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 Nightmare_bbp [Hautre Trahison] - Relaxé

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Alexakis
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MessageSujet: Nightmare_bbp [Hautre Trahison] - Relaxé   Ven 5 Avr 2013 - 18:48

Acte d'accusation

Citation :
Nous sommes réunis en ce quatrième jour du mois d'avril de l'an 1461, pour juger Messire Nightmare_bbp, conseiller de Guyenne.
Messire Nightmare_bbp est en effet accusé d'être sorti de son devoir de réserve et d'avoir divulgué des informations concernant la défense de Guyenne en place publique, par la publication d'un communiqué affiché avec ses quatre co-lisitiers en gargote et dans toute la Guyenne.

Voici ledit communiqué des élus GPS, principale pièce à conviction dont je vous fais immédiatement lecture:

"Peuple de Guyenne,


Un mois s'est écoulé depuis que l'élection est passée. Durant ce mois-ci de nombreuses décisions ont été prises, de nombreuses actions ont été entreprises. Bientôt vous pourrez voir fleurir sur le panneau des annonces ducales les bilans de la mi-mandat, tous aussi insipides qu'inintéressants, masquant ce qui s'est passé réellement durant ce mois mouvementé.
Nous allons vous dresser le bilan de ce Conseil Ducal tel que vécu, observé, combattu par l'opposition que nous représentons. Une opposition confinée à un rôle de figuration, dont vos oligarques n'ont guère voulu écouter les précieux conseils. GPS s'est battu pour vous, il est temps maintenant de vous dévoiler la vérité de la façon la plus concise et la plus claire.

Conflit entre la Couronne de France et l'Eglise Aristotélicienne Romaine

Quel peuple saurait choisir entre sa foi et sa loyauté ? La Guyenne a maintes fois affirmé son loyalisme, mais depuis toujours celle-ci est profondément une terre attachée à la religion aristotélicienne romaine.
La coalition R$P & HORIZON a fait fi des deux piliers qui fondent notre Duché en nous entrainant dans une guerre ne nous concernant pas. Comme tout bon sujet de Guyenne, il nous est impossible de choisir entre foi et loyauté. Seuls les hypocrites choisissent leur camp aussi facilement. Nous avons défendu férocement notre solution : se préparer à parer toute éventuelle attaque et affirmer de manière officielle la neutralité de la Guyenne dans ce conflit fratricide. Le Poitou a suivi cette voie et se porte aujourd'hui très bien, sans aucun trouble intérieur. Le Languedoc, dans un élan d'intelligence, a quant à lui demandé l'avis du peuple Le constat est aujourd'hui sans appel, à l'instar des provinces entrées dans le conflit : l'union se déchire et le peuple se divise. En prenant cette décision, la coalition R$P & HORIZON menée par la Duchesse Cyrinea a porté un coup grave à l'unité de notre Duché.
Actuellement, certains font route vers le sud pour rejoindre les croisés, d'autres appellent à l'insurrection en nos terres. Et pourquoi ? Pour plaire à un Roi qui divise plus que n'unit ; pour des affinités avec un dauphin hérétique ; pour un si précieux fief de retraite que notre duchesse désire ardemment.

Suspension du Concordat

Sans aucuns motifs valables, sans aucunes raisons concrètes, et encore une fois pour plaire au seul et unique Roi de France, fonction dans laquelle notre Duchesse aura décidément excellé, la coalition R$P & HORIZON a suspendu un concordat si précieux et ancestral à notre Guyenne.
L'opposition GPS s'y est fermement opposée, débattant avec vigueur et rage un concordat bon et juste pour la Guyenne, terre aristotélicienne immémoriale.
De plus, la "concertation" n'a réuni que partiellement les membres des autorités spirituelles compétentes de Guyenne, oubliant certains prélats guyennois volontairement comme l'évêque de Cahors.


