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 Leyah [ESCROQUERIE] - Relaxé

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Ithil.
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MessageSujet: Leyah [ESCROQUERIE] - Relaxé   Ven 5 Juil 2013 - 22:42

Acte d'accusation

Citation :
Le Premier du mois de juillet de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Ithilien
Juge : Smer.

Accusé : Leyah
Village d'origine: La Teste de Buch
Statut : érudite

Victime : La mairie de la Teste de Buch


* La prévenue avait été convoquée en salle d'audience. L'heure, pour la Procureure, d'entrer au tribunal avec, sous le bras, la multitude des preuves constituant l'énorme dossier incriminant. Comme toujours en pareille circonstance, Ithilien gardait un air sombre et sévère. Le litige actuel sortait de l'ordinaire, tant par les quantités qui auraient été spéculées que par l'identité de l'accusée. D'un signe courtois, la Procureure salua le Juge puis s'éclaircit la voix pour présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits. *

« Son Altesse Leyah comparaît aujourd’hui ci-devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois en son article second d’avoir commis plusieurs actes d'escroquerie portant préjudice à la mairie de la ville dans laquelle elle réside. En effet, il est reproché à l'accusée d'avoir acheté toutes les miches de pain du marché de la Teste de Buch pour les revendre à 5,96 écus et à 6,06 écus, mais également tous les sacs de maïs dont leur prix a été rehaussé à 3,40 écus. Par cette action, elle a également violé le décret municipal réglementant la quantité de denrées achetées sur une journée. Seront d'ailleurs requis à la barre les témoignages de Darktomotom, ayant vendu et acheté à la prévenue du pain, ainsi que Florencio en sa qualité de maire de la Teste de Buch.

Pour ce procès où est incriminée une Altesse Royale, autorisation a été donnée par sa Grasce Lilya de Rogy, Duchesse de Guyenne » précisa la Procureure.

*Les faits étant clairs, Ithilien rappela alors l'extrait du Coutumier qui avait été violé ainsi que le décret municipal : *

" Livre II : De la justice
[...]
Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]
Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
[...]
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
[...]
- Tout refus de payer ses impôts. "

" Décret Municipal Article 2 :
Afin d’éviter la déstabilisation du marché et de l’économie du village, la spéculation et la famine, l’achat massif et la vente massive sont prohibés. Il est donc interdit d’acheter plus de 10 unité par denrée (ou marchandise), par jour et par habitant. Tout abus sera qualifié d’escroquerie et passible de poursuites devant un tribunal. "

*Par truchement d'huissier, la Procureure transmit alors au juge quelques unes des preuves que la Prévôté avait accumulé à l'encontre de la prévenue, avant de lui donner le dossier complet. *

« Les preuves que la prévenue a fait des achats massifs : »

11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 4 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 6 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 10 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 4 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 6 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 4 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 6 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 10 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 4 miches de pain pour 5,90 écus.

« Et voici la preuve qu'elle revendit ses achats plus chers, un peu plus tard dans la soirée : »

11/06/1461 22:30 : Vous avez acheté à Leyah 1 miche de pain pour 6,06 écus.
10/06/1461 07:00 : Vous avez acheté à Leyah 2 miches de pain pour 5,96 écus.
08/06/1461 08:50 : Vous avez acheté à Leyah 2 miches de pain pour 5,96 écus.
12/06/1461 03:20 : Vous avez acheté à Leyah 2 sacs de maïs pour 3,40 écus.
12/06/1461 03:20 : Vous avez acheté à Leyah 1 sac de maïs pour 3,40 écus.

« Voici des exemples parmi tant d'autres. Vous trouverez pléthore de preuves d'achat dans ce dossier : http://imageshack.us/g/1/10195662/ »

*La Procureure rappela alors les droits de l'accusée.*

« Votre Altesse Leyah, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval ;
Maître Dyvina ;
Maître Philipusaficus ;
Maître Holden.Caulfield »

* Elle indiqua enfin l'endroit où tout un chacun pouvait lire le Coutumier (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2112402). Enfin, accompagnant ses dires d'un geste de la main, elle conclut : *

« Que suive la plaidoirie de la prévenue et des témoins ! »

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MessageSujet: Re: Leyah [ESCROQUERIE] - Relaxé   Ven 5 Juil 2013 - 22:43

Première plaidoirie de la défense

Citation :
* et la rouquine d'arriver sifflotant avec zoulis petons tous nus tout çà tout çà et de .. comment dire, ponctuer son entrée par un énorme fou rire ... *

Bien le bonjour monsieur le juge, procureur, maire tout çà tout çà ...

