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 [T.O.P.] Saskia.de.roodharige [Relaxé]

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Zakariel
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MessageSujet: [T.O.P.] Saskia.de.roodharige [Relaxé]   Ven 11 Oct 2013 - 9:21

Citation :
Duché de Guyenne contre Saskia.de.roodharige

Chef d'inculpation :

Suspect : T.O.P Brigandage

  • Saskia.de.roodharige


Les faits :

1/10/1461
- Messer Tetard s'est fait racketter sur la route entre le nord de Blaye et Blaye dans la nuit du 27 au 28 septembre 1461 et porte plainte auprès du CMD Alandrisse.
Il décrit le visage du malfrat comme suit : Une femme aux cheveux châtains, l'épée au côté, vêtue d'une chemise et de braies rouges, un corset noir et des bottes noires.
7/10/1461
- Le Sergent Jessilisa récupère les pièces et monte le dossier.

Préjudices subits : 500 écus


Casier judiciaire : Aucun même si cette personne n'en est pas à son premier coup d'essai.

Responsable de la Plainte : Sergent Jessilisa

Victime : Messer Tetard

Pièces à conviction :Echange de courrier entre la victime Messer Tetard et le CMD Alandrisse.

Citation :
28/09/1461 04:07 : Vous avez été racketté par Saskia.de.roodharige .


Témoins possibles : Dona Alexandra25, Dona Dydy72, Dona Eloane_, Dona Angellae

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Echanges de courriers :

*Courrier entre Messer Tetard et le CMD Alandrisse*


Spoiler:
 
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nightmare_bbp
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MessageSujet: Re: [T.O.P.] Saskia.de.roodharige [Relaxé]   Dim 13 Oct 2013 - 19:10

Voici l'acte d'accusation :

Citation :
Le treizième jour du mois d'ocotbre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Saskia.de.roodharige
Village d'origine: Blaye
Statut : Erudit

Victime : Messer Tetard

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Saskia.de.roodharige comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de Messer Tetard, sur la routes de Guyenne. Plus précisément sur la route au nord de Blaye dans la nuit du 27 au 28 septembre 1461.
Le préjudice de son faquins est le suivant : 500 écus

Les faits ont été observés par de nombreux témoins que sont Dona Alexandra25, Dona Dydy72, Dona Eloane_ et Dona Angellae. Nous pourrons faire intervenir l'un d'eux durant le procès.

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

1/10/1461
- Messer Tetard s'est fait racketter sur la route entre le nord de Blaye et Blaye dans la nuit du 27 au 28 septembre 1461 et porte plainte auprès du CMD Alandrisse.
Il décrit le visage du malfrat comme suit : Une femme aux cheveux châtains, l'épée au côté, vêtue d'une chemise et de braies rouges, un corset noir et des bottes noires.
7/10/1461
- Le Sergent Jessilisa récupère les pièces et monte le dossier.

"Ainsi que le courrier de témoignage"

Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom : Tetard
La date de votre agression : 28/09
Le lieu de votre agression : sur la route entre nord de blaye et blaye

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? Seul
Connaissez-vous des témoins potentiels ? Alexandra25, Dydy72, Eloane_, Angellae.

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?

Estimation des biens volés : 500 écus

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ? Non (Saskia.de.roodharige)

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...)
une femme aux cheveux chatains, l'épée au côté, vêtue d'une chemise et de braies rouges, un corset noir, des bottes noires

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? Si ça sert

------------------------------------------------------------------------

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Saskia.de.roodharige bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »
Il a été vu la dernière fois à Blaye le 29/09. Sur les chemins depuis.

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MessageSujet: Re: [T.O.P.] Saskia.de.roodharige [Relaxé]   Sam 26 Oct 2013 - 16:15

Procès déclenché le 26/10/1461

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MessageSujet: Re: [T.O.P.] Saskia.de.roodharige [Relaxé]   Mer 6 Nov 2013 - 19:34

J'ai relancé la victime pour qu'elle vienne témoigner, dans le cas contraire, il y aura relaxe.

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MessageSujet: Re: [T.O.P.] Saskia.de.roodharige [Relaxé]   Jeu 21 Nov 2013 - 13:39

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
***Le juge entra dans la salle d’audience avec la mine des mauvais jours…..***

Accusé levez vous.

Après avoir pris connaissance des différentes positions de chacun et de ce qu’elles impliquent, moi Jeroen, juge de Guyenne, en ce jour du 13 novembre 1461 me déclare incompétent à juger cette affaire sur le fond, les faits ne c’étant en effet pas déroulé en Guyenne.

Qu’il soit noté par contre que la relaxe concerne uniquement le vice de procédure, en aucun cas les faits qui, pourront si l’accusé le souhaite, être juger par mon homologue Poitevin, compétant pour cette affaire. Ce dernier pourra à son tour invoquer notamment, si le besoin se fait ressentir une procédure de coopération judiciaire.

Que cette décision prenne effet immédiatement !

***Un coup sec du maillet sur son bureau afin de clore cette audience et ce simulacre de procès. ***

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MessageSujet: Re: [T.O.P.] Saskia.de.roodharige [Relaxé]   

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