Une Justice à deux vitesses

Le procès Vald : la Duchesse a affirmé sa volonté d'être à la fois plaignante et juge de ce procès, chose étant formellement proscrite par la charte du Juge. Après une destitution précipitée pour appel à la sédition, l'acharnement politique contre Vald s'est poursuivi dans ce procès aux nombreux vices de procédure.
Le procès Bailey : La coalition R$P & HORIZON fut hésitante sur la nécessité de faire un procès au rebelle de Blaye, GPS a longuement bataillé pour qu'une procédure judiciaire soit ouverte à l'encontre de cet homme qui s'était permis ouvertement de bafouer le coutumier de Guyenne, l'élection municipale de Blaye, mais aussi le Conseil Ducal.

Nous avons donc pu constater amèrement que l'on s'acharnait bien plus aisément pour un "simple" appel à la sédition, que pour un rebelle ayant porté atteinte à l'intégrité du Duché de Guyenne.

Une organisation militaire désastreuse

- La levée de ban fut quant à elle une simple manoeuvre maladroite et hâtive, dans le but de flatter le Roi de France. L'organisation menée conjointement par la Duchesse et le Héraut Royal fut un désastre, laissant des nobles abandonnés à eux-mêmes à Bordeaux ou dans leurs villages de résidence et ce dans la plus grande confusion. A noter que
les nobles ne sont "obligés" qu'à 30 jours par an de mobilisation, cette utilisation a donc été beaucoup trop précoce et inefficace.
- Sans prévenir quiconque au préalable, la Duchesse a accordé le droit de passage à une armée étrangère royaliste, prenant de court à la fois la Prévôté et la Compagnie d'Ordonnance de Guyenne. Cette faute grave montre bien le peu d'importance que celle-ci manifeste pour l'avis du Conseil Ducal dont l'accord n'a pas été demandé. Cela illustre le peu d'intérêt que la Duchesse montre pour l'intégrité de notre territoire, laissant entrer des armées étrangères aux ambitions inconnues.
- Les Connétable El_barto et Commandant Nightmare, quant à eux, deux stratèges confirmés, vétérans de plusieurs guerres et membres de l'Etat Major, ont mené avec brio et efficacité la mise en place de nos défenses aux frontières du duché.

Une communication inexistante :

La Duchesse et ses co-listiers vous ont volontairement tenu dans l'ignorance, préférant vous communiquer de stupides et futiles potins plutôt que les décisions importantes et capitales que la coalition prenait en politique extérieure. Hostiles à ce mépris clairement affiché vis-à-vis du peuple, nous avons donc décidé de rédiger cette annonce pour vous informer des actions et décisions de grandes ampleurs prises par la majorité en place.


Guyennoises, guyennois. De ce triste bilan il faut tirer des leçons.
Ceux qui prétendaient "Restaurer la Souveraineté Populaire" ont en réalité excellé dans l'art de déchirer la Guyenne. Celle qui pendant la campagne ducale vous promettait d'être la Duchesse du compromis et de la discussion se révèle plus dans la division et la tyrannie.

Peuple de Guyenne, retiens bien qui furent les oligarques de ce mandat, n'oublie pas qui a traîné dans la boue ton honneur, n'hésitant pas à renier pour le plaisir de quelques hérétiques tes traditions aristotéliciennes.
Peuple de Guyenne, ressaisis-toi, affirme ton honneur et ta grandeur ! Et n'oublie pas que GPS n'a cessé de combattre pour tes vraies valeurs, celles de ton Duché, et bientôt, de notre Nouvelle Guyenne Puissante & Souveraine !"


L'accusé était conseiller de Guyenne au moment de la publication de l'annonce c'est pourquoi il est soupçonné d'avoir enfreint le Grand Coutumier de Guyenne, Livre I, opus II article 3:

"Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
(�)
- de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil.
- de faire preuve de réserve.
- d'oeuvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime."