* air dubitatif *

Pourriez répéter la question ? Non parce que à toutes fins utiles, juste pour le plaisir, le décret ci nommé, est quand meme apparu après les sois disant achats, qui ne sont ici , encore une fois , aucunement prouvé, que çà soit par le maire ou par quique ce soit d'autre. J'achete du pain pour le Tripot qui est une taverne locale, et du mais pour le tripot qui est une taverne locale. Oui oui je sais c'est une répétition, mais force de se répéter, forcément on en vient a ne faire que çà ! Pas ma faute si les gens ont du mal des fois quand meme un petit peu. Sinon oui oui, je vends de temps en temps ma production, mais le maire étant irrité par ce fait, ben .. j'ai arreté. Du coup, il était irrité parce que je la vendais plus ...

* tournant l'index autours de sa tempe *

C'est balot ein .. y'aurait quand meme pas comme un petit soucis ?

Bon .. maintenant que ceci est éclairci, vous prendrez le temps que ma Main, soit de retour de la levée de ban pour laquelle il me représente, celui ci étant éminent avocat du Dragon, il se fera un plaisir de venir vous expliquer tout cela en détail . Il va de soi que mon droit le plus strict est d'avoir une défense et pas n'importe laquelle, il nous faudra donc attendre Messer Dufresne pour la suite des festivités.

* plissant le nez *

Je crois qu'il va s'amuser a vous expliquer quelques petites choses ...

* et hop, on salue et on se retire comme on est entrée en sifflotant *

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MessageSujet: Re: Leyah [ESCROQUERIE] - Relaxé   Ven 5 Juil 2013 - 22:44

L'accusation a appelé Florencio à la barre

Citation :
*Florencio se rendait pour la première fois au Tribunal, mais ne se laissa pas dérouter pour autant. Appelé à témoigner contre les agissements malsains de son Altesse, le maire de La-Teste-de-Buch se leva et se dirigea vers le pupitre des témoins. Après les diverses formalités, Florencio débuta son monologue avec assurance et conviction après un respectueux salut vers la cour et le public mais aucun pour son Altesse l’accusée.*

A la cour, bonjour. Pour ceux qui ne me connaissent pas, je suis Florencio d’Aragon, maire depuis le 8 juin de La-Teste-de-Buch. Je viens ici à l’appel de votre tribunal afin de témoigner d’achats massifs, de ventes massives et enfin de spéculations. En d’autres termes, d’actions visant à déstabiliser l’économie fragile du village.

Tout d’abord, les actions principales se déroulent l’après-midi du 11 juin 1461. En rentrant des champs, je trouve devant ma demeure un pigeon de sire Darktomotom ici présent. Voici le dit courrier, que le lieutenant Natalys a aussi reçu le jour même comme précisé.

https://redcdn.net/ihimg/a/img59/1493/sc20130612151846.jpg

Sire Darktomotom, boulanger de profession a donc vendu 54 miches de pain à une boulangère de profession, son Altesse l’accusée.

Après avoir reçu le pigeon du boulanger, je me rends au marché pour constater non pas une disparition de pains, mais bel et bien une apparition d’environs 150 miches de pains à 6.06 écus. Le lieutenant et moi-même achetons une miche de pains à 6.06 écus pour découvrir que la vendeuse n’est autre que son Altesse l’accusée. Voici mon acte d’achat :

https://redcdn.net/ihimg/a/img706/7382/spculation.png

De plus, je remarque aussi que son Altesse l’accusée a organisé ou désorganisé, selon le point de vue, la vente du maïs. Ce soir-là même, il y avait environ 440 sacs de maïs en vente à 3.40 écus. Alors qu’avant les achats maladifs et massifs de son Altesse l’accusée, le marché proposait des sacs à 3.30 , 3.40 et 3.50 écus. Je prouverai plus tard que les 440 sacs de maïs étaient bien mis en vente par son Altesse l’accusée.

