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 Ragnaroke [Haute Trahison] - Relaxé

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Alexakis
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MessageSujet: Ragnaroke [Haute Trahison] - Relaxé   Ven 5 Avr 2013 - 18:49

Acte d'accusation

Citation :
Nous sommes réunis en ce quatrième jour du mois d'avril de l'an 1461, pour juger Messire Ragnaroke, conseiller de Guyenne.
Messire Ragnaroke est en effet accusé d'être sorti de son devoir de réserve et d'avoir divulgué des informations concernant la défense de Guyenne en place publique, par la publication d'un communiqué affiché avec ses quatre co-lisitiers en gargote et dans toute la Guyenne.

Voici ledit communiqué des élus GPS, principale pièce à conviction dont je vous fais immédiatement lecture:

"Peuple de Guyenne,


Un mois s'est écoulé depuis que l'élection est passée. Durant ce mois-ci de nombreuses décisions ont été prises, de nombreuses actions ont été entreprises. Bientôt vous pourrez voir fleurir sur le panneau des annonces ducales les bilans de la mi-mandat, tous aussi insipides qu'inintéressants, masquant ce qui s'est passé réellement durant ce mois mouvementé.
Nous allons vous dresser le bilan de ce Conseil Ducal tel que vécu, observé, combattu par l'opposition que nous représentons. Une opposition confinée à un rôle de figuration, dont vos oligarques n'ont guère voulu écouter les précieux conseils. GPS s'est battu pour vous, il est temps maintenant de vous dévoiler la vérité de la façon la plus concise et la plus claire.

Conflit entre la Couronne de France et l'Eglise Aristotélicienne Romaine

Quel peuple saurait choisir entre sa foi et sa loyauté ? La Guyenne a maintes fois affirmé son loyalisme, mais depuis toujours celle-ci est profondément une terre attachée à la religion aristotélicienne romaine.
La coalition R$P & HORIZON a fait fi des deux piliers qui fondent notre Duché en nous entrainant dans une guerre ne nous concernant pas. Comme tout bon sujet de Guyenne, il nous est impossible de choisir entre foi et loyauté. Seuls les hypocrites choisissent leur camp aussi facilement. Nous avons défendu férocement notre solution : se préparer à parer toute éventuelle attaque et affirmer de manière officielle la neutralité de la Guyenne dans ce conflit fratricide. Le Poitou a suivi cette voie et se porte aujourd'hui très bien, sans aucun trouble intérieur. Le Languedoc, dans un élan d'intelligence, a quant à lui demandé l'avis du peuple Le constat est aujourd'hui sans appel, à l'instar des provinces entrées dans le conflit : l'union se déchire et le peuple se divise. En prenant cette décision, la coalition R$P & HORIZON menée par la Duchesse Cyrinea a porté un coup grave à l'unité de notre Duché.
Actuellement, certains font route vers le sud pour rejoindre les croisés, d'autres appellent à l'insurrection en nos terres. Et pourquoi ? Pour plaire à un Roi qui divise plus que n'unit ; pour des affinités avec un dauphin hérétique ; pour un si précieux fief de retraite que notre duchesse désire ardemment.

Suspension du Concordat

Sans aucuns motifs valables, sans aucunes raisons concrètes, et encore une fois pour plaire au seul et unique Roi de France, fonction dans laquelle notre Duchesse aura décidément excellé, la coalition R$P & HORIZON a suspendu un concordat si précieux et ancestral à notre Guyenne.
L'opposition GPS s'y est fermement opposée, débattant avec vigueur et rage un concordat bon et juste pour la Guyenne, terre aristotélicienne immémoriale.
De plus, la "concertation" n'a réuni que partiellement les membres des autorités spirituelles compétentes de Guyenne, oubliant certains prélats guyennois volontairement comme l'évêque de Cahors.


Une Justice à deux vitesses

Le procès Vald : la Duchesse a affirmé sa volonté d'être à la fois plaignante et juge de ce procès, chose étant formellement proscrite par la charte du Juge. Après une destitution précipitée pour appel à la sédition, l'acharnement politique contre Vald s'est poursuivi dans ce procès aux nombreux vices de procédure.
Le procès Bailey : La coalition R$P & HORIZON fut hésitante sur la nécessité de faire un procès au rebelle de Blaye, GPS a longuement bataillé pour qu'une procédure judiciaire soit ouverte à l'encontre de cet homme qui s'était permis ouvertement de bafouer le coutumier de Guyenne, l'élection municipale de Blaye, mais aussi le Conseil Ducal.

