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 Leuthard [ESCROQUERIE] - Relaxé

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Ithil.
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MessageSujet: Leuthard [ESCROQUERIE] - Relaxé   Jeu 11 Juil 2013 - 13:41

Citation :
Acte d'accusation

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Ithilien
Juge : Bailey_

Accusé : Leuthard
Village d'origine: Bordeaux
Statut : Érudit

Victime : Ville de Bordeaux


*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience. L'heure, pour la Procureure, Ithilien, d'entrer au tribunal, avec sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire. D'un signe courtois, elle salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Votre Honneur,

En ce dixième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI, moi Ithilien, Procureure de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif d’Escroquerie à l’encontre du signore Leuthard. L'accusé a, en effet, acheté 20 miches de pain à 5,70 écus le 15 juin 1461 au signore Judemiko, puis le lendemain, le même nombre de miches de pain à la signorita Ralas. Et, pour finir, il a acheté 18 miches de pain au signore Judemiko le 8 juillet 1461.

Par cet acte, ce sire a enfreint le décret municipal bordelais suivant, en faisant acquisition de 42 miches de pain en trop :

* Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.*

Et, de ce fait, le grand Coutumier de Guyenne :

*Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
[...]
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
[...]*

Voici les pièces à conviction.

*15/06/1461 10:10 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus.
15/06/1461 10:10 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus.

16/06/1461 10:20 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus.
16/06/1461 10:20 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus.

08/07/1461 21:20 : Vous avez vendu à Leuthard 8 miches de pain pour 5,70 écus.
08/07/1461 21:20 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus.*

Le 16 juin 1461, à la suite de ses seconds achats sur le marché bordelais, le Lieutenant Zakariel a entamé une conciliation avec le sire Leuthard. Voici copie de leurs échanges :

*Bonjour Messire Leuthard,

Je me présente, je suis Zakariel, Lieutenant de Bordeaux.

Vous avez acheter le 15 & 16 Juin sur le marché de Bordeaux pour 40 miches de pain à 5,70 écus..

Vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville.

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.

Décret Municipal

* * Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.

Je vous demanderais donc de remettre 32 miche de pain à 5,70 écus HT, sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal.

Merci de votre compréhension,

Cordialement
Zakariel, Lieutenant de Bordeaux.
Fait à Bordeaux le 16 Juin 1461.*

*Expéditeur : Leuthard de Louviers
Date d'envoi : 16/06/1461 - 12:43:29
Titre : Re: Miche de pain !
Bonjour,

Le décret dont vous vous revendiquez est stupide, avez vous vu le nombre de miches de pain à vendre?

Si ces miches sont réservées, stockez les plutôt que de les mettre en vente...

Je vous remets les miches sur le marché comme demandé, vous avez vraiment du temps à perdre...

Cdt

Leuthard*

*Bonjour Messire Leuthard,

Je rappelle que vous devez remettre 32 miche de pain à 5,70 écus HT, sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal.

Une solution alternative est d'envoyer un courrier au Maire Minimiu lui demandant l'autorisation d'en prendre plus que le nombre limité par le décret.

Merci de votre compréhension,

Cordialement
Zakariel, Lieutenant de Bordeaux.
Fait à Bordeaux le 17 Juin 1461.*

*La Procureure rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Signore Leuthard, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Dyvina ;
Maître Betoval ;
Maître Philipusaficus ;
Maître Holden.Caulfield »

*Ithilien indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2112402), ainsi que le panneau municipal où s'inscrivent les décrets de la ville de Bordeaux (http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, elle conclut :*

« J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation les deux vendeurs bordelais : Ralas et Judemiko.

Que suive la plaidoirie du prévenu ! »

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MessageSujet: Re: Leuthard [ESCROQUERIE] - Relaxé   Jeu 11 Juil 2013 - 13:41

L'accusation a appelé Ralas à la barre

L'accusation a appelé Judemiko à la barre

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MessageSujet: Re: Leuthard [ESCROQUERIE] - Relaxé   Dim 14 Juil 2013 - 19:30

L'accusation a appelé Ralas à la barre

Citation :
Ralas se présenta devant la cour.

