Gouvernement et institutions de Guyenne
 
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 Ombres [HT] - Relaxée

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Alexakis
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MessageSujet: Ombres [HT] - Relaxée   Ven 17 Mai 2013 - 8:59

Acte d'accusation

Citation :
Procureur : Lau
Chef d'accusation : Haute Trahison
Début du procès : 16 Mai 1461

Nous sommes réunis aujourd'hui, jeudi seize mai de l'an de grâce 1461, pour juger La Baronne Ombres Verne de Castillon du Médoc pour Haute Trahison.
En effet, elle est soupçonnée d'avoir rompu son droit de réserve et d'avoir caché au conseil ducal l'information de la retraite de la mairesse de la capitale. Elle n'a donc pas �uvré dans les intérêts de la Guyenne comme il est spécifié dans le Coutumier :

LIVRE I - DE LA GUYENNE Chapitre II - Des institutions de Guyenne Opus II - Du Conseil Article 3

Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
- (...)
- d��uvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime.
- (...)

Voici les pièces à conviction dont je vais vous faire part.

Pour commencer, elle a nié être informée de la situation :

*je ne savais pas qu'elle était en retraite, et j'ai fait une demande au conseil des maire pour vendre du poisson à la ville et acheter du bois.
franchement j'aurais su qu'elle était en retraite j'aurais ralé, pour moi elle était juste moins présente mais elle gérer la mairie quand même

je l'es malheureusement appris par le message de kate comme vous.

Bellule a écrit:
Alors ça tombe vraiment mais vraiment mal mais bon... pas là jusqu'à dimanche.. ou en gros pointillés..

je viens juste d'apprendre au conseil municipal que la maire était en retraite personne l'avait remarquée vu ce qu'elle avait dit.*

Ensuite, elle s'est défendu en disant que le tribun de Bordeaux était présent et donc capable de gérer la mairie :

*Mini étant tribun actuellement, elle gère déjà la mairie, il y a donc aucun souci.*

Nous savons tous que le tribun n'a pas les outils nécessaires pour s'occuper des tâches de la mairie. Donc, un tribun ne peut pas gérer une mairie, surtout une Capitale. Cela montre qu'elle a été inconsciente face à la situation.

De plus, nous avons quelques preuves que finalement, elle était au courant de la situation. Voici ce qu'elle a dit :

*elle nous a laisser tout ce qui fallait pour gérer. pas besoin de lui faire un procès, la ville a manqué de rien. Les élections sont dans 3 jours et la mairesse revient ce soir donc pas besoin non plus de prendre la mairie.*

Mais encore :

*Alors ça tombe vraiment mais vraiment mal mais bon... pas là jusqu'à dimanche.. ou en gros pointillés..

voilà ce qu elle nous a dit. elle a jamais dit qu elle partait en retraite et je n es pas ete vérifiées sa fiche.*

La mairesse de Bordeaux a bien prévenue de son absence de quelques jours, elle dit clairement qu'elle ne sera pas la, donc dans ces cas la, le conseiller a le devoir de prévenir le conseil. Et de plus, la Baronne Ombres Verne de Castillon du Médoc se contredit car elle dit au début qu'elle nie être informée de la situation, ensuite qu'elle pensait que la mairesse allait géré la mairie malgré son absence prévue, et au final elle dit que le tribun gère la mairie et que la mairesse avait tout prévu avant de partir en retraite.

L'accusée est soupçonnée d'avoir enfreint le Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 5 :

Article 5
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
- (...)

Nous appellerons à la barre pour témoigner deux conseillers élus au moment des faits, Dame Kateyll et Messire Albi95.

Baronne Ombres Verne de Castillon du Médoc, vous pouvez d'ores et déjà faire appel à votre avocat pour vous aider dans votre défense.

Que la justice soit !
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MessageSujet: Re: Ombres [HT] - Relaxée   Mar 21 Mai 2013 - 23:11

Citation :
L'accusation a appelé Kateyll à la barre

Voici son témoignage :

Kate se présenta à la barre ce jour là. Elle se décida pour aller droit au but

"Bonjour. Le Samedi 11 mai de cette année, Dame Ombres est arrivée dans le bureau du comptoir en me demandant de lui faire un mandat pour elle ou pour Dame Minimiu, alors tribun de Bordeaux, pour faire la remontée de 40 poissons. Je lui ai donc répondu que je faisais le mandat pour Dame Milnimui et j'ai demandé si la mairesse avait un souci, on m'a juste dit qu'on me remettrait copie du mandat là ou il fallait.
Comme je n'ai pas obtenu de réponse j'ai cherché par mes propres moyens et j'ai découvert que Dame Bellule était en retraite chez les nonnes depuis le mercredi.
J'ai donc averti Messire Albi, et j'ai ensuite prévenu la Duchesse ainsi que le conseil ducal dans son entier. Voila comment ce sont diroulés les faits ."