Et est accusé aujourd'hui pour Haute Trahison conformément au Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 5:

"Article 5
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
(�)"

Nous précisons devant la cour qu'une conciliation a été menée auprès des cinq conseillers GPS concernés, afin qu'ils puissent s'amender. Proposition leur a été faite de s'excuser d'être sorti de leur devoir de réserve, d'avoir divulgué des informations regardant la défense de Guyenne et insulté le Roi et le Dauphin de France ainsi que la duchesse de Guyenne. L'accusé a refusé.

Nous tenons à préciser que conformément à l'article 4, opus II, Livre I du Grand Coutumier, c'est la Duchesse qui devra rendre le verdict :

"Le non-respect de ses devoirs par un Conseiller pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre. En cas de procès à l'encontre d'un Conseiller Ducal, seul le Duc est habilité à rendre un verdict."

Vous pouvez Messire, d'ores et déjà faire appel à un avocat.

Que la justice soit!
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Alexakis
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MessageSujet: Re: Nightmare_bbp [Hautre Trahison] - Relaxé   Ven 5 Avr 2013 - 18:48

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Et voilà, le procès était enfin lancé. L'ancien conseiller ducal arriva le sourire au lèvre tellement se procès le faisait sourire. La bêtise n�arrêtait aucun conseil et encore moins les partis politiques. RSP avait lancé le procès et HO les suivaient sans vraiment réfléchir.
Il s'avanca donc et prit la parole à son tour*

Votre Honneur,

Merci de me recevoir dans ces lieux, fort familier pour ma personne d'ailleurs. Je vois que je suis accusé d'avoir divulgué des informations regardant la défense de Guyenne. Et bien je ne suis pas sur des preuves annoncés, où sont le nombres de nos forces déployés? des stratégies?
De plus le document que vous nous montrez ne contient aucune date, il est donc totalement caduc.

Et si nous allons sur cette voie là, je me permet de vous joindre ce document. Celui-ci étant la synthèse de la prévôté à mi-mandat. La prévôt était à l'époque Millie, actuelle Duchesse de Guyenne.

*Il tendit alors le feuiller au greffier et au Juge*
-------------------------------------------------------------------------------
Pour la Prévôté.

Citation:
Changements à la Prévôté et dépoussiérage de l'école.

Suite à la radiation de messire Cavendish10, dame Marie_du_Lourdou a pris la place de Vice Prévôt à la formation, messire Alexakis est en formation pour être Lieutenant Instructeur.

Messire Brother62 nous fait l'honneur de conseiller Marie pour ses premiers pas dans sa nouvelle fonction et dame Ombres reste formatrice.

La charte de l'école a été remise au goût du jour, ainsi que l'organigramme de la Prévôté, le message d'accueil à l'école et la fiche de présentation des aspirants à la suite d'un travail collégial des officiers instructeurs.

Les insignes ont été refaits sous la direction de messire Alexakis, couturier à ses heures, proposés aux officiers qui ont indiqués leurs préférences et envoyés pour être validés par l'hérauderie en la personne de dame Zoyah.
Ils sont verts à motifs dorés.

Les cours sont revus un à un et adaptés aux nouvelles exigences des postes pour que l'enseignement soit le plus performant possible.
De nouvelles salles de discussions avec les officiers instructeurs ont été ouvertes pour un travail collectif de remise à neuf de l'école.

Nous discutons sur le fait de créer des Chefs Maréchaux/Douaniers itinérants pour pallier aux manques dans certaines villes.
La proposition a eu bon accueil auprès des quelques aspirants à qui on en a parlé.

Une nouvelle campagne de recrutement a été lancée, nous avons déjà eu quelques réponses.
Nous avons actuellement, à la suite de celle-ci, une dizaine d'aspirants en formation.

Les soldes ont été baissées à 18 écus et une prime de un écu par jour de garde avec travail complet de fait, douane + courrier et CM, sera versé par don tous les 15 jours.


