Sheina [Trahison] - Relaxée.

Sujet: Sheina [Trahison] - Relaxée. Ven 29 Mar 2013 - 10:21

Acte d'accusation

Citation :: Juge: Betoval
Procureur: Lau
Chef d'accusation: Trahison
Début du procès: 26 Mars 1461

Nous sommes réunis aujourd'hui, mardi 26 mars de l'an de grâce 1461, pour juger Dame Sheina pour trahison.
En effet, l'accusée est soupçonnée de ne pas respecter ses obligations de mairesse envers le Duché et donc de ce fait, d'enfreindre le Grand Coutumier de Guyenne et plus précisément l'article 2 du Livre I, chapitre II, opus III de celui-ci :

Article 2
Les devoirs de chaque Maire, sont :
- de prêter dans les deux jours de son élection serment de fidélité au Duché de Guyenne devant le Duc.
...
- de présenter les comptes et stock de leur mairie au Commissaire au Commerce de manière hebdomadaire.

Elle comparait donc pour accusation de trahison selon le livre II Chapitre IV Article 4:

La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Tout manquement d'un Maire, d'un membre de la prévôté, ou de l'Ambassade aux devoirs inhérents à sa charge.

Dame Sheina a été élue le 5 mars 1461 mairesse d'Agen. Nous sommes aujourd'hui le 26 mars 1461 et elle n'a toujours pas porté allégeance, alors que le Grand Coutumier de Guyenne indique que le maire nouvellement élu doit prêter allégeance dans les deux jours suivant son élection.
De plus, depuis son élection, elle n'a transmis aucun bilan sur l'état de la mairie au comptoir ducal. Depuis le changement du conseil ducal, le nouveau CAC, Albi95, lui a envoyé une lettre de rappel, que je vous présente ici et à laquelle elle n'a pas répondu :

Bien le bonjour Donà et Sénher Bourgmestre,
Je me présente à vous pour ceux dont je n'ai pu voir au comptoir Ducal.
Je suis donc Albi95 votre nouveau CAC. Mais appelez moi Albi ce sera plus simple.
J'ai remarqué que les comptes rendus de semaine ne sont pas mis pour certains et ceux depuis longtemps.
Je vous rappelle que c'est une obligation de votre part et cette salle est à cet effet : http://www.palaisdelombriere.net/f47-hotel-de-la-bourse
Pour la trame, vous la trouverez ici : http://www.palaisdelombriere.net/t3395-le-principe-de-ces-salles
Je souhaite donc qu'à partir de ce jour, les rapports redeviennent ponctuels. Je vous demanderai de les poster chaque dimanche.
Pour rappel, tout manquement à ce rapport pourra être sanctionné par une mise en procès.
Mais à part ça, je suis pas méchant Wink .
Je vous fait juste un petit rappel à l'ordre.
J'ai ouvert une salle si vous avez des questions : http://www.palaisdelombriere.net/t13709-bureau-du-cac#349204
Merci d'avance.
Bonne fin d'après midi et aussi bon courage.
Albi

L'ensemble des guyennois pourrait témoigner, puisque la salle de prestation des serments est accessible à tous. Cependant, seront appelés à la barre pour témoigner le nouveau CAC de Guyenne, Messire Albi95, qui est en chage de vérifier les bilans des mairies, ainsi que Messire Alexakis, l'ancien maire d'Agen.

Dame Sheina, vous pouvez d'ores et déjà faire appel à votre avocat pour vous aider dans votre défense.

Que la justice soit!

Sujet: Re: Sheina [Trahison] - Relaxée. Ven 29 Mar 2013 - 10:22

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Sheina se dirigea a la bar visiblement contrariée.

Bonsoir monsieur le juge. Oui j'ai en effet oublier de prêter serment sa m'est complement sortit de la tête.. On aurait pu m'envoyé une lettre (ig) et j'aurais été de suite.

Quand au rapport j'en ai fait mon dernier date du 18 mars mais bon ..

http://www.palaisdelombriere.net/t13685-18-mars-1461

Sujet: Re: Sheina [Trahison] - Relaxée. Ven 29 Mar 2013 - 10:22

L'accusation a appelé Albi95 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Il était assis non loin de la barre car il avait été convié à témoigner dans ce procès.

Donà Procureur, Sénher Juge,

Je viens donc apporter mon récit de ce que j'ai constater depuis ma prise de fonction en tant que CAC le 18 mars de cette année.

Je confirme que l'accusée a effectué un rapport le 18 mars 1461, soit 15 jours après le dernier rapport du précédent bourgmestre et 13 jours après sa prise de fonction.

Je rappelle ici que les rapports sont à transmette chaque semaine d'où ma relance que j'ai fait parvenir à l'ensemble des maires le mercredi 20 mars de cette année.

Or l'unique rapport fournit avant ma missive était incomplet et ne répondait pas en totalité au rapport demandé. Des informations importantes manquaient comme par exemple l'état nominatif des habitants n'ayant pas encore payés leur impôt.

De ce fait, et par tolérance j'ai transmis à l'ensemble des Maires une seconde missive le 27 mars 1461 dont voici copie :
--------
Bordeaux, le Mercredi 27 Mars 1461

Sujet: Nouvelles importantes du CAC

A vous, Donà et Sénher Bourgmestres,

Je vous ai envoyé une missive à Tous (sauf le nouveau maire de Cahors puisqu'il a été récemment élu) le mercredi 20 mars et j'ai pu constaté que cette missive a été respecté par au moins 4 Bourgmestres. Donà Ahed de Montauban, Donà Minimiu de Bordeaux, Donà Colomban de la Teste de Buch et le Sénher Montauban de Cahors.

