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 Alesio [ESCROQUERIE] - COUPABLE

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Ithil.
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MessageSujet: Alesio [ESCROQUERIE] - COUPABLE   Lun 15 Juil 2013 - 2:40

Acte d'accusation

Citation :
Le 14 du mois de Juillet de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Ithilien
Juge : Bailey_

Accusé : Alesio
Village d'origine: Agen
Statut : Paysan

Victime : La mairie d'Agen.


*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience. La Procureure, Ithilien, parut au tribunal, avec sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, elle salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Signore Alesio comparaît aujourd’hui ci-devant la cour car il est accusé, selon le chapitre IV du Livre II du Coutumier Guyennois en son article second, d’avoir commis un fait d'escroquerie. En effet, le prévenu ne paye plus ses impôts depuis le 14 juin. Le témoignage du Lieutenant Alcinoos, ayant monté le dossier de plainte, et également maire d'Agen, sera ainsi requis à la barre. »

*Ithilien rappela ensuite le texte de loi :*

"Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
[...]
- Tout refus de payer ses impôts."

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier l'ensemble des preuves incriminant le prévenu : *

*Alesio : 10 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 14/06/1461
Alesio : 10 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 15/07/1461
Alesio : 10 écus (+1,60 écus de pénalité) avant le 2/07/1461*

« Le Lieutenant-maire d'Agen a ainsi, le 22 juin 1461, envoyé au prévenu un courrier de conciliation : »

*Le 22 Juin de l'an de grâce 1461 a Agen

Bonjour,
Je me permets de vous écrire pour vous rappeler que vous n'avez pas payé vos impôts.
Je vous invite à réguler votre situation le plus vite possible.
Je tiens également à vous souligner que vous pouvez être poursuivi par la mairie si vous n’avez pas payez vos impôts.
Si jamais vous avez des difficultés financières, un arrangement peut être trouvé avec la mairie.

Cordialement,
Alcinoos maire et Lieutenant de police d'Agen *

« Sans réponse du prévenu, il a envoyé un nouveau courrier le 8 juillet 1461 : »

*le 08 juillet de l'an de grâce 1461 à Agen

Bonjour,

Le 22 juin de l'an de grâce 1461, je vous ai écrit car vous n'aviez pas payer vos impôts a ce jour.
Ce courrier est resté sans réponse de votre part et vos impôts ne sont pas réglés.

Je tiens a vous rappeler que le paiement d’impôt est obligatoire et son non-paiement passible de sanction devant les tribunaux.

Faute d'un paiement d'ici demain soir je transmettrai votre dossier au procureur.

Pour rappel

Alesio : 10,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 14/06/1461
Alesio : 10,00 écus (+1,60 écus de pénalité) avant le 2/07/1461

Je vous souhaites la bonne journée *

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu : *

« Signore Alesio, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval ;
Maître Dyvina ;
Maître Philipusaficus ;
Maître Holden.Caulfield »

*Elle indiqua le lieu alors où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2124895). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, elle conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »

_________________
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MessageSujet: Re: Alesio [ESCROQUERIE] - COUPABLE   Mar 6 Aoû 2013 - 14:01

L'accusation a appelé Alcinoos à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Le lieutenant Alcinoos qui avait la double charge en plus d’être officier de la prévôté celle d’être maire arriva le dossier du prévenu sous le bras. Ces dossiers de non paiement d’impôt l'incommodait temps qu'il était pour un maire de mettre un villageois devant les tribunaux fort désagréable mais utile pour la survie de sa cité.

Il ouvrit le dossier du sir et s'exprima: Donc j'ai remarqué vers le 20 juin ;le 22 juin 1461 pour être exact que le prévenu Messire Alesio avait un retard dans le paiement de ses impôts et lui ai envoyé un message qui est resté sans réponse de sa part.

le 8 juillet 1461 voyant qu'une nouvelle échéance avait également du retard je l'ai relancé et celui-ci est resté sourd a mes missives.

j'ai donc fait appel a la justice de Guyenne pour trancher la situation.


Alcinoos referma son dossier salua le tribunal et retourna sur son banc
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Alexakis
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MessageSujet: Re: Alesio [ESCROQUERIE] - COUPABLE   Mar 6 Aoû 2013 - 14:01

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Entendu que l'accusé déstabilise le duché et la mairie d'Agen et qu'il ne se rend pas au tribunal pour s'expliquer, il nous donne la preuve de sa mauvais foi.
Moi, stephane702, juge de Guyenne, comdamne le prévenu à 50 écus d'amende, 3 jours de prison et à s'acquitter de ses impôts.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.
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