Bazas le 13 Février 1461

Millie, Prévôt de Guyenne


Citation:
INSIGNES DE LA PREVOTE


GRADES DE LA PRÉVÔTÉ DE GUYENNE

Prévôt :


Vice Prévôt Général :


Vice Prévôt à la sécurité:


Vice Prévôt Instructeur :


Lieutenant Instructeur:


Lieutenant :


Sergent :


Chef Maréchal - Douanier :


Chef Maréchal :




Citation:
Effectifs au 13 Février 1461

Actifs

Agen
Alexakis
Cissou En suppléance
Krounor Congés indéterminés

Bazas
Ptitoine48
Nortimer

Blaye
Krytal. En préavis de démission

Bordeaux
Ombres
Lancel
Tiiobiloute
Kateyll En prévis pour congés à durée indéterminée.

Cahors
Shota
Tiobbi
Bichounette Congés à durée indéterminée.
Cissou En suppléance à Agen

La Teste
Natalys
Jacques.rogy Congés indéterminés

Marmande
Ermelyne_
Betoval Levée de Ban
Emi4218 Suppléante Bénévole


Montauban
Zorgl
Lilouana
Hidatsa Pense à démissionner
Marie_du_lourdou Congés indéterminés.
Madmax Congés indéterminés

Les départs:

Tonydipaoli Définitif Cahors
Cavendish10 Radiation Blaye
Lilouana Plus de nouvelle


En formation

Lemonum - Chef Maréchal-Douanier Cahors
Katty - Chef Maréchal-Douanier Bazas
Kadden - Chef Maréchal-Douanier Montauban
Zakariel - Chef Maréchal - douanier Bordeaux
Lancel Lieutenant Bordeaux
Natacharyuga Chef Maréchal-Douanier Blaye
Froan Chef Maréchal-Douanier Cahors
Maurrane28 Chef Maréchal-Douanier Agen
Starlight666 - Chef Maréchal-Douanier La Teste
Arnoul Chef Maréchal-Douanier Marmande
Lilouana Douanier Montauban

Formés et en exercice :

Zorgl Chef Maréchal-Douanier Montauban
Hidatsa Chef Maréchal-Douanier Montauban
Lancel Sergent ; Chef Maréchal-Douanier Bordeaux
Shota Douanier Cahors
Tiobbi Douanier Cahors
Arnoul Sergent Marmande
----------------------------------------------------------------------------------

Le début du document n'est pas forcément le plus important, cependant dans la seconde partie le Prévôt nous donnes exactement les effectifs de la Prévôté.
Comment puis-je être accusé d'avoir divulgué des informations regardant la défense de Guyenne, alors que le Prévôt donne les effectifs détaillé de la Guyenne????

Vous m�accusez en Haute Trahison pour des faits non établis, aucun chiffre divulgué dans l'annonce, alors que d'un autre côté d'autres conseillers donnent des chiffres concret de nos force en présence.

Serait-ce un procès politique??? je pense qu'il n'y a pas de doute là dessus. Il y a bien ici deux poids et deux mesures pour deux conseillers ducaux.

Finalement concernant la conciliation, je me dois de mettre un bémol. En effet, cette conciliation n'en avait que le nom. En effet nous sommes venus en parler mais nous n'avons pas eu le choix de discuter.
La conciliation est là pour régler les différents sans passer par la voie d'un procès. Ca ne veut pas dire aller dans le sens des accusateurs, c'est trouver une sortie équitable pour les parties présentes.
Or là, il n'y avait aucune issue, aucun point de vue à présenter. Les chose étaient claires, soient nous nous repentions soit nous allions en procès.

Un peu primaire comme conciliation n'est-il pas???

J'en appel à votre bon sens, vous savez très bien que cet affichage n'avait pas de sens, et vos accusations sont encore plus tronquées par les affichages de certains conseillers comme le Prévôt de l'époque.

J'attends de vous écoutez en tous cas, et demanderais à des témoins de venir ici défendre cette cause.

