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 Rubis7 [HT] - Coupable

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Ithil.
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MessageSujet: Rubis7 [HT] - Coupable   Mar 18 Juin 2013 - 14:10

Acte d'accusation.

Citation :
Le 14 du mois de juin de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Ithilien
Juge : Sa Grasce Lilya, Duchesse de Guyenne

Accusé : Rubis7
Village d'origine : Agen
Statut : Artisan

Victime : Le Duché de Guyenne


*La prévenue avait été convoquée en salle d’audience. L'heure, pour la Procureure, Ithilien, d'entrer au tribunal, avec sous le bras l'ensemble des parchemins constituant cette affaire. Comme toujours en pareille circonstance, l'italienne avait l'air sombre et sévère. D'un signe courtois, elle salua l'Honorable Juge siégeant en cette Cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Rubis7 comparaît aujourd’hui ci-devant la cour car elle est accusée de Haute Trahison à l'encontre du Duché, au visa du chapitre IV du Livre II, en son Article Cinquième, du Coutumier Guyennois. En effet, Rubis7 est une Conseillère Ducale, élue depuis le 13 mai 1461, mais qui a cessé de participer à toute discussion et débats menés au Conseil Ducal, voire même d'y signifier sa simple présence, et, ce, depuis le 28 mai 1461. Elle a ainsi omis de prévenir de son indisponibilité. Les témoignages de messire Fanch. et de sa Seigneurie Koyote, également conseillers ducaux au moment des faits, seront d'ailleurs requis à cette barre. »

* Ithilien rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]
Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation

[...]Article 5
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
[...] "

« Ces devoirs inhérents à tout Conseiller Ducal sont énoncés en l'Article Troisième de l'Opus II, Chapitre II, Livre I. »

"Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
[...]
- de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil.
[...]
- d'oeuvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime.
[...]"

« L'Article Quatrième du même Opus précise ainsi : »

"Article 4
Le non-respect de ses devoirs par un Conseiller pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre. En cas de procès à l'encontre d'un Conseiller Ducal, seul le Duc est habilité à rendre un verdict. "

« La Duchesse Lilya et moi-même avons pris contact par pigeon avec la Conseillère Rubis afin de l'informer de notre inquiétude quant à son absence prolongée. Nous avons ainsi porté à sa connaissance qu'elle devait urgemment manifester sa présence au Conseil Ducal ou, du moins, nous prévenir de la durée de son indisponibilité. Si chose n'était pas faite, il était dans son devoir de démissionner dans le respect du Coutumier. La conciliation a échoué.

La Conseillère Rubis a ainsi répondu à Sa Grasce dans une première missive, le 6 juin 1461 : »

Expéditeur : Rubis7
Date d'envoi : 06/06/1461 - 10:47:08
Titre : Re: conseil ducal
bonjour

ben poser vous la question... je ne suis pas un chien.le mini quand on retire le poste de quelqu'un on prévient.
La bizarement tu a trouver mon pigeonnier.

oui je suis la, apres ses pas parce que je poste pas que je regarde pas ce qui se passe.

rubis

« Voici les courriers que j'ai envoyé à la Conseillère Rubis7 dans le cadre de la conciliation, les 8 et 9 juin de l'an de grasce 1461. »

"Bonsoir,

Vous n'avez plus donné signe de vie au Conseil Ducal depuis le 28 mai dernier. Or, par votre non présence, vous avez enfreint le Grand Coutumier de Guyenne en son Livre I, Chapitre II, Opus II, Article 3ème énumérant les devoirs des conseillers ducaux :

"Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
- de prêter un serment de fidélité au Duché de Guyenne et à son représentant le Duc ou le Régent, dans les cinq jours suivants la prestation d'allégeance de ce dernier à la Couronne ou lors de l'accession à la charge de Conseiller Ducal en cours de mandat.
Les nobles vassaux de la Guyenne ayant prêté allégeance au Régnant de par leur statut sont dispensés de cette démarche.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil.
- de remplir avec diligence les missions ponctuelles qui peuvent lui être confiées.
- de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil.
- de faire preuve de réserve.
- d'oeuvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime.
- En cas de démission tout conseiller avec une charge, qu'il soit élu ou non, se doit d'informer le Duc quarante-huit heure à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités pour que les dispositions soient prises pour sa succession.
Un conseiller sans charge n'est pas soumis à cette obligation et peut démissionner sans préavis.. "