Mais encore, la folle frénésie de son Altesse l’accusée n’étant pas encore satisfaite, celle-ci s’est jetée sur une dizaine de miches de pains mises en vente par sire Darktomotom à 5.96 écus en fin de soirée après les premiers faits. Notons que sire Darktomotom avait décidé de mettre en vente ces miches de pains pour les nécessiteux.

Les actions de la journée du 11 juin sont maintenant terminées. Suite à ces actions hors-la-loi, le conseil du village, le conseil ducal et moi-même avons décidé de mettre en place le décret suivant, entrée en vigueur le 14 juin.

Décret: De la régularisation de l’offre du marché de La Teste de Buch.

Article 1 : La spéculation est prohibée. (C’est-à-dire: l’achat d’une marchandise à un prix donné pour la revendre à un prix plus élevé), selon l’article 3 du chapitre IV du livre II du grand coutumier de Guyenne.Tout acte contraire à l'article sera qualifié d'escroquerie et passible de poursuites devant un tribunal.

Article 2 : Afin d’éviter la déstabilisation du marché et de l’économie du village, la spéculation et la famine, l’achat massif et la vente massive sont prohibés. Il est donc interdit d’acheter plus de 10 unité par denrée (ou marchandise), par jour et par habitant. Tout abus sera qualifié d’escroquerie et passible de poursuites devant un tribunal.

Article 3 : La vente de bois est exclusivement réservée au duché et à la mairie.Tout acte contraire à l'article sera qualifié d'escroquerie et passible de poursuites devant un tribunal.

Article 4 : La vente de poissons est exclusivement réservée aux pêcheurs de La-Teste de-Buch. Il est prohibé de vendre des poissons issus d’une production non Testerine. Tout acte contraire à l'article sera qualifié d'escroquerie et passible de poursuites devant un tribunal.

Pour en revenir au fait, je décide d’acheter les 447 sacs maïs inondant le marché le 14 juin dans la nuit, avec accord du duché, fonds du duché et mes fonds personnels. Comme je l’ai dit précédemment, la vendeuse n’est autre que son Altesse l’accusée. Comme cité par le procureur, voici les preuves de la transaction.

http://imageshack.us/g/1/10195662/

Voilà les faits dont j’ai été témoin.

*Florencio se retira, laissant place à sire Darktomotom*

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MessageSujet: Re: Leyah [ESCROQUERIE] - Relaxé   Jeu 11 Juil 2013 - 13:42

L'accusation a appelé Darktomotom à la barre

Citation :
*Dark salua l'assemblée de manière un peu gauche. Il n'avait pas trop envie d'être ici, mais il pensait qu'il convenait de témoigner*

Je confirme les propos de Messire Florencio et aussi ceux de la procureur : Leyah m'a acheté énormément de pain pour le revendre plus cher. Il suffit de voir les preuves que j'ai fourni pour le dossier.

D'ailleurs, si je peux me permettre, j'aimerais rebondir sur l'histoire de décret non applicable, etc. Même si on admet qu'on n'en réfère pas aux décrets de La Teste, on peut s'appuyer sur le Coutumier madame, comme l'a dit la procueur :
"Chapitre IV - Des chefs d'inculpation
Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher."

*Dark alla se rasseoir, ne voyant pas vraiment ce qu'il pouvait dire de plus. Il avait déjà tout remis à la police pour instruire le dossier*

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MessageSujet: Re: Leyah [ESCROQUERIE] - Relaxé   Jeu 11 Juil 2013 - 13:43

L'accusation attend toujours l'intervention du-dit avocat. Merci au juge de ne pas passer son réquisitoire avant que ce ne soit fait.

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MessageSujet: Re: Leyah [ESCROQUERIE] - Relaxé   Mar 6 Aoû 2013 - 13:59

Acte d'accusation

Citation :
Le Premier du mois de juillet de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Ithilien
Juge : Smer.