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MessageSujet: Re: Ombres [HT] - Relaxée   Mar 18 Juin 2013 - 14:01

Première plaidoirie de la défense.
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: Ombres [HT] - Relaxée   Mar 18 Juin 2013 - 14:02

Réquisitoire de l'accusation.

Citation :
* La Procureure avait écouté attentivement les différentes interventions - notamment celle de la prévenue qui fût riche en enseignement -, puis se leva.*

« Votre Grâsce,

Comme vous pouvez le constater, Ombres ne s'est même pas pris la peine de se défendre icelieu. Nous pouvons donc imaginer simplement qu'aucune défense n'était possible. De plus, elle prône là un total irrespect des institutions guyennoises - ici judiciaire - en ne daignant pas s'expliquer sur ses agissements. Si nous n'acceptons pas le silence d'un prévenu, simple citoyen, au cours d'une instance, il en est autrement davantage d'un Conseiller Ducal. Ce dernier se doit de montrer l'exemple et, par son simple silence aujourd'hui au tribunal, Ombres en est bien loin. »

*Ithilien tourna alors la tête vers le témoin de la défense.*

« D'abord vous demandez où une conseillère ducale a trouvé que Bellule était en retraite le 8, et ensuite vous précisez que cette dernière était revenue le 12. C'est un tantinet contradictoire, non ? Vous sous-entendez donc que la mairesse de Bordeaux était bien absente à cette date. Votre témoignage confirme donc bien les dires des conseillers Albi95 et Kateyll.

Vous étiez donc au courant de l'absence de Bellule, puisque vous étiez au conseil municipal de Bordeaux en tant que Tribun. Comment un autre membre du conseil municipal, Conseillère ducale de surcroît, aurait-il pu ignorer cela ? Si, comme elle le prétend, Ombres n'a pas eu vent de l'absence de quelques jours de la mairesse de Bordeaux, c'est plus grave que ce que l'on pourrait imaginer. Et nous devrions sincèrement nous inquiéter de son détachement prononcé quant à sa ville et à son Duché. »

*La Procureure regarda alors la Duchesse qui, bien qu'étant du même parti que la prévenue, se devait de sanctionner cette faute de la Conseillère.*

« La Baronne Ombres Verne de Castillon du Médoc était donc parfaitement au courant de l'absence du maire durant quelques jours. Elle avait donc le devoir d'en informer le Conseil Ducal et la Duchesse si la mairesse en question ne l'avait pas fait. De ce fait, elle n'a pas respecté ses devoirs de conseiller en omettant d’œuvrer pour les intérêts de la Guyenne, ne faisant que cacher l'absence de son amie. »

* Ithilien tendit alors copie de la partie du Coutumier les intéressant, après en avoir fait lecture à voix haute.*

« LIVRE I - DE LA GUYENNE Chapitre II - Des institutions de Guyenne Opus II - Du Conseil Article 3

Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
- (...)
- d’œ'œuvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime.
- (...)

Ainsi, en prenant à la légère sa tâche de Conseiller et en ne prévenant pas de l'absence de la maire de la ville de Bordeaux qui n'est rien moins que - rappelons-le - la capitale de Guyenne, l'accusée a enfreint le Grand Coutumier de Guyenne en son Livre II, chapitre IV, Article Cinquième : »

*A nouveau, Ithilien lut à voix haute l'article de loi en question.*

« La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
- (...)

Ainsi, pour cet oubli des devoirs d'un conseiller ducal, et noble de surcroît, je demande une peine d'amende de 100 écus ainsi qu'une inéligibilité de 1 mois. »

*La Procureure se rassit alors, une fois son réquisitoire terminé, et attendit avec une impatience et une curiosité non-dissimulées la plaidoirie de la défense... Si tant est qu'il y en ait une.*

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MessageSujet: Re: Ombres [HT] - Relaxée   Mar 18 Juin 2013 - 14:03

La défense a appelé Minimiu à la barre.

