Kyane d'Appérault Résident à l'année
Messages : 132 Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: [TOP] Donjuanes - relaxe Mer 9 Jan 2008 - 17:03 | |
| - Citation :
- Procès ayant opposé Donjuanes au Duché de Guyenne
- Citation :
- Acte d'accusation
*Le procureur entra il pris place et s'adressa au Juge.*
Votre Honneur, J'ouvre en ce trentième jour de l'an 1455 un procès pour TROUBLE A L ORDRE PUBLIC avec la qualification de Diffamation. L'accusé est messire Donjuanes La victime est dame Pumae.
*Le procureur se tourna vers l'accusé.*
Messire, vous vous retrouvez ce jour mis en procès pour avoir enfreint les lois Guyennoise suivante:
Livre I, art I du coutumier: Nul n'est censé ignorer la loi
Chapitre I, art III du code pénal: Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
Vous êtes accusé d'avoir vous même accusé dame Pumae ex-mairesse de Blaye de s'être enrichie en prenant dans les caisses de la ville et ceux car celle-ci à refusé de ce soumettre à la loi et de faire état de son inventaire et de ses événements (autre procès). Les preuves contre vous sont accablantes (https://2img.net/r/ihimizer/img248/3129/capturebisdu3.png) mais laissons place aux témoignages.
Vous diposez du droit d'être assisté dans votre défense par un avocat, pour ce faire contacter le battonier de Guyenne. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Le procureur se leva* Attendu que l'accusé ne s'est même pas présenter, nous supposons qu'il ne fait preuve d'aucune bonne volonté.
Nous réclamons donc, des excuses publique et 10 écus d'amende. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Pumae à la barre
- Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé. L'accusé ayant trouvé la mort, le procès n'a plus lieu d'être. | |
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