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 [TOP: brigandage] Eric_le_rouge [Coupable]

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raphale
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MessageSujet: [TOP: brigandage] Eric_le_rouge [Coupable]   Dim 29 Sep 2013 - 6:04

Citation :
Duché de Guyenne contre Eric_le_rouge

Chef d'inculpation :T.O.P Brigandage

Suspect :

  • Eric_le_rouge


Les faits :

24/09/1461
- Messer Jomariel s'est faite racketter entre Labrit et Bazas dans la nuit du 23 au 24 septembre 1461.
- Messer Jomariel dépose plainte au bourgmestre de Bazas Dona Millie ainsi qu'au procureur de Guyenne Messer  Nightmare_bbp
- Jessilisa, Sergente de Bazas prend en charge l'affaire.
26/09/1461
-Echange de courriers entre le Sergent et la victime pour complément d'informations.


Préjudices subits : 154 écus, une stère de bois et une pioche.

Casier judiciaire : *TOP à Carcassonne en Octobre 1459* TOP à Bourganeuf en Juillet 1458 (Relaxé)* TOP en Guyenne en 1460 et 1461*


Responsable de la Plainte :Sergent Jessilisa

Victime :Messer Jomariel

Pièces à conviction :
* http://i70.servimg.com/u/f70/16/20/91/37/agress10.jpg
* http://i70.servimg.com/u/f70/16/20/91/37/agress11.jpg
* Courrier entre la victime et le Maire de Bazas.

Citation :

Expéditeur : Jomariel
Date d'envoi : 24/09/1461 - 22:42:27
Titre : brigandage
Bonjour dame,
je viens déposer une plainte pour un brigandage qui a eu lieu dans la nuit du 23 au 24 septembre 1461. J'ai également déposé cette plainte auprès du procureur.
Un individu armé d'une hâche et d'un bouclier m'a racketté et m'a pris les biens constitués principalement de 154 écus entre Labrit et Bazas.
http://i70.servimg.com/u/f70/16/20/91/37/agress10.jpg
Je vous joins également son portrait robot.
Il avait les cheveux noirs, une moustache bien fournie, un chapeau rouge, une cape et des bottes rouges également. Sinon, il portait du noir.
http://i70.servimg.com/u/f70/16/20/91/37/agress11.jpg
Témoins possibles :Pas de témoin

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Echanges de courriers :
* Courrier entre la victime et le Maire de Bazas *

Spoiler:
 

* Courrier entre le Sergent et Messer Jomariel *
Spoiler:
 

* Courrier entre Messer Jomariel et le Sergent Jessilisa *
Spoiler:
 

_________________
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Zakariel
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MessageSujet: Re: [TOP: brigandage] Eric_le_rouge [Coupable]   Dim 29 Sep 2013 - 9:48

Messire le procureur, je vous prie de ne pas prendre en compte cette plainte.
D'une part il n'y a pas de témoin donc impossible de lancer un procès.
D'autre part une autre plainte de même type concernant ce suspect est en cours d'enquête.
Les affaires seront comme pour le cas Kandinski, transmises groupées
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nightmare_bbp
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MessageSujet: Re: [TOP: brigandage] Eric_le_rouge [Coupable]   Dim 29 Sep 2013 - 20:41

Ok pas de problème, je prends en note votre recommandation et attendrais la suite.

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Zoyah
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MessageSujet: Re: [TOP: brigandage] Eric_le_rouge [Coupable]   Jeu 21 Nov 2013 - 13:41

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
***Il était temps, et même grand temps de régler cette affaire pour de bon, et c’est un dossier sous le bras que le juge fit son entrée.***

Accusé levez vous.

Attendu que les témoignages porté à votre encontre son flagrant,

Attendu que vous avez perpétrez le même crime deux nuits de suite, donc coupable de récidive,

Attendu que vous avez reconnu les faits notamment en acceptant de rembourser les sommes volés,

Moi Jeroen, juge de Guyenne en ce 15 nombre 1461 vous reconnait coupable des faits reprocher.

Toute fois, ayant reçu les preuves de votre repentance et de votre volonté a remboursé ce que vous avez dérobé,

Ayant obtenu les preuves des payements effectué par votre personne à la province qui pourra ainsi les restituer a qui de droit,

La peine prononcée à votre égard sera donc réduite.

Je vous condamner donc a être emprisonné que deux jours, soit un par personne agressé. En espérant que vous apprécierez la clémence dont j’ai fait preuve pour votre personne, et que cela vous servent à méditer aussi bien sur l’importance de votre crime, mais aussi sur le bien fait de votre acte de repentance qui a considérablement baisser la durer de votre peine.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Que cette décision prenne effet immédiatement ! Garde, emparez vous de lui !!!!!

L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

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MessageSujet: Re: [TOP: brigandage] Eric_le_rouge [Coupable]   

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