Nous avons donc pu constater amèrement que l'on s'acharnait bien plus aisément pour un "simple" appel à la sédition, que pour un rebelle ayant porté atteinte à l'intégrité du Duché de Guyenne.

Une organisation militaire désastreuse

- La levée de ban fut quant à elle une simple manoeuvre maladroite et hâtive, dans le but de flatter le Roi de France. L'organisation menée conjointement par la Duchesse et le Héraut Royal fut un désastre, laissant des nobles abandonnés à eux-mêmes à Bordeaux ou dans leurs villages de résidence et ce dans la plus grande confusion. A noter que
les nobles ne sont "obligés" qu'à 30 jours par an de mobilisation, cette utilisation a donc été beaucoup trop précoce et inefficace.
- Sans prévenir quiconque au préalable, la Duchesse a accordé le droit de passage à une armée étrangère royaliste, prenant de court à la fois la Prévôté et la Compagnie d'Ordonnance de Guyenne. Cette faute grave montre bien le peu d'importance que celle-ci manifeste pour l'avis du Conseil Ducal dont l'accord n'a pas été demandé. Cela illustre le peu d'intérêt que la Duchesse montre pour l'intégrité de notre territoire, laissant entrer des armées étrangères aux ambitions inconnues.
- Les Connétable El_barto et Commandant Nightmare, quant à eux, deux stratèges confirmés, vétérans de plusieurs guerres et membres de l'Etat Major, ont mené avec brio et efficacité la mise en place de nos défenses aux frontières du duché.

Une communication inexistante :

La Duchesse et ses co-listiers vous ont volontairement tenu dans l'ignorance, préférant vous communiquer de stupides et futiles potins plutôt que les décisions importantes et capitales que la coalition prenait en politique extérieure. Hostiles à ce mépris clairement affiché vis-à-vis du peuple, nous avons donc décidé de rédiger cette annonce pour vous informer des actions et décisions de grandes ampleurs prises par la majorité en place.


Guyennoises, guyennois. De ce triste bilan il faut tirer des leçons.
Ceux qui prétendaient "Restaurer la Souveraineté Populaire" ont en réalité excellé dans l'art de déchirer la Guyenne. Celle qui pendant la campagne ducale vous promettait d'être la Duchesse du compromis et de la discussion se révèle plus dans la division et la tyrannie.

Peuple de Guyenne, retiens bien qui furent les oligarques de ce mandat, n'oublie pas qui a traîné dans la boue ton honneur, n'hésitant pas à renier pour le plaisir de quelques hérétiques tes traditions aristotéliciennes.
Peuple de Guyenne, ressaisis-toi, affirme ton honneur et ta grandeur ! Et n'oublie pas que GPS n'a cessé de combattre pour tes vraies valeurs, celles de ton Duché, et bientôt, de notre Nouvelle Guyenne Puissante & Souveraine !"


L'accusé était conseiller de Guyenne au moment de la publication de l'annonce c'est pourquoi il est soupçonné d'avoir enfreint le Grand Coutumier de Guyenne, Livre I, opus II article 3:

"Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
(�)
- de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil.
- de faire preuve de réserve.
- d'oeuvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime."

Et est accusé aujourd'hui pour Haute Trahison conformément au Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 5:

"Article 5
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
(�)"

Nous précisons devant la cour qu'une conciliation a été menée auprès des cinq conseillers GPS concernés, afin qu'ils puissent s'amender. Proposition leur a été faite de s'excuser d'être sorti de leur devoir de réserve, d'avoir divulgué des informations regardant la défense de Guyenne et insulté le Roi et le Dauphin de France ainsi que la duchesse de Guyenne. L'accusé a refusé.

Nous tenons à préciser que conformément à l'article 4, opus II, Livre I du Grand Coutumier, c'est la Duchesse qui devra rendre le verdict :

"Le non-respect de ses devoirs par un Conseiller pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre. En cas de procès à l'encontre d'un Conseiller Ducal, seul le Duc est habilité à rendre un verdict."