Citation :
*La brunette de maire qui était à l'époque tribun trouvait que ca allait loin tout de même et le dit*

messire Juge,

je suis étonnée de voir qu'Ombres se trouve au tribunal pour de telles mensonges.... en tant que Tribun, j'ai demandé à Ombres de demander du bois et proposé du poisson, et ce pour le bien du duché. Bellule la maire en place n'avait pas eu le temps le 10 au soir de demander à ce que le duché la fournisse en bois et vendre le poisson. Il était prévu que je reçoive le mandat poisson car c'est moi qui les avait en charge .

Ne voulant point priver le duché de Poisson si vital à son économie j'ai pris sur moi... mais je me demande ou Kateyll a été cherché que la maire était absente du 8 franchement!!!! c'est pur mensonge et je ne tolère point le mensonge.

de plus elle était de retour le 12 donc franchement c'est pousser le bouchon.

*Mini regardait le juge droit dans les yeux, se demandant à quoi rimait ce procès ridicule.*

La défense a appelé Ralas à la barre.

Citation :
Ralas se présenta devant la cour.

Madame la Procureure, Messire le Juge, mes Dames et Messires de la Cour.

Je suis Ralas, Conseillère Municipale à Bordeaux depuis de nombreuses années. Si je suis devant vous, aujourd'hui, c'est pour confirmer les dires de Dame Ombres et de Dame Minimiu, actuellement Maire de Bordeaux.

Au Conseil Municipal, nous avons trouvé un message de Dame Bellule qui nous disait qu'elle serait là certainement en "gros pointillés". Je vous accorde que cette expression est assez curieuse pour notre époque mais, tout le monde a compris ce qu'elle voulait nous dire, c'est-à-dire qu’elle serait là mais pas énormément. Nous ne pensions pas qu’elle serait au Monastère car, en effet, les nonnes ne nous autorisent guère "les gros pointillés". Comme nos informations s'arrêtaient là, il n’est venu à l'idée de personne d'aller visiter les Monastères environnants pour vérifier si Dame Bellule y était. A la limite, on peut nous reprocher de ne pas avoir été assez curieux ainsi que la confusion de cette formule, ce procès reposant avant tout sur une incompréhension.

Voilà, je n'ai plus rien à ajouter à mon témoignage mais, je me tiens à votre disposition si vous avez d'autres questions à me poser.

Ralas fit un discret signe de tête respectueux et retourna s'asseoir.

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MessageSujet: Re: Ombres [HT] - Relaxée   Mar 18 Juin 2013 - 14:04

L'accusation a appelé Albi95 à la barre.

Citation :
Albi s'avança jusqu'à la barre.

Bonjour, Je suis Albi95, CAC à l'époque des faits.

Lle samedi 11 mai 1461, dame Ombres est intervenu dans mon bureau en me demandant un mandat avec des stères de bois pour la mairie de Bordeaux.
Mandat qui m'a été demandé à établir à son nom ou au nom du tribun de l'époque des faits, Dame Minimiu.

Pour information, dame Ombres étaient à l'époque Connétable au sein du conseil et également conseiller municipal de Bordeaux.

Entre temps, Dame Kateyll, Bailli a l'époque des faits, est venu me voir dans mon bureau pour me parler des évènements étranges qui étaient en train de se passer à la mairie de Bordeaux. Elle me raconta ce qui venait de se produire dans son bureau avec l'irruption de Dame Ombres ainsi que sa demande particulière.

Après quelques minutes, Dame Kateyll m'a expliqué qu'elle avait mené son enquête et qu'elle s'était aperçu que la Mairesse de l'époque, Dame Bellule était en retraite chez les nommes depuis le mercredi 8 mai 1461.

Nous avons donc décidés de prévenir le Conseil Ducal et la Duchesse de cette situation délicate en insistant sur le fait que Dame Ombres, présente au Conseil Ducal en tant que Connétable, n'avait pas prévenu ce même Conseil Ducal alors qu'elle était forcément au courant de la situation de la mairie de Bordeaux depuis plusieurs jours.

Preuve en est qu'elle était bien au courant, c'est qu'elle est venu demander 2 mandats, un dans le bureau du bailli, un dans mon bureau.

