Gwendaelle [TOP] - Relaxé

Acte d'accusation

Citation :: Le 29 du mois de Juin de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Ithilien
Juge : Smer.

Accusé : Gwendaelle
Village d'origine: Agen
Statut : Paysan

Victime : La mairie d'Agen.

*La prévenue avait été convoquée en salle d’audience. La Procureure, Ithilien, parut au tribunal, avec sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et, comme toujours en pareille circonstance, l'air sombre. D'un signe courtois, elle salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Gwendaelle comparaît aujourd’hui ci-devant la Cour car elle est accusée, selon le chapitre IV du Livre II du Coutumier Guyennois en son article troisième, d’avoir troublé l'ordre public. En effet, la prévenue ne paye plus ses impôts depuis le mois d'avril. Le témoignage de Maurrane Hebourg, en sa qualité de maire de la ville d'Agen au moment des faits, sera d'ailleurs requis à cette barre. »

*Ithilien rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre IV : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
[...]
- Tout refus de payer les taxes.
[...]"

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier l'ensemble des preuves incriminant le prévenu : *

*Gwendaelle : 6,00 écus (+4,26 écus de pénalité) avant le 7/04/1461
Gwendaelle : 6,00 écus (+2,34 écus de pénalité) avant le 9/05/1461
Gwendaelle : 6,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 28/04/1461
Gwendaelle : 6,00 écus (+3,78 écus de pénalité) avant le 15/04/1461
Gwendaelle : 6,00 écus (+0,96 écus de pénalité) avant le 1/06/1461
Gwendaelle : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/06/1461*

« La mairesse d'Agen a ainsi, le 8 mai 1461, envoyé à la prévenue un premier courrier de conciliation. Le second date du 29 mai 1461 : »

*Cher villageois d'Agen,

Il apparait qu'à l'heure actuelle, vous n'avez pas encore payé vos impôts. Il s'agit à n'en pas douter d'un oubli de votre part, il vous suffit de vous rendre dans la section "chez moi" et de vous référer à la section "vous avez des impôts à payer".
Cordialement,
Maurrane Hebourg, mairesse d'Agen*

*Bonjour,
Je me permets de vous écrire pour vous rappeler que vous n'avez pas payé vos impôts.
Je vous invite à réguler votre situation le plus vite possible.
Je tiens également à vous souligner que vous pouvez être poursuivit par la mairie si vous n’avez pas payez vos impôts.
Si jamais vous avez des difficultés financières, un arrangement peut être trouvé avec la mairie.

Cordialement,
Maurrane Hebourg, mairesse d’Agen*

« Voici la réponse de la prévenue Gwendaelle, le 10 juin 1461. »

*Titre : Re: Imp?ts non pay?s: rappel
où faut-il aller pour payer les impots et comment savoir combien payer et à qui?merci d'avance*

« La mairesse Maurrane Hebourg lui a ainsi envoyé une réponse quant à l'explication de la procédure. »

*La procureure rappela, alors, les droits du prévenu : *

« Signorita Gwendaelle, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval ;
Maître Dyvina ;
Maître Philipusaficus ;
Maître Holden.Caulfield »

*Elle indiqua le lieu alors où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2112402). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, elle conclut :*

« Que suive la plaidoirie de la prévenue ! »

L'accusation a appelé Maurrane28 à la barre

Citation :: Maurrane fut appelée à la barre.

Dame Procureur, Messire Juge

Lorsque j'étais maire d'Agen, j'ai en effet envoyé deux courriers successifs à dame Gwendaelle pour lui rappeler de payer ses impôts.
J'ai reçu une réponse le 10 juin, me demandant de quelle façon il fallait payer ses impôts.
J'ai demandé au maire actuel Alcinoos de lui expliquer en envoyant un courrier, car je devais me rendre au couvent. Il lui a donc envoyé une lettre auquel il n'a jamais reçu de réponse.
Etant sergent d'Agen, j'ai donc monté un dossier de plainte.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Je demande la relaxe de la prévenue.

*La Procureure venait de se faire chuchoter quelque chose dans le coin de l'oreille par un huissier, avant de recevoir de ce dernier une pile de vélins.*

En effet, ce procès n'a plus lieu d'être, la prévenue ayant payé l'intégralité des impôts qu'elle devait à la municipalité d'Agen au cours de l'instance. Pour preuve, voici copie de ces paiements.

1461-07-05 08:31:31 : Gwendaelle a payé ses impots pour un montant de 11,58 écus
1461-07-05 08:31:20 : Gwendaelle a payé ses impots pour un montant de 11,10 écus
1461-07-05 08:31:08 : Gwendaelle a payé ses impots pour un montant de 10,32 écus
1461-07-05 08:30:57 : Gwendaelle a payé ses impots pour un montant de 9,66 écus
1461-07-05 08:30:45 : Gwendaelle a payé ses impots pour un montant de 8,28 écus
1461-07-05 08:30:31 : Gwendaelle a payé ses impots pour un montant de 7,50 écus
1461-07-05 08:30:17 : Gwendaelle a payé ses impots pour un montant de 6,78 écus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
La totalité des impôts ayant été reglé pendant l'instruction de ce procès et l'accusation demandant la relaxe, moi Stephane702, juge de Guyenne, déclare la prévenu non-coupable des faits qui lui sont reprochés.