De ce fait, et sous autorisation de sa Grasce Lilya, je vous sommerais donc de participer aux débats du Conseil Ducal et d'y faire acte de votre présence. Dans le cas contraire, vous devrez démissionner ou nous nous verrons dans l'obligation de vous poursuivre pour Haute Trahison selon l'Article Quatrième du même Opus :

"Article 4
Le non-respect de ses devoirs par un Conseiller pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre. En cas de procès à l'encontre d'un Conseiller Ducal, seul le Duc est habilité à rendre un verdict."

et de l'Article Cinquième du Livre II, Chapitre Quatrième :
"Article 5
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
[...]"

Merci de votre compréhension.

Ithilien
Procureure de Guyenne
Fait à Bordeaux le 8 juin 1461 à 17h48"

"Bonsoir,

Je vous envoie cette seconde missive pour vous rappeler que vous n'avez plus donné signe de vie au Conseil Ducal depuis le 28 mai dernier. Or, par votre non présence, vous avez enfreint le Grand Coutumier de Guyenne en son Livre I, Chapitre II, Opus II, Article 3ème énumérant les devoirs des conseillers ducaux :

"Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
- de prêter un serment de fidélité au Duché de Guyenne et à son représentant le Duc ou le Régent, dans les cinq jours suivants la prestation d'allégeance de ce dernier à la Couronne ou lors de l'accession à la charge de Conseiller Ducal en cours de mandat.
Les nobles vassaux de la Guyenne ayant prêté allégeance au Régnant de par leur statut sont dispensés de cette démarche.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil.
- de remplir avec diligence les missions ponctuelles qui peuvent lui être confiées.
- de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil.
- de faire preuve de réserve.
- d'oeuvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime.
- En cas de démission tout conseiller avec une charge, qu'il soit élu ou non, se doit d'informer le Duc quarante-huit heure à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités pour que les dispositions soient prises pour sa succession.
Un conseiller sans charge n'est pas soumis à cette obligation et peut démissionner sans préavis.. "

De ce fait, et sous autorisation de sa Grasce Lilya, je vous sommerais donc de participer aux débats du Conseil Ducal et d'y faire acte de votre présence. Dans le cas contraire, vous devrez démissionner ou nous nous verrons dans l'obligation de vous poursuivre pour Haute Trahison selon l'Article Quatrième du même Opus :

"Article 4
Le non-respect de ses devoirs par un Conseiller pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre. En cas de procès à l'encontre d'un Conseiller Ducal, seul le Duc est habilité à rendre un verdict."

et de l'Article Cinquième du Livre II, Chapitre Quatrième :
"Article 5
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
[...]"

Merci de répondre à cette missive afin de nous tenir au courant.

Je vous remercie pour votre compréhension.

Ithilien
Procureure de Guyenne
Fait à Bordeaux le 9 juin 1461 à 18h05"


« Et la réponse de l'intéressée : »

Expéditeur : Rubis7
Date d'envoi : 09/06/1461 - 19:34:26
Titre : Re: Rappel
bien bravo

pour un maire qui suit pas le coutumier elle rien et moi sachant que j'ai prévenue la duchesse que je ne pouvais pas venir on vient me gaver

bien faite ce que vous voulez mais sachez que un courrier public sera fais, par un ps car je demanderais a ce qu'il soie publier bonne journée

rubis

« De plus, il a été remarqué par le douanier de garde - le Lieutenant Alcinoos - à Agen le 11 juin que la Conseillère Rubis parvenait néanmoins à voyager. Voici son rapport de garde : »

"Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Rubis7 de Gb. de Abbondanzio de Nativa et de Kylinou, un groupe composé de Caelia de Gio912 de Sabiha et de Archimbaud., Fradou, Angel_marcus, Tihit, Maleus, l'armée "Te Deum Aquitain" dirigée par Armenos, et Jessilisa.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Te Deum Aquitain" dirigée par Armenos. "

*La Procureure tendit, par truchement d'huissier, les différentes missives et le vélin du rapport du douanier, puis, rappela, alors, les droits de la prévenue :*

« Conseillère Rubis, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval ;
Maître Dyvina ;
Maître Philipusaficus ;
Maître Holden.Caulfield »

* Elle indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2112402). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, elle conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »

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MessageSujet: Re: Rubis7 [HT] - Coupable   Mar 18 Juin 2013 - 14:11

L'accusation a appelé Fanch. à la barre.

