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 Avyd [HT] - Relaxé

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Alexakis
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MessageSujet: Avyd [HT] - Relaxé   Lun 13 Mai 2013 - 20:38

Citation :
Acte d'accusation

Procureur : Lau
Chef d'accusation : Haute Trahison
Début du procès : 13 Mai 1461

Nous sommes réunis aujourd'hui, lundi treize mai de l'an de grâce 1461, pour juger Messire Avyd pour Haute Trahison.
En effet, il est soupçonné d'avoir insulté la Duchesse Millie ainsi que le juge et capitaine Betoval et de n'avoir pas respecté ses devoirs de conseiller alors qu'il s'est engagé à les respecter en prêtant serment au duché et à son représentant.

Voici les pièces à conviction dont je vais vous faire part.

Pour commencer, il n'a pas du tout fait preuve de réserve. Voici ce qu'il a dit au sujet de la Duchesse et de Messire Betoval :

*vous n'êtes que des incapables imbus de vous-même............deux imbéciles de votre espèce............des minables comme vous............... incompétent notoire................. Cette paire d'incompétent ................. vous êtes d'une nullité.............faut vraiment être CON ................*

Ensuite, il a appelé à la démission les soldats de la COG :

*Bien sûr que j'ai appelé à la démission, .........................j'ai appelé les soldats de la Compagnie à démissionner..................Mes braves soldats, je vous appel par la même à suivre ce mouvement de démission..........Je vous invite donc à démissionner............*

Puis il les a appelé à la sédition :

*Les démissionnaires sont désormais passé sous mon commandement ...............Soldats démissionnaires, je vous enjoins donc à passer sous mon commandement et à ne prendre d'ordre plus que de ma personne.*

L'accusé est soupçonné d'avoir enfreint le Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 5 :

Article 5
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
- Toute levée ou utilisation d'une armée par un Guyennois, n'appartenant pas à la noblesse guyennoise, sur les terres de Guyenne, sans l'autorisation écrite du Duc.

Nous appellerons à la barre pour témoigner deux conseillers élus au moment des faits, Messire Albi95 et Dame Kateyll.

Messire Avyd, vous pouvez d'ores et déjà faire appel à votre avocat pour vous aider dans votre défense.

Que la justice soit !
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MessageSujet: Re: Avyd [HT] - Relaxé   Mar 18 Juin 2013 - 13:51

Première plaidoirie de la défense.
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: Avyd [HT] - Relaxé   Mar 18 Juin 2013 - 13:52

Réquisitoire de l'accusation.
Citation :
* La Procureure avait écouté attentivement les différentes interventions - notamment celle du prévenu qui fût riche en enseignement -, puis se leva.*

Madame la Duchesse,

Comme vous pouvez le constater, l'ancien Conseiller Avyd ne s'est même pas pris la peine de se défendre icelieu de ses actes et paroles qu'il eût eu à l'encontre de votre prédecesseuse et d'un autre membre du Conseil Ducal.

Avyd a ainsi traité la Grâce Millie et son Vice-Duc Betoval de...

*Elle jeta un petit coup d'oeil, laissant passer un silence puis, fronçant le nez, énuméra les termes employés : *

... « minables », « d'imbéciles », « d'incompétents », « de CON ». Les témoins, Albi95 et Kateyll, siégeant également au Conseil Ducal au moment des faits, sont là pour en attester. L'accusé n'ayant pas daigné répondre à notre convocation, nous pouvons donc imaginer simplement qu'aucune défense n'était possible ; les faits parlent d'eux-mêmes.

De plus, et comme si cela ne suffisait pas, le Conseiller Avyd, ancien Capitaine démis de ses fonctions, a appelé les membres de la Compagnie d'Ordonnance (COG) à démissionner, les « « enjoi[gnant] donc à passer sous [s]on commandement et à ne prendre d'ordre plus que de [s]a personne ».