Vous pouvez Messire, d'ores et déjà faire appel à un avocat.

Que la justice soit!
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Alexakis
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MessageSujet: Re: Ragnaroke [Haute Trahison] - Relaxé   Ven 5 Avr 2013 - 18:52

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Ragnaroke poussa avec violence la porte du tribunal, la discrétion n�était pas de la partie ce soir-là. A peine eu t�il fait un pas que les gardes lui barrèrent la route pour lui retirer toute armes tranchantes.*

Votre Honneur,

Si je suis convoqué ici, c�est pour avoir failli à mon devoir de réserve ? Mais où voyez-vous que le devoir de réserve à était violer ? Tous ce qui est délivrée dans ce communiqué pouvait être connu par des non membre du Conseil Ducal.

Ensuite, aucune information mettant en péril les institutions Guyennoise n�a était divulgué. Si je suis aujourd�hui en procès c�est parce que mon parti a décidé d�informer le peuple de ce qui ce passe réellement. Es ce une faute d�informer le peuple ?

Et vous dîtes que nous avons était invité à une conciliation ? C�était une condamnation pure et simple : agenouillez-vous ou on vous envoie en procès. Aucun espace pour se défendre je n�appelle pas sa une « conciliation » !

Ce procès n�a pas lieu d�être et, je l�espère, que votre Honneur s�en rendra bien compte.

Je vous remercie de m�avoir écouté.
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Ithil.
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MessageSujet: Re: Ragnaroke [Haute Trahison] - Relaxé   Mar 21 Mai 2013 - 22:54

Citation :
L'accusation a appelé Theodore_du_lourdou à la barre

Voici son témoignage :

*Le Pasteur, ici appelé à témoigner, entra dans la salle quand on le lui demanda.*

Bonjorn.

*Saluant le Juge, le Procureur et l'assistance.*

Je me présente, Théodore du Lourdou, Conseiller Ducal et Officier Royal au moment des faits. J'avais donc accès au conseil Ducal et je vais tâcher aujourd'hui de vous dresser ici la liste des informations confidentielles sorties du Conseil Ducal et que l'on peut retrouver dans le communiqué des élus GPS :

- « La coalition R$P & HORIZON a fait fi des deux piliers qui fondent notre Duché en nous entrainant dans une guerre ne nous concernant pas. » et « Nous avons défendu férocement notre solution : se préparer à parer toute éventuelle attaque et affirmer de manière officielle la neutralité de la Guyenne dans ce conflit fratricide. ». Ici, les informations bien que manipulées à des fins politiques ont étés sorties du Conseil Ducal. Il n'y a que lors des débats confidentiels tenus au sein dudit Conseil que ces sujets ont étés abordés. Les positions - ici grossièrement exagérées – des différents partis ont donc étés rapportées d'après les débats tenus entre les conseillés dans l'enceinte du Conseil Ducal.

- « L'opposition GPS s'y est fermement opposée, débattant avec vigueur et rage un concordat bon et juste pour la Guyenne. » et « De plus, la "concertation" n'a réuni que partiellement les membres des autorités spirituelles compétentes de Guyenne, oubliant certains prélats guyennois volontairement comme l'évêque de Cahors. » Ici, il est également fait état des débats confidentiels ayant eu lieu au sein du Conseil Ducal concernant la suspension de l'application du Concordat de Guyenne. En effet les élus GPS rapportent l'attitude qui était la leur lors de ce débat et rapportent également qui a participé ou non à ce débat.

- « Le procès Vald : la Duchesse a affirmé sa volonté d'être à la fois plaignante et juge de ce procès »et « Le procès Bailey : La coalition R$P & HORIZON fut hésitante sur la nécessité de faire un procès au rebelle de Blaye, GPS a longuement bataillé pour qu'une procédure judiciaire soit ouverte » Ici, de la même manière que pour mes deux dernières interventions, les élus GPS par l'intermédiaire de leur communiqué ont violé la confidentialité des débats du Conseil Ducal, rapportant ainsi les propos – déformés – de la Duchesse d'alors ainsi que les positions adoptées par les partis participant aux débats concernant la Cité de Blaye.