Citation :
*Le chauve, Capitaine de son état, n'était pas trop habitué aux tribunaux.
Il avait été convié à se présenter pour le procès de la Conseillère Ducale Rubis7, ancienne Capitaine.*

"Votre Honneur, Madame le Procureur, je me présente devant vous afin de confirmer ne pas avoir vu la Conseillère Ducale Rubis7 au Conseil Ducal depuis le début du mois de Juin.

Sa Seigneurie Koyote, actuel CaM a demandé des explications à la Duchesse dans son bureau le 5 Juin 1461, cette dernière n'arrivant pas à trouver la Capitaine depuis plusieurs jours, j'ai été nommé à ce poste le 31 Mai 1461 et Dame Kateyll fut nommé au poste de Connétable.

Nous avons donc une Conseillère Ducale absente de tous les débats au sein du Conseil depuis deux semaines.

Sachez toutefois que le Maréchal Armenos, actuel Chef d'armée basé à Agen, a aperçu notre ancien Capitaine en voyage."

------------------------------------------------------------------------------------------------------
Hier, en chemin, vous avez croisé Maleus et un groupe composé de Rubis7 de Gb. de Abbondanzio de Nativa et de Kylinou.
Hier, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Agen.
------------------------------------------------------------------------------------------------------

*Il se tut quelques instant et termina.*

"Voilà pour mon témoignage, j'ai donc pris la COG en main avec l'aide de Dame Kateyll l'actuelle Connétable pour palier à l'absence injustifiée et imprévue de la Conseillère Rubis7."


L'accusation a appelé Koyote à la barre.

Citation :
* Le Comte et conseiller vint prendre place à la barre ainsi que l'avait appelé le Procureur. C'était une gageure de devoir témoigner contre une personne avec laquelle il aurait dû travailler, mais pour avancer, le Conseil devait se débarrasser des boulets qui les ralentissaient dans l'exercice du pouvoir qui leur avait été confié. *

« Votre Honneur, Madame le Procureur,

Vous avez sollicité mon témoignage dans ce procès ouvert à l'encontre d'un des membres du Conseil. Ce n'est pas le genre d'affaire pour lesquelles j'aime à être appelé à la barre, il est cependant de mon devoir de rapporter ici des faits, rien que les faits.

Depuis son accession à son poste de conseiller, dame Rubis7 a toujours disposé des accès nécessaires à sa charge. Elle fut d'ailleurs rapidement promue au poste de Capitaine, alors que notre province demeurait entourée de troupes dont les intentions laissaient à désirer à notre égard. Ce contexte nécessitait une présence de tous les instants afin de rapporter les mesures prises pour assurer notre défense.
La conseillère Rubis7 s'est ainsi acquittée de cette tache - avec plus ou moins de succès - pendant les premiers temps, à savoir jusqu'à la date de sa dernière apparition au Conseil, datée du 28 de mai, ainsi que la greffe de la salle du Conseil l'a enregistré.
Suite à sa révocation du poste de Capitaine, nous ne l'avons pas vu reparaitre. Inquiets de cette disparition, plusieurs conseillers ont donc tenté de reprendre contact. Sans succès.
Pas un mot laissé au Conseil, et c'est uniquement suite à plusieurs courriers que la conseillère s'est prise à répondre.

Je suis donc au regret de faire le constat que la Conseillère n'honore pas son devoir le plus élémentaire, celui de prendre part à la vie du Conseil. Pire ! Elle n'a même pas céder sa place à quelqu'un d'actif qui aurait pu prendre sa suite. C'est une attitude répréhensible que même son inexpérience ne saurait excuser, dans la mesure où elle poursuivait sa vie quotidienne comme si de rien n'était.