Accusé : Leyah
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Victime : La mairie de la Teste de Buch


* La prévenue avait été convoquée en salle d'audience. L'heure, pour la Procureure, d'entrer au tribunal avec, sous le bras, la multitude des preuves constituant l'énorme dossier incriminant. Comme toujours en pareille circonstance, Ithilien gardait un air sombre et sévère. Le litige actuel sortait de l'ordinaire, tant par les quantités qui auraient été spéculées que par l'identité de l'accusée. D'un signe courtois, la Procureure salua le Juge puis s'éclaircit la voix pour présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits. *

« Son Altesse Leyah comparaît aujourd’hui ci-devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois en son article second d’avoir commis plusieurs actes d'escroquerie portant préjudice à la mairie de la ville dans laquelle elle réside. En effet, il est reproché à l'accusée d'avoir acheté toutes les miches de pain du marché de la Teste de Buch pour les revendre à 5,96 écus et à 6,06 écus, mais également tous les sacs de maïs dont leur prix a été rehaussé à 3,40 écus. Par cette action, elle a également violé le décret municipal réglementant la quantité de denrées achetées sur une journée. Seront d'ailleurs requis à la barre les témoignages de Darktomotom, ayant vendu et acheté à la prévenue du pain, ainsi que Florencio en sa qualité de maire de la Teste de Buch.

Pour ce procès où est incriminée une Altesse Royale, autorisation a été donnée par sa Grasce Lilya de Rogy, Duchesse de Guyenne » précisa la Procureure.

*Les faits étant clairs, Ithilien rappela alors l'extrait du Coutumier qui avait été violé ainsi que le décret municipal : *

" Livre II : De la justice
[...]
Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]
Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
[...]
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
[...]
- Tout refus de payer ses impôts. "

" Décret Municipal Article 2 :
Afin d’éviter la déstabilisation du marché et de l’économie du village, la spéculation et la famine, l’achat massif et la vente massive sont prohibés. Il est donc interdit d’acheter plus de 10 unité par denrée (ou marchandise), par jour et par habitant. Tout abus sera qualifié d’escroquerie et passible de poursuites devant un tribunal. "

*Par truchement d'huissier, la Procureure transmit alors au juge quelques unes des preuves que la Prévôté avait accumulé à l'encontre de la prévenue, avant de lui donner le dossier complet. *

« Les preuves que la prévenue a fait des achats massifs : »

11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 4 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 6 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 10 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 4 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 6 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 4 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 6 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 10 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 4 miches de pain pour 5,90 écus.

« Et voici la preuve qu'elle revendit ses achats plus chers, un peu plus tard dans la soirée : »

11/06/1461 22:30 : Vous avez acheté à Leyah 1 miche de pain pour 6,06 écus.
10/06/1461 07:00 : Vous avez acheté à Leyah 2 miches de pain pour 5,96 écus.
08/06/1461 08:50 : Vous avez acheté à Leyah 2 miches de pain pour 5,96 écus.
12/06/1461 03:20 : Vous avez acheté à Leyah 2 sacs de maïs pour 3,40 écus.
12/06/1461 03:20 : Vous avez acheté à Leyah 1 sac de maïs pour 3,40 écus.

« Voici des exemples parmi tant d'autres. Vous trouverez pléthore de preuves d'achat dans ce dossier : http://imageshack.us/g/1/10195662/ »

*La Procureure rappela alors les droits de l'accusée.*

« Votre Altesse Leyah, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval ;
Maître Dyvina ;
Maître Philipusaficus ;
Maître Holden.Caulfield »

* Elle indiqua enfin l'endroit où tout un chacun pouvait lire le Coutumier (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2112402). Enfin, accompagnant ses dires d'un geste de la main, elle conclut : *

« Que suive la plaidoirie de la prévenue et des témoins ! »
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MessageSujet: Re: Leyah [ESCROQUERIE] - Relaxé   Mar 6 Aoû 2013 - 13:59

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Entendu que les dates d'achat sont pour la plupart ultérieur aux dates de ventes, les faits d'escroquerie ne sont pas avérés. Moi, Stephane702, juge de Guyenne, prononce la relaxe.
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