*L'ancien conseiller rejoignit ensuite sa place tout en ayant salué le Juge avant de s'asseoir.*
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Ithil.
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MessageSujet: Re: Nightmare_bbp [Hautre Trahison] - Relaxé   Mar 21 Mai 2013 - 22:53

Citation :
L'accusation a appelé Theodore_du_lourdou à la barre

Voici son témoignage :

*Un peu plus tard dans la journée c'était au tour du procès de Nightmare. Toujours témoins, le Pasteur entra quand on le lui demanda.*

Bonjorn.

*De nouveau il salue le juge, le procureur et l'assistance.*

Inutile de me présenter à nouveau je suppose, je vais donc me contenter de vous dresser à nouveau la liste des informations confidentielles sorties du Conseil Ducal et que l'on peut retrouver dans le communiqué des élus GPS :

- « La coalition R$P & HORIZON a fait fi des deux piliers qui fondent notre Duché en nous entrainant dans une guerre ne nous concernant pas. » et « Nous avons défendu férocement notre solution : se préparer à parer toute éventuelle attaque et affirmer de manière officielle la neutralité de la Guyenne dans ce conflit fratricide. ». Ici, les informations bien que manipulées à des fins politiques ont étés sorties du Conseil Ducal. Il n'y a que lors des débats confidentiels tenus au sein dudit Conseil que ces sujets ont étés abordés. Les positions - ici grossièrement exagérées – des différents partis ont donc étés rapportées d'après les débats tenus entre les conseillés dans l'enceinte du Conseil Ducal.

- « L'opposition GPS s'y est fermement opposée, débattant avec vigueur et rage un concordat bon et juste pour la Guyenne. » et « De plus, la "concertation" n'a réuni que partiellement les membres des autorités spirituelles compétentes de Guyenne, oubliant certains prélats guyennois volontairement comme l'évêque de Cahors. » Ici, il est également fait état des débats confidentiels ayant eu lieu au sein du Conseil Ducal concernant la suspension de l'application du Concordat de Guyenne. En effet les élus GPS rapportent l'attitude qui était la leur lors de ce débat et rapportent également qui a participé ou non à ce débat.

- « Le procès Vald : la Duchesse a affirmé sa volonté d'être à la fois plaignante et juge de ce procès »et « Le procès Bailey : La coalition R$P & HORIZON fut hésitante sur la nécessité de faire un procès au rebelle de Blaye, GPS a longuement bataillé pour qu'une procédure judiciaire soit ouverte » Ici, de la même manière que pour mes deux dernières interventions, les élus GPS par l'intermédiaire de leur communiqué ont violé la confidentialité des débats du Conseil Ducal, rapportant ainsi les propos – déformés – de la Duchesse d'alors ainsi que les positions adoptées par les partis participant aux débats concernant la Cité de Blaye.

- « La levée de ban fut quant à elle une simple manoeuvre maladroite et hâtive » et « L'organisation menée conjointement par la Duchesse et le Héraut Royal fut un désastre, laissant des nobles abandonnés à eux-mêmes à Bordeaux ou dans leurs villages de résidence et ce dans la plus grande confusion. » Ici, il est fait état de l'organisation militaire de l'époque, livrant ainsi à l'ennemi des informations qui, car elles dénigrent l'état la défense, aurait pu l'encourager à passer à l'attaque. Très clairement, les élus GPS n'ont pas œuvré dans l'intérêt de la Guyenne au travers de ces quelques lignes.

- « Sans prévenir quiconque au préalable, la Duchesse a accordé le droit de passage à une armée étrangère royaliste » Ici enfin, il est également fait état de l'organisation militaire de la Guyenne mais il est aussi et indirectement fait mention des débats au sein du Conseil Ducal puisqu'il est écrit « Sans prévenir quiconque » signifiant par là même qu'à ce sujet il n'y a pas eu de débat. C'est donc en quelque sorte un autre non respect de la confidentialité des débats que de dire qu'il n'y en a pas eu.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Lau avait bien écouté attentivement la plaidoirie de la défense, puis le témoignage de Theodore. C'était à elle de prendre la parole.