Les faits sont donc clairs et correspondent à la qualification de Haute Trahison du Coutumier de Guyenne qui, je le rappelle, énonce en ces termes en son Livre II, Chapitre IV, Article Cinquième :
« La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
- Toute levée ou utilisation d'une armée par un Guyennois, n'appartenant pas à la noblesse guyennoise, sur les terres de Guyenne, sans l'autorisation écrite du Duc. »

Adonc, Votre Grasce, pour cet acte de Haute Trahison grave et honteux, nous demandons à ce que le signore Avyd soit condamné à une peine de prison de 3 jours, ainsi qu'à des excuses publiques à l'encontre de Sa Grasce Millie et du vicomte Betoval. De plus, en sa qualité de Conseiller Ducal au moment des faits, je préconiserai également une peine d'inéligibilité de 3 mois, puisqu'Avyd a failli à son devoir de conseiller.

*Ithilien retourna alors s'asseoir, attendant le verdict de Sa Grasce Lilya avec impatience.*

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MessageSujet: Re: Avyd [HT] - Relaxé   Mar 18 Juin 2013 - 13:52

L'accusation a appelé Albi95 à la barre.
Citation :
Albi se leva et alla témoigner puisqu'il venait d'être appelé à la barre.

Bonjour, je suis Albi95, CAC de Guyenne et Conseiller Ducal lors du début de cette affaire.

Sans aucune hésitation, je viens confirmer les propos tenu par le Sieur Avyd, ici présent, qui viennent d'être rapportés par le Procureur.

En effet, j'ai pu constater par moi même les échanges verbaux au sein du Conseil Ducal.

Il a bien parlé en ces termes à sa Grâce Millie et au Vice Duc Betoval, je cite en autre : "deux imbéciles de votre espèce" ou encore "vous êtes d'une nullité".

Par ailleurs je confirme, toujours selon ses paroles, qu'il a appelé les soldats de la COG a démissionné, qu'ils se mettent sous son commandement et je cite "à ne prendre d'ordre plus que de ma personne".

Cela m'a été perçu clairement comme un appel à la sédition.

Voilà pour mon témoignage.

Puis Albi retourna s'asseoir.

L'accusation a appelé Kateyll à la barre.
Citation :
Encore une fois convoquée pour un témoignage, Kate pénétra dans la salle

" Bonjour, Malheureusement tout ses faits sont réels, j'étais Porte Parole et membre du conseil et je n'ai pu qu'entendre tout ces mots sortir de la bouche de Messire Avyd. Il a bien utilisé des termes pas trés élogieux en plus d'avoir dit qu'il appelait les soldats à le suivre dans son mouvement de révolte envers le conseil"

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MessageSujet: Re: Avyd [HT] - Relaxé   Ven 21 Juin 2013 - 8:40

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
** Le verdict connu, le Juge se dépêche d'appeler Avyd pour lui communiquer le premier jugement.**

Accusé Avyd, levez-vous !

Le jugement dans cette affaire a été rendu par Sa Grâce, en voici l'énoncé.


____________________________________________

Deuxième cas : Avyd

Alors qu'il est reproché à l'ancien capitaine d'avoir tenté un acte de mutinerie au sein de la Compagnie d'Ordonnance de Guyenne.

Après certaines prises d'éléments, il est apparu que ce dernier avait agi de la sorte suite à un manque de communication suite à la décision ducale de le déchoir de son poste. Le capitaine lui ayant succédé a lui-même reconnu que messire Avyd avait pour but de vouloir travailler pour la Guyenne et ne veut lui en causer tort.


Nous reconnaissons de ce fait que messire Avyd n'est en aucun cas un danger pour la Guyenne et prononçons le non-lieu dans cette affaire.

En conséquence :

Nous, Lilya Rogy de Belloy, duchesse de Guyenne reconnaissons ces verdicts annulés comme justes et incontestables. Ordonnons en ce jour du 20 juin 1461 au juge de Guyenne de rendre verdict en ce sens et en notre nom.

Fait à l'Ombrière le 20 Juin 1461


_________________________________________________

Voilà, vous êtes libre, pour cette affaire !


Justice est rendue en Guyenne !

* coup de maillet *

La séance est levée ! Messer Avyd, restez donc, je rends l'autre dans la foulée.

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