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 Albatros [ESCROQUERIE] - COUPABLE

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Alexakis
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MessageSujet: Albatros [ESCROQUERIE] - COUPABLE   Sam 13 Avr 2013 - 8:51

Acte d'accusation
Citation :

Juge: Betoval
Procureur: Lau
Chef d'accusation: Escroquerie
Début du procès: 12 Avril 1461

Nous sommes réunis aujourd'hui, vendredi douze avril de l'an de grâce 1461, pour juger Messire Albatros pour escroquerie.
En effet, l'accusé est soupçonné d'avoir acheté deux poissons à 17 écus à Messire Tropmed sur le marché de Bordeaux et donc de ce fait, d'enfreindre le décret municipal mis en place à Bordeaux :

*Article 1 - L'achat de poissons à 17 écus et moins est exclusivement réservé à la Mairie*

Il comparait donc pour accusation d'escroquerie selon l'article 2 du Livre II, chapitre IV du Grand Coutumier de Guyenne :

L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

(...)
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
(...)

Je vous présente tout d'abord la pièce à conviction :

06/04/1461 19:30 : Vous avez vendu à Albatros 2 poissons pour 17,00 écus.

Nous préciserons que Messire Albatros a déjà subit une médiation pour la même affaire le trois Avril dernier. Il avait acheté deux poissons destinés à la mairie de Bordeaux au prix de 17 écus, et suite à la médiation, Messire Albatros avait revendu les poissons le jour même. Il était donc parfaitement au courant du décret mis en place à Bordeaux et cela ne l'a pas empêché de recommencer. De ce fait, aucune médiation ne lui a été proposé cette fois- ci.

Nous appellerons à la barre pour témoigner le lieutenant de Bordeaux, Messire Lancel ainsi que le pêcheur ayant mis en vente les deux poissons, Messire Tropmed.

Messire Albatros, vous pouvez d'ores et déjà faire appel à votre avocat pour vous aider dans votre défense.

Que la justice soit!


Dernière édition par Alexakis le Lun 8 Juil 2013 - 20:04, édité 1 fois
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Alexakis
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MessageSujet: Re: Albatros [ESCROQUERIE] - COUPABLE   Sam 13 Avr 2013 - 8:52

L'accusation a appelé Tropmed à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
les faits : 06/04/1461 19:30 : Vous avez vendu à Albatros 2 poissons pour 17,00 écus

Que la justice soit!
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MessageSujet: Re: Albatros [ESCROQUERIE] - COUPABLE   Mar 21 Mai 2013 - 22:59

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Lancel à la barre

Voici son témoignage :

*Le lieutenant se présente au palais de justice rapidement, dossier du procès dans les mains.*

Votre honneur,

A ce jour, nous nous retrouvons sur les bancs du palais de justice parce que l'accusé ici présent, Messer Albatros, achète du poisson a 17écus en ne respectant pas le décret de la ville de Bordeaux. A cela, prendre en compte que quelques jours avant, l'accusé a subit une médiation pour le même non respect du Décret sur le poisson, ainsi dont il ne peut prétendre ne pas etre au courant du dit Décret. Ainsi dont, après une récidive moins d'une semaine après la médiation j'ai decidé de mettre le dossier a la procure pour une mise en procès sans tenter une nouvelle médiation.

Merci de votre attention.

*Lancel s'incline, puis fait demi tour pour sortir du palais de justice.*

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*La nouvelle Procureure s'avança lorsque le Juge l'invita à prendre la parole pour l'accusation.*

Votre Honneur,

Le silence émis par le prévenu parle de lui-même. Il se moque délibérément des lois, émises pour faire respecter l'ordre au sein de notre Duché. Ayant déjà acheté cette même denrée quelques jours plus tôt, il était donc sciemment au courant de ce décret municipal et a choisi de récidiver.

L'escroquerie ayant été qualifiée, et l'infraction reconnue et aggravée par une récidive, je préconise donc, Votre Honneur, une restitution des 2 poissons ainsi qu'une amende de 50 écus.

Merci pour votre attention.

*Et la Procureure de se rasseoir sa plaidoirie terminée, après avoir calmement replié son parchemin.*

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MessageSujet: Re: Albatros [ESCROQUERIE] - COUPABLE   Mar 18 Juin 2013 - 13:58

Dernière plaidoirie de la défense.
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Albatros à la barre.
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: Albatros [ESCROQUERIE] - COUPABLE   Lun 8 Juil 2013 - 20:04

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Dans la catégorie "sept jours pour agir", voici le protagoniste: Bailey. Pas moins de 15 verdicts à rendre! Au tour d'Albatros. Hum, encore une escroquerie à Bordeaux. Il vérifia les preuves, les témoignages et rendit son verdict*

Attendu que l'accusé n'a pas présenté de défense, attendu qu'il a récidivé son acte, attendu que le témoignage n'est pas contredit, moi, Bailey, juge de Guyenne, condamne Albatros, par cette belle journée du 8 juillet 1461 pour escroquerie à une amende de 17 écus. Que cela ne se reproduise plus sans quoi l'amende augmentera encore.
Le prévenu a été condamné à une amende de 17 écus.
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