Votre Honneur,

Plusieurs arguments vont à l'encontre de l'accusé. Tout d'abord, celui-ci arrive au Tribunal avec un sourire aux lèvres, d'une manière assez hautaine, nous avons l'impression qu'il méprise la justice Guyennoise.

Pour continuer, en effet le document ne montre aucune date précise, mais il est écrit clairement :

*Un mois s'est écoulé depuis que l'élection est passée.* Ce qui nous montre bien que ce document a été publié pendant le mandat ducal auquel il se réfère.

Ensuite, l'accusé nous dit que dans cette annonce, il n'y a aucune divulgation de la défense Guyennoise. Pourtant, nous pouvons lire déjà ceci :

*Une organisation militaire désastreuse*

Ou encore ceci :

*- Sans prévenir quiconque au préalable, la Duchesse a accordé le droit de passage à une armée étrangère royaliste, prenant de court à la fois la Prévôté et la Compagnie d'Ordonnance de Guyenne. Cette faute grave montre bien le peu d'importance que celle-ci manifeste pour l'avis du Conseil Ducal dont l'accord n'a pas été demandé. Cela illustre le peu d'intérêt que la Duchesse montre pour l'intégrité de notre territoire, laissant entrer des armées étrangères aux ambitions inconnues.*

Cela nous laisse penser que la Duchesse de l'époque laissait entrer n'importe quelle armée sur le territoire de la Guyenne, informant toute armée ennemie ou tout brigand que la défense n'était pas assurée dans notre Duché. Cela entraine bien un danger pour la Guyenne.

Selon notre témoin, Messire Theodore, l'accusé, non seulement a sorti des débats confidentiels du conseil, mais en plus, il a déformé des propos tenus par la Duchesse ainsi que les personnes ayant participé à ce débat.

Informer n'est en aucun cas une faute, loin de là. Mais divulguer des informations confidentielles en est une. Un conseiller élu se doit d'être discret, de garder pour lui toute information venant du Conseil. Et c'est clairement ce que Messire Nightmare_bbp n'a pas fait.

Et pour finir, l'accusé nous dit que la conciliation proposée n'en était pas une. Le principe d'une conciliation est de discuter pour pouvoir éviter la mise en procès. Si nous sommes là aujourd'hui, c'est parce que Messire Nightmare_bbp a refusé toute discussion. La conciliation est bien une offre de repentance.

L'accusé a donc clairement manqué à ses devoirs de conseiller, qui sont, je le rappelle :

Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
(...)
- de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil.
- de faire preuve de réserve.
- d'oeuvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime

En conséquence de quoi, nous, Lau De Daikinee, Procureur de Guyenne, demandons la condamnation de Messire Nightmare_bbp pour Haute Trahison et requérons une amende de 100 écus, trois jours de prison ainsi que des excuses publiques.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*Waou après quasiment un mois et demi d'attente et surtout l'approche de la fin du mandat, le pôle justice se réveillait...Même si il n'y avait toujours pas de Juge à cette date du 10 Mai 1461. Il écouta donc Théodore avant d'écouter le requisitoire du Procureur.*

Votre Honneur,

Si je suis arrivé ici avec le sourire aux lèvres ce n'est pas que je méprise la justice de notre belle Guyenne, ayant été procureur à plusieurs reprises je ne serais pas cohérent, c'est plutot les attaques politiques qui amènent à la tenue de ce procès qui me fait sourire.

Concernant le premier argument du Procureur, le document n'est en effet pas daté, et même si il y a une phrase permettant de pseudo relier les dates cela ne prouve rien, qui ne dit que cela ne provient pas d'une élection plus ancienne????
Donc basé un argumentaire sur un document qui n'est pas daté n'a pas de valeur juridique.

