[TOP] Insultes et menaces de mort - Macdes

...Katty... a écrit:

Chef d'accusation :TOP Insultes et menace de mort

Victime :Geoffroy_de_belmont d' Angelus

Suspects Macdes

[TOP] Insultes et menaces de mort - Macdes 590347Macdesfiche

Casier judiciaire : Vierge

Responsable de la plainte: Katty Lieutenant adjoint de Bazas

Pièces à conviction https://2img.net/r/ihimizer/img9/4436/capturedecran20130426a2.png

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/43/capturedecran20130426a2.png

Courriers reçus:

Citation :: Expéditeur : Geoffroy_de_belmont d' Angelus
Date d'envoi : 27/04/1461 - 23:19:12
Titre : Depos de plainte
Bonjour Katty

Je voudrais déposer plainte contre Macdes pour Insultes et menace de mort.

Voici les preuves

https://2img.net/r/ihimizer/img9/4436/capturedecran20130426a2.png

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/43/capturedecran20130426a2.png

En attente de votre réponse

Amicalement

Geoffroy de Belmont

Expéditeur : Geoffroy_de_belmont d' Angelus
Date d'envoi : 28/04/1461 - 12:23:17
Titre : Re: Re: Depos de plainte
Bonjour Katty,

Merci pour ton efficacité, et je serai heureux de te revoir, cela fait
un moment que tu es parti, et j'espère que cela t'a été profitable.

Jessilisa, sera prête à témoigner comme témoin, mais je ne compte guère sur Marie. Elle s'est beaucoup rapproché de Mac.

En attendant ton retour, reçoit toutes mes Amitiés.

Amicalement,

Geoffroy

Victime : Geoffroy de Belmont

Témoin : Jessilica

Article de loi enfreint par l'inculpé

Citation :: Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3

Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout
comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la
communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
-
Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un
verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la
prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Résumé des faits

Messire Geoffroy de Belmont était en taverne quand au cours d'une discussion le maire
Messire Macdes a proférer des insultes envers le plaignant et Dame Jessilica est prête
à témoigner en tant que témoin

Procès lancé. Pour info, j'ai du modifier la lettre de plainte de Geoffroy, (les screens n'étant pas forcément recevables ..) avec l'accord de Geoffroy bien sur.

Citation :: Le procès est disponible dans la salle des minutes des procès en cours.
Plainte archivé.

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