- « La levée de ban fut quant à elle une simple manoeuvre maladroite et hâtive » et « L'organisation menée conjointement par la Duchesse et le Héraut Royal fut un désastre, laissant des nobles abandonnés à eux-mêmes à Bordeaux ou dans leurs villages de résidence et ce dans la plus grande confusion. » Ici, il est fait état de l'organisation militaire de l'époque, livrant ainsi à l'ennemi des informations qui, car elles dénigrent l'état la défense, aurait pu l'encourager à passer à l'attaque. Très clairement, les élus GPS n'ont pas œuvré dans l'intérêt de la Guyenne au travers de ces quelques lignes.

- « Sans prévenir quiconque au préalable, la Duchesse a accordé le droit de passage à une armée étrangère royaliste » Ici enfin, il est également fait état de l'organisation militaire de la Guyenne mais il est aussi et indirectement fait mention des débats au sein du Conseil Ducal puisqu'il est écrit « Sans prévenir quiconque » signifiant par là même qu'à ce sujet il n'y a pas eu de débat. C'est donc en quelque sorte un autre non respect de la confidentialité des débats que de dire qu'il n'y en a pas eu.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Lau avait bien écouté attentivement la plaidoirie de la défense, puis le témoignage de Theodore. C'était à elle de prendre la parole.

Votre Honneur,

Plusieurs arguments vont à l'encontre de l'accusé. Tout d'abord, il se permet d'arriver ici en poussant la porte avec violence. N'a-t-il pas de respect pour le Tribunal Guyennois ? J'ai bien l'impression que non.

Ensuite, l'accusé nous dit que tout ce qui a été dit dans cette annonce était connu de tous, même des non conseillers. Nous allons reprendre certaines phrases de cette annonce, ce qui va d'ailleurs appuyer le témoignage de Messire Theodore Du Lourdou. Pour commencer, nous avons ceci :

"GPS s'est battu pour vous, il est temps maintenant de vous dévoiler la vérité de la façon la plus concise et la plus claire."

Dévoiler la vérité. Je pense que le mot parle de lui même. Cela répond à la notion de secret, de confidentialité. Première erreur.

Ensuite, nous avons ceci :

"Le procès Bailey : La coalition R$P & HORIZON fut hésitante sur la nécessité de faire un procès au rebelle de Blaye, GPS a longuement bataillé pour qu'une procédure judiciaire soit ouverte à l'encontre de cet homme qui s'était permis ouvertement de bafouer le coutumier de Guyenne, l'élection municipale de Blaye, mais aussi le Conseil Ducal."

Il s'agit bien ici d'un débat ayant eu lieu au sein du Conseil Ducal, et non à la vue de tous les Guyennois. Donc, nous avons ici une belle preuve de la sortie d'information du Conseil Ducal.

Nous avons également un passage qui insulte le Conseil mit en place ainsi que la Duchesse :

"La Duchesse et ses co-listiers vous ont volontairement tenu dans l'ignorance, préférant vous communiquer de stupides et futiles potins plutôt que les décisions importantes et capitales que la coalition prenait en politique extérieure."

Cela ne touche pas au droit de réserve peut être ? Et nous pouvons également rajouter ceci :

« Le procès Vald : la Duchesse a affirmé sa volonté d'être à la fois plaignante et juge de ce procès »et « Le procès Bailey : La coalition R$P & HORIZON fut hésitante sur la nécessité de faire un procès au rebelle de Blaye, GPS a longuement bataillé pour qu'une procédure judiciaire soit ouverte »

Selon notre témoin, Messire Theodore, l'accusé, non seulement a sorti des débats confidentiels du conseil, mais en plus, il a déformé des propos tenus par la Duchesse ainsi que les personnes ayant participé à ce débat.

Informer n'est en aucun cas une faute, loin de là. Mais divulguer des informations confidentielles en est une. Un conseiller élu se doit d'être discret, de garder pour lui toute information venant du Conseil. Et c'est clairement ce que Messire Ragnaroke n'a pas fait.

