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AuteurMessage
Kyane d'Appérault
Résident à l'année
Kyane d'Appérault


Messages : 132
Date d'inscription : 01/01/2008

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MessageSujet: [TOP] Donjuanes - relaxe   [TOP] Donjuanes  - relaxe Icon_minitimeMer 9 Jan 2008 - 17:03

Citation :
Procès ayant opposé Donjuanes au Duché de Guyenne


Citation :
Acte d'accusation

*Le procureur entra il pris place et s'adressa au Juge.*

Votre Honneur,
J'ouvre en ce trentième jour de l'an 1455 un procès pour TROUBLE A L ORDRE PUBLIC avec la qualification de Diffamation.
L'accusé est messire Donjuanes
La victime est dame Pumae.

*Le procureur se tourna vers l'accusé.*

Messire, vous vous retrouvez ce jour mis en procès pour avoir enfreint les lois Guyennoise suivante:

Livre I, art I du coutumier:
Nul n'est censé ignorer la loi

Chapitre I, art III du code pénal:
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

Vous êtes accusé d'avoir vous même accusé dame Pumae ex-mairesse de Blaye de s'être enrichie en prenant dans les caisses de la ville et ceux car celle-ci à refusé de ce soumettre à la loi et de faire état de son inventaire et de ses événements (autre procès).
Les preuves contre vous sont accablantes (https://2img.net/r/ihimizer/img248/3129/capturebisdu3.png) mais laissons place aux témoignages.

Vous diposez du droit d'être assisté dans votre défense par un avocat, pour ce faire contacter le battonier de Guyenne.


Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur se leva*
Attendu que l'accusé ne s'est même pas présenter, nous supposons qu'il ne fait preuve d'aucune bonne volonté.

Nous réclamons donc, des excuses publique et 10 écus d'amende.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Pumae à la barre


Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.
L'accusé ayant trouvé la mort, le procès n'a plus lieu d'être.
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