[top: brigandage] Pigallz [Condamnée]

Citation :

Duché de Guyenne contre Pigallz

Chef d'inculpation : TOP: brigandage

Suspect :

Pigallz

Les faits : Dans la nuit du 12 au 13 aout 1461, Pigallz et sa complice Diazolie ont sauvagement attaqué un groupe composé de dame Krystal. ,kyrriane , Marie_de_Belmont et son mari Jo620, tous d'honnêtes citoyens de guyenne. Ils les ont laissés pour morts dans un champ à côté de la route.
Le suspect semble être l'homme de main de sa complice.

Préjudices subits :
Marie_de_belmont: 85 écus, 1 pelle, 2viandes , 1 poisson
jo620: 85 écus, 1 pelle, 1 pain
Kyrriane: 65 écus, 1 pelle, 10maïs
kristal.: 23 écus,9 poissons et 1 viande

Casier judiciaire :
Condamné pour trahison le 14 juillet 1459 (langduedoc)

Responsable de la Plainte : Lieutenant Raphale

Victime : Krystal. ,kyrriane , Marie_de_Belmont et Jo620

Pièces à conviction :

Spoiler:

Témoins possibles : Krystal. ,kyrriane , Marie_de_Belmont, Jo620

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Echanges de courriers :

Spoiler:

(j'ai fait déplacer le dossier depuis le bureau de police, ça n'affiche pas comme nouveau alors up!)

Prend racine Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Entendu que l'accusé nargue ses victimes après les avoir attaqués.

Entendu que cette attaque à entrainé des blessures physiques.

Entendu qu'une cargaison et une somme importante ont été dérobés.

Entendu que l'individu ici présent, à déjà effectué plusieurs attaques ces mois précédents.

Entendu que le brigandage est un acte infâme qui empoisonne les routes de Guyenne et provoque un climat d'insécurité.

Entendu que le prévenu ne manifeste aucune défense, il prouve sa culpabilité.

Stephane702, juge de Guyenne, déclare l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés :

Sire Pigallz vous êtes condamné, ce jour, aux peines suivantes :

- 39 écus d'amendes (la trésorerie du prévenu n'excédant pas cette somme à la condamnation)

- 10 jours de prisons dans nos geôles Guyennoise afin de vous faire réfléchir à vos méfaits.

- 3 mois de bannissements à l'issue de votre séjour.

Si vous recomparaissez devant moi et ce tribunal pour des faits similaire, je me verrais dans l'obligation de prononcer à votre encontre la peine capitale.

L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et à une amende de 39 écus.

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