Pour finir, l'accusé nous dit que la conciliation menée était surtout une condamnation. Le principe d'une conciliation est de discuter pour pouvoir éviter la mise en procès. Si nous sommes là aujourd'hui, c'est parce que Messire Ragnaroke a refusé toute discussion.

L'accusé a donc clairement manqué à ses devoirs de conseiller, qui sont, je le rappelle :

Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
(...)
- de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil.
- de faire preuve de réserve.
- d'oeuvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime

En conséquence de quoi, nous, Lau De Daikinee, Procureur de Guyenne, demandons la condamnation de Messire Ragnaroke pour Haute Trahison et requérons une amende de 100 écus, trois jours de prison ainsi que des excuses publiques.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Vous ai-je fais peur en poussant la porte trop fort ?
Mais il faut savoir en même temps, l’on me demande de venir, je viens et là on me reproche de ne pas être respectueux mais voyons c’est simplement que je me suis empressé de répondre à votre convocation, la prochaine fois si vous le désirez, je prendrais mon temps en buvant un coup avec toute les personnes que je croise en chemin comme vous avez dû le faire pour préparer ce second réquisitoires qui as mis pas mal de temps à arriver.

De plus, pour ceux qui est du respect je le connais. Pour ce tribunal, dans la Compagnie d'Ordonnance de Guyenne et également envers les Guyennois.

Alors passons aux accusations et trêve de balivernes, tout d'abord, vous m'accusez de renseigner sur des vérités pas encore dévoilé envers les Guyennois où est le délit ? Ne faut-il pas renseigner justement la population ?

Ensuite pour le reste nous ne faisons que donner notre avis et nous informons les actions de chacun, dans des procès en l’occurrence, cela cause préjudice au Guyennois ? Cela met en péril nos institutions ? Non, tous ce que nous faisons c’est dire une vérité qui doit être sue de tous !

Ce procès est né uniquement à cause de petit amour propre touché mais bon comme on dit il n y a que la vérité qui fâche.
Ce procès montait il y a un moment avait uniquement des buts politiques et personnel.

C’est pour cela, votre Honneur, que je demande à être relaxé.
Je vous remercie.

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MessageSujet: Re: Ragnaroke [Haute Trahison] - Relaxé   Ven 21 Juin 2013 - 8:36

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
** Dernier dossier HT à traiter. Smer est de plus en plus d'humeur joyeuse aujourd'hui. Dernier pour l'ordonnace à rendre : Ragnaroke, cadurcien comme lui bien qu'il ne se connaissent que peu. Il appela l'accusé**

M'sieur Ragna ! Pouvez v'nir vous aussi ! Vous l'avez entedu, y'a non-lieu mais j'suis obligé de le lire une troisième fois ! Alors voilà :

____________________________________________________

Premier cas : Accusés Avyd, Ragnaroke et Nightmare_bbp

Alors qu'il est reproché à ces hommes d'avoir trahi la Guyenne en ayant fait une déclaration conjointe, il apparaît qu'il y aurait eu du pouvoir en place ayant lancé ces procès, des manquements bien plus graves à la sécurité de notre terre.

Entendu que ces hommes ont toujours œuvré, et que certains œuvrent toujours pour la défense de la Guyenne, et que cela va à l'encontre du bon sens que de maintenir des traîtres dans nos armées.

Il apparaît également une grosse suspicion d'acharnement politique à leur encontre, allant à contresens des valeurs Guyennoises.

Nous reconnaissons aujourd'hui leur dévouement en Guyenne et rendons un non-lieu dans cette affaire.

En conséquence :

Nous, Lilya Rogy de Belloy, duchesse de Guyenne reconnaissons ces verdicts annulés comme justes et incontestables. Ordonnons en ce jour du 20 juin 1461 au juge de Guyenne de rendre verdict en ce sens et en notre nom.

Fait à l'Ombrière le 20 Juin 1461

________________________________________________


Comme je l'ai dit avant de lire, y'a non-lieu. Pas de condamnation ! Vous pouvez rentrer librement chez vous sans qu'on vous soupçonne de quoi que ce soit !

Justice a été rendue en Guyenne !

** Coup de maillet **

La séance est levée !!!

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MessageSujet: Re: Ragnaroke [Haute Trahison] - Relaxé   

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Ragnaroke [Haute Trahison] - Relaxé
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