Madame la Procureure, Messire le Juge, mes Dames et Messires de la Cour.

Je suis Ralas, Conseillère Municipale à Bordeaux depuis de nombreuses années et boulangère de mon état.

Je confirme les dires de Messire Zakariel au sujet des achats de Messire Leuthard.

Voici mon livre de compte.

Ralas le donna à la cour qui pouvait y lire :

16/06/1461 10:20 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus.

16/06/1461 10:20 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus.

Voilà, je n'ai plus rien à ajouter à mon témoignage mais, je me tiens à votre disposition si vous avez d'autres questions à me poser.

Ralas fit un signe de tête respectueux et retourna s'asseoir.

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MessageSujet: Re: Leuthard [ESCROQUERIE] - Relaxé   Dim 14 Juil 2013 - 19:30

L'accusation a appelé Judemiko à la barre

Citation :
Judemiko arriva devant la cour .


Madame la Procureure, Messire le Juge, mes Dames et Messires de la Cour.

Bonjour a tous,
je suis Judemiko boulanger et conseiller a la mairie .

Je confirme aussi les dires de sir Zakariel .

J'ai vendu plusieurs fois du pain au dessus du quotas a messire Leuthard , une fois 20 miches et une autre il y a quelque jour 18 miches .


Judemiko montra la preuve de ses ventes :

15/06/1461 10:10 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus.
15/06/1461 10:10 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus.

08/07/1461 21:20 : Vous avez vendu à Leuthard 8 miches de pain pour 5,70 écus.
08/07/1461 21:20 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus .

Voila toutes mes preuves , si je peut encore vous aidez , faite moi signes .


Judemiko remercie la cour de l'avoir écouter .

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MessageSujet: Re: Leuthard [ESCROQUERIE] - Relaxé   Dim 14 Juil 2013 - 19:31

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Aux dires de l'accusé, la Procureure n'avait pas cillé. Mais, profitant de l'intervention des deux témoins à la barre, elle avait soufflé à un huissier de se renseigner auprès de ces personnes qui auraient acheté au prévenu. 9 courriers furent alors lancés en trombe mais, les réponses tardant, Ithilien se leva alors et demanda au juge.*

« Je demande une suspension d'audience de quelques heures. Il me faut corroborer les preuves qui viennent de nous être transmises par la défense. »

*Les heures passant, la Procureure eût 7 réponses à ses courriers, tous positifs ou, du moins, pas contradictoires. L'audience fût alors rétablie et ce fût au tour de la Procureure de faire son réquisitoire.*

« Les preuves apportées par le prévenu m'ont été confirmées par ses différents acheteurs. Aussi, la conciliation a effectivement abouti, et, selon le Coutumier de Guyenne :

« LIVRE II - DE LA JUSTICE
Chapitre II - De la conciliation et du plaider coupable
Article 1
Une conciliation est possible avant la mise en procès. Dès lors qu'un arrangement est trouvé, le procès n'a plus lieu d'être. »

Je demande donc la relaxe du prévenu. Toutefois, je ne saurais que trop conseiller au Lieutenant de Bordeaux de vérifier les dires du prévenu dans son courrier de conciliation ; il m'avait effectivement affirmé que le signore Leuthard n'avait en rien remis les miches de pain sur le marché, malgré son courrier. »

*L'italienne soupira alors du travail encore donné au tribunal pour rien. Elle conclut : *

« Merci de votre attention. »

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MessageSujet: Re: Leuthard [ESCROQUERIE] - Relaxé   Mar 6 Aoû 2013 - 14:06

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Entendu, que la conciliation avec le prévenu à aboutis, moi Stephane702 juge de Guyenne, prononce la relaxe du prévenu.
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