que les décrets qui régissent les différentes citées, en l’occurrence ici ceux de Bordeaux.

Ainsi, moi Nightmare, Procureur de Guyenne, je demande que l'accusé paye une amende de 17 écus correspondant au prix du poisson acheté.
N'ayant pas de casier judiciaire, nous espérons que cette amende le fera réfléchir. La prochaine, la procure sera moins clémente et proposera au prévenu de découvrir les geôles de Guyenne.


*Il salua alors le Juge et retourna s’asseoir*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Mortelame à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Le garde peche se leva du banc et se dirigea vers la barre.
Votre honneur, voici les faits tels qu'ils se sont deroule.
Comme tous les jours ou j'ai la chance de sortir du poisson de l'eau, je le remets a un marchande de poisson de ma connaissance avec l'instruction de le reserver pour la mairie, contre un prix de 17 ecus tel que le stipule le decret.
Je precise que cette mise en vente a 17 ecus est clairement a l'intention de la mairie comme stipule dans les decrets. C'est une facon d'apporter ma petite pierre a la communaute. Ne le ferais je dans cette intention, je le mettrais a 19 ecus ou plus, et engrangerais un benefice bien superieur. Je suis donc tres a cheval a ce que le produit de ma peche soit bien achete par un membre du conseil communal.

D'ordinaire, la marchande est suffisamment vigilante pour veiller au grain, mais il s'avere que le 27 septembre dernier, je m'eloignais de l'etal lorsque j'ai vu un homme profiter d'un moment ou la marchande etait fort occupee, prendre le poisson, payer prestement et s'eloigner.
L'horloge de l'eglise ayant sonne 5 heures du soir quelque dix minutes plus tard, j'estime qu'il etait 16h50
N'etant visiblement pas de Bordeaux, l'indelicat pensait surement ne pas etre reconnu, la vendeuse ne pouvant prendre le temps de faire un signalement avec son travail au marche.
Petit sourire...
De mon cote, j'ai justement du temps. J'ai donc verifie sur les registres d'entree de Bordeaux qui correspondait a ce signalement, et ai remonte l'information au Lieutenant Zakariel. Aujourd'hui, l'ayant en face de moi, je peux vous confirmer que c'est bien la personne se trouvant sur le banc des accuses (designant du doigt MrEvent62) qui a achete un de mes poissons a 17 ecus et reserve a la mairie, le 27 septembre a 16:50 environ.
Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Entendu que l'accusé à enfreint un décret municipal

Entendu qu'il ne nie pas les faits

Entendu qu'il n'a point répondu à la conciliation qui lui à été proposé.

L'accusé est donc reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.

En conséquences, en ce 13ème jour d'Octobre 1461, le cour du Guyenne vous condamne à 17 écus d'amendes correspondant au prix du poisson.

Je vous rappel que toutes villes de Guyenne ont des décrets et qu'ils sont à consulter dès votre arrivée dans ces villes.

L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 17 écus.

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