Concernant la défense de notre beau duché...il n'y a ici que des faits d'annoncer, tous les habitants de guyenne et tous les membres des institutions comme la COG ou la prévôté étaient au courant. Donc nous n'avons en rien brisé notre devoir de confidentialité.
Vous dites ensuite, je vous cites :"la Duchesse de l'époque laissait entrer n'importe quelle armée sur le territoire de la Guyenne, informant toute armée ennemie ou tout brigand que la défense n'était pas assurée dans notre Duché. Cela entraine bien un danger pour la Guyenne"

Ce n'est pas du tout ce qui est dit, vous déformez les propos cité, en effet il est dit que la Duchessse de l'époque ne laissait pas entrée n'importe qui, mais qui elle voulait sans l'accord ni la prévention préalable des différentes structures de défense.
Ceci est donc un manque de communication mais en aucun cas une présentation de la prétendue faiblesse de nos défenses.

Nous n'avons donc rien sortis de confidentiel du conseil.

Cependant je vois que n'avez daigné répondre à ma question concernant l'affichage complet par le Prévôt de l'époque, de l'ensemble de ses effectifs??? ceci n'est pas confidentiel peut être???

Revenons à la dernière partie de votre réquisitoire, la conciliation, nous avons bien été présent et nous avons discuter, pour rappel voici la réel définition : "La conciliation est une procédure visant à un accord des parties opposées par un litige avant l'intervention d'une décision potentiellement contraignante"
Or ici l'accord n'allait que dans un sens et pas dans celui des deux parties, cette conciliation n'était donc qu'un simple camouflet. Ceci dans le but de dire...oui oui nous avons bien fait une conciliation.

Je ne sais pas si j'aurais encore parlé dans le vide ce coup-ci, les élections qui se clôtureront dans 3 jours accélérons surement la nomination d'un juge.

Concernant la demande de condamnation, et bien la voici donc formulé. Merci d'avoir mis autant de temps pour la faire.

*Il salua alors les personnes présentes et retourna s’asseoir.*

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MessageSujet: Re: Nightmare_bbp [Hautre Trahison] - Relaxé   Ven 21 Juin 2013 - 8:32

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
** Dossier suivant, le juge relit les minutes et pense que c'est ce témoignage qui a tendu vers le non-lieu. Content de voir autant de joie sur les visage à l'énoncé des jugements rendus, Smer se détend à son tour **

Accusé Nightmare_bbp, levez vous !

Le verdict est arrivé, voici la lecture que je suis obligé de faire alors que je l'ai déjà faite pour messire Avyd, mais j'ai pas le choix ! Alors :


__________________________________________________

Premier cas : Accusés Avyd, Ragnaroke et Nightmare_bbp

Alors qu'il est reproché à ces hommes d'avoir trahi la Guyenne en ayant fait une déclaration conjointe, il apparaît qu'il y aurait eu du pouvoir en place ayant lancé ces procès, des manquements bien plus graves à la sécurité de notre terre.

Entendu que ces hommes ont toujours œuvré, et que certains œuvrent toujours pour la défense de la Guyenne, et que cela va à l'encontre du bon sens que de maintenir des traîtres dans nos armées.

Il apparaît également une grosse suspicion d'acharnement politique à leur encontre, allant à contresens des valeurs Guyennoises.

Nous reconnaissons aujourd'hui leur dévouement en Guyenne et rendons un non-lieu dans cette affaire.

En conséquence :

Nous, Lilya Rogy de Belloy, duchesse de Guyenne reconnaissons ces verdicts annulés comme justes et incontestables. Ordonnons en ce jour du 20 juin 1461 au juge de Guyenne de rendre verdict en ce sens et en notre nom.

Fait à l'Ombrière le 20 Juin 1461


_____________________________________________________


Allez, hop ! C'est fait, vous êtes libre ! C'aurait été ballot d'avoir un traître actif à l'Etat-Major hein ? Enfin, soit... vous n'êtes pas relaxé car le procès n'a pas lieu !

Justice est rendue en Guyenne !

* Coup de maillet*

La séance est levée !

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MessageSujet: Re: Nightmare_bbp [Hautre Trahison] - Relaxé   

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Nightmare_bbp [Hautre Trahison] - Relaxé
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