Il est je pense regrettable d'en arriver à une action de Justice pour faire prendre conscience de la gravité de ses actes à une personne qui s'est vue confier une haute charge en sa Province. C'était pourtant la seule manière étant donné le déni dont fait preuve la prévenue.
J'espère que mon témoignage aidera la Cour à faire la lumière sur cette affaire et à rendre une Justice équitable et impartiale.

Je vous remercie de m'avoir écouté et me tiens à votre disposition si nécessaire. »

* Le conseiller reprit sa place dans l'assistance une fois son témoignage terminé *

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MessageSujet: Re: Rubis7 [HT] - Coupable   Mar 18 Juin 2013 - 14:11

La défense a appelé Lilya à la barre.

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MessageSujet: Re: Rubis7 [HT] - Coupable   Dim 23 Juin 2013 - 9:04

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
* La Procureure avait écouté attentivement les différentes interventions - notamment celle de la prévenue qui fût riche en enseignement -, puis se leva.*

« Votre Grasce,

Comme vous pouvez le constater, la Conseillère Rubis ne s'est même pas pris la peine de se défendre icelieu de ce que le Tribunal lui reproche aujourd'hui. Elle semble ainsi faire preuve, en ne se présentant pas à la barre, de la même indifférence qu'elle eût au Conseil Ducal en omettant de remplir son devoir le plus élémentaire, celui pour lequel elle s'est engagée en prêtant allégeance à la Duchesse, le 21 mai 1461.

Les témoignages des deux Conseillers, Fanch. et Koyote, sont là pour attester de ces faits incontestables. La Conseillère, malgré qu'elle se savait dans l'impossibilité de répondre à sa charge, n'a pas pris la peine d'en informer le Conseil tout en souhaitant y rester. Ce qui est contradictoire, puisqu'elle affirme qu'elle "ne peut pas venir" remplir ses devoirs de Conseillère mais trouve tout de même le temps et la possibilité de poursuivre sa vie quotidienne en se baladant dans notre Duché.

Ainsi, l'accusée n'ayant pas daigné répondre à notre convocation, nous pouvons donc imaginer simplement qu'aucune défense n'était possible ; les faits parlent d'eux-mêmes.

Ces faits sont donc clairs et correspondent à la qualification de Haute Trahison du Coutumier de Guyenne qui, je le rappelle, énonce en ces termes en son Livre II, Chapitre IV, Article Cinquième :

« La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
[...] »

Adonc, Votre Grasce, pour cette omission inacceptable dans les devoirs inhérents à sa charge de Conseillère, je demande à ce que Rubis7 soit condamnée pour Haute Trahison. Nous ne pouvons laisser une individu se rire de nos institutions. Je demande donc, moi Ithilien, Procureure de Guyenne, à ce que la Signorita Rubis7 soit condamnée à une peine de prison de 3 jours, ainsi qu'à une peine d'amende de 25 écus. De plus, en sa qualité de Conseillère Ducal au moment des faits, je préconiserai également une peine d'inéligibilité de 3 mois, puisque la prévenue a failli à son devoir de conseiller. »

*Ithilien retourna alors s'asseoir, attendant la dernière plaidoirie de la défense avec impatience.*

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MessageSujet: Re: Rubis7 [HT] - Coupable   Sam 29 Juin 2013 - 8:58

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: Rubis7 [HT] - Coupable   Sam 29 Juin 2013 - 8:58

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
la jd est est partit son perso vas mourrir vous pouvez deja la relaxer sa vous fera un proces en moin.



bon jeu a vous tous melangiste

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MessageSujet: Re: Rubis7 [HT] - Coupable   Mar 6 Aoû 2013 - 13:52

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Entendu, que l'accusé n'a pas effectué le rôle qui étais le sien au sein du duché la prévenu se rend coupable des faits qui lui sont reprochés.

En conséquence, le duché et le duc vous condamne à 4 mois d'inéligibilité afin que ce manque de civisme ne lèse point le Duché de si tôt, ainsi qu'une amende pécuniaire de 50 écus chacun afin de régler les frais de Justice.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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