Voilà ce que je peux dire.

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MessageSujet: Re: Ombres [HT] - Relaxée   Mar 18 Juin 2013 - 14:04

Dernière plaidoirie de la défense.

Citation :
*Ombres s’avança jusqu'à la barre.*

N'ayant pu venir avant me voilà et vous m'excuserez de mon absence précédente.

Je conteste les faits et les témoignages.

J’ai fait deux demandes de mandat au conseil des maires, sur la demande de Minimiu, le tribun de Bordeaux, un dès le 11 mai au matin pour remonter des poissons vers le duché. Je ne savais pas que le maire était en retraite, j’avais aucun moyen de le savoir n’étant pas passé en mairie et ayant simplement croisé le tribun dans la rue alors que j’allais au conseil ducal. Je suis même pas sûr que le maire était déjà en retraite quand j'ai fait la demande.

La maire de la ville ne nous avait pas prévenu qu’elle risquait de partir en retraite. On m’accuse de ne pas avoir prévenu le duché mais comment j’aurais pu le prévenir alors que moi-même je n’étais pas au courant. J’ai appris son absence de la bouche de dame Kateyll quand celle-ci en à prévenu le conseil le lendemain, je me demande d’ailleurs comment elle a été mise au courant.

Avez-vous des vrais preuves que j’étais au courant que la maire devait allez en retraite ? Quelqu’un qui aurait entendu la maire me le dire où qu’elle aurait prévenu le conseil municipal sachant en plus que deux lieutenants de police font partis du conseil municipal de Bordeaux. J’appelle d’ailleurs Minimiu comme témoin, en sa qualité de membre du conseil municipal et tribun au moment des faits, pour témoigner que je n’ai jamais été au courant du départ en retraite de la maire. Je tiens aussi à souligner que cette retraite ne doit pas être jugé grave puisque aucun procès n’a été ouvert à l’encontre de la maire.

Pouu finir, je tiens à rajouter que suite à cette accusation j'ai pu m'entretenir avec le maire qui m'a expliqué les faits. Elle a dû s'absenter du samedi 11 mai au dimanche 12 mai, mais pour des raisons personnelles elle n'a pas pu prévenir de cette absence.
Merci de m’avoir écouté.

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MessageSujet: Re: Ombres [HT] - Relaxée   Ven 21 Juin 2013 - 8:43

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
** Le Juge reçut les verdicts par annonce ducale. Un coup d'oeil pour prendre connaissance du jugement à rendre. Même pas une relaxe, un non-lieu général. Comme quoi, la duchesse a compris le sens du mot justice : dedans il y a "juste". Il prit les dossiers en attente. Sur le haut de la pile : Ombres. Il appela donc la prévenue. **

Accusée, Ombres, je vous prie de vous lever.

Le verdict de Sa Grâce est tombé, en voici son énoncé :

___________________________________________

Troisième cas : Ombres

Alors qu'il est reproché à la Baronne Ombres d'avoir couvert la mairesse de Bordeaux durant son absence.

En ce jour, nous reconnaissons Ombres comme grande bienfaisante en notre Duché, et sommes convaincus de son non-désir de trahir la Guyenne. Sans doute a-t-elle fait une erreur en voulant aider la mairesse de l'époque bien qu'elle a pris l'initiative seule dans le but d'aider sa ville.

Après renseignements sur le sujet, il apparaît qu'elle seule est inculpée alors qu'elle n'aurait pas du l'être. La Duchesse de l'époque ayant affirmé que la mairesse incriminée serait poursuivie pour une absence sans prévenir, chose qui n'a toujours pas été faite.

Nous faisons preuve de bon sens et prétendons qu'Ombres n'a rien d'une traîtresse en prenant l'initiative de rendre service. Nous lui reconnaissons cette qualité et prononçons à son encontre un non-lieu dans cette affaire.

En conséquence :

Nous, Lilya Rogy de Belloy, duchesse de Guyenne reconnaissons ces verdicts annulés comme justes et incontestables. Ordonnons en ce jour du 20 juin 1461 au juge de Guyenne de rendre verdict en ce sens et en notre nom.
_____________________________________________________




Voilà Baronne, vous êtes libre de tout soupçon... et libre tout court !


** coup de maillet **

Justice a été rendue en Guyenne ! La séance est levée !

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