Je vous félicite et vous en remercie.

Concernant les Maires Macdès de Bazas et Bailey de Blaye, leurs rapports ont été postés le jeudi 21 mars pour le 1er et le mercredi 20 mars juste après ma missive pour le second. Je leur demanderai donc à partir de maintenant de les poster le dimanche et non plus en semaine. Merci par avance.

Par contre, le dernier rapport d'Agen dont la Bourgmestre est Donà Sheina date du lundi 18 mars et le dernier rapport de Marmande dont le Maire est Flodoart date du 27 février dernier.

Par conséquent, pour ses 2 derniers Bourgmestres, n'ayant reçu aucun rapport de leur part, je leur donne jusqu'à jeudi 20h00 pour se mettre à jour. Passé ce délai un dossier auprès du procureur sera transmis afin qu'il soit jugé pour manquement à leur fonction de Maire.

Je vous rappelle à Tous que vous avez des obligations en tant que Maire et que vous avez prêter serment. Par conséquent, vous avez accepter ses obligations.

N'oubliez donc pas les rapports pour ce dimanche.

Je vous remercie par avance de votre compréhension et de votre travail.

Avec tout mon respect,

Albi
CAC de Guyenne.
------

Bien entendu, aucun rapport n'a été transmis depuis et j'ai pu constaté que Donà Sheina a démissionné de son poste de Bourgmestre le mercredi 27 mars 1461 sans aucune explication laissant la mairie à l'abandon.

Voilà ce que je pouvais vous dire.

Sénher Juge, Donà Procureur.

Il les salua et retourna s'assoir.

Sujet: Re: Sheina [Trahison] - Relaxée. Dim 31 Mar 2013 - 10:42

L'accusation a appelé Alexakis à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Dame la Procureur, Messer le Juge,

Mon témoignage de ce jour n�aura que pour objectif de vous partager la vérité et rien que la vérité.

Je ne nierais donc pas qu'a plusieurs reprises Dame Sheina s'est montrée bien négligente envers la Marie d'Agen.

Peut être lassé de son pouvoir, ses rapports n'étaient réalisés qu'une fois par mois ( novembre & décembre). Le CAC pourra vérifier mes dires.
Cette négligence peut conduire à une total ingérence de la ville, mais peut aussi dissimuler de nombreuses cachotteries.

Enfin, le comportement de cette dernière en démissionnant de ses fonctions et en laissant sa marie à l'abandon n'est donc pas une si mauvaise chose en soit pour la ville et ses habitants mais illustre directement la malhonnêteté de la personne.

C'est donc une inquiétude certaine pour la ville qui me fait dire que cette personne n'est pas digne de diriger l'une des villes de notre belle Guyenne.

Réquisitoire de l'accusation.

Citation :: Votre Honneur, nous avons plusieurs arguments qui vont à l'encontre de l'accusée.

En effet, elle dit avoir "oublié" de prêter allégeance après son élection. Cela nous arrive à tous d'oublier bien sur, mais cela est le premier devoir d'un maire lorsqu'il est élu. Le Grand Coutumier est la pour nous rappeler quels sont nos devoirs. L'accusée aurait du s'y référer. Ensuite, il apparait clairement que Dame Sheina a fait preuve de négligence durant son mandat. Tout d'abord en déposant un seul et unique bilan alors qu'elle aurait du en déposer toutes les semaines, et de plus, celui-ci était incomplet. Le témoignage du CAC, Messire Albi, nous le confirme. Et pour finir, Dame Sheina a démissionné de la mairie le 27 Mars sans prévenir qui que ce soit. Cela illustre une fois de plus sa négligence envers la mairie et un profond manque de respect envers ses électeurs et envers les citoyens d'Agen. Nous aimerions faire un rappel de la Loi. Le Grand Coutumier dit :

Article 2
Les devoirs de chaque Maire, sont :
- de prêter dans les deux jours de son élection serment de fidélité au Duché de Guyenne devant le Duc.
- (...)
- de présenter les comptes et stock de leur mairie au Commissaire au Commerce de manière hebdomadaire.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- (...)

L'accusée a donc clairement manqué à ses obligations de Maire et elle a porté atteinte à la stabilité du Duché.

En conséquence de quoi, nous, Lau De Daikinee, Procureur de Guyenne, demandons la condamnation de Dame Sheina pour Trahison et requérons une amende de 50 écus, un jour de prison et trois mois d'inéligibilité.

Dernière plaidoirie de la défense.

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Énoncé du verdict.

Citation :: * Après reprise du dossier, il apparaît que la dame n'est apparemment plus Guyennoise, plus en Guyenne et morte aux dernières nouvelles. *

En ce douzième jour de Juin 1461, le dossier n'a connu aucune avancée.

L'accusée a apparemment déménagé et ne donne apparemment plus signe de vie (Fiche IG : morte)

Il apparaît inutile de conserver ce dossier qui ne verra aucune issue.

Nous, Smer. en notre qualité de Juge de Guyenne, classons ce dossier sans suite.

» Registre des condamnations: Trahison et Haute Trahison