Kiki9 [TOP] - Relaxé

Sujet: Kiki9 [TOP] - Relaxé Ven 29 Mar 2013 - 10:20

Acte d'accusation

Citation :: Juge: Avyd
Procureur: Isambre Hyrglas
Chef d'accusation: Trouble à l'Ordre Public
Début du procès: 12 mars 1461

-----------

Nous sommes aujourd'hui, le mardi 12 mars de l'an de grâce 1461, réunis pour juger madame Kiki9 pour trouble à l'ordre public.
En effet, elle est accusée avec deux de ses comparses d'avoir agressé et dévalisé dame Maëlis_de_tourraine, ancien Capitaine de Guyenne, la laissant pour morte sur le chemin.

Voici les pièces à conviction dont je vous fais immédiatement lecture:

- La lettre de plainte de madame Maëlis:

&quot;Expéditeur : Ma&amp;#65533;lis_de_tourraine de Montauban
Date d'envoi : 02/02/1461 - 11:56:22
Titre : plainte
Bonjour Madame,

Je souhaiterais porter plainte contre un groupe de trois personnes qui m'ont attaqué entre Bordeaux et le noeud à l'ouest de Bazas dans la nuit du jeudi 31 janvier au vendredi 1er février.

Ils m'ont laissé inanimé le long du chemin, et en ont profité pour me subtiliser une quarantaine d'écus ainsi qu'un pain et un maïs.

Il me semble avoir aperçu trois personnes. Il y avait deux hommes bruns équipés de haches. Et la troisième personne me paraissait être une femme du fait de ses longs cheveux roux et de son mantel...

Merci d'avance,
Bien à vous,

Maëlis

(hrp; s'il faut une meilleure description rp, ou indiquer d'autres choses dans ma plainte, je le ferais). &quot;

- La déposition de la victime, issue du dossier de police:

&quot;Expéditeur : Ma&amp;#65533;lis_de_tourraine de Montauban
Date d'envoi : 02/02/1461 - 19:57:42
Titre : Re: Re: plainte

Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom : Maëlis_de_Tourraine
La date de votre agression : nuit du 31/01 au 01/02
Le lieu de votre agression : sur la route entre Bordeaux et le noeud à l'est de Bazas

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? seule
Connaissez-vous des témoins potentiels ? aucun

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?
J'ai été attaquée par surprise, je pense que j'ai pris un coup sur la tête en voulant me défendre contre mes agresseurs. Je ne me souviens pas de ce qui s'est passé ensuite, je dois avoir perdu connaissance.

Estimation des biens volés :
J'avais environ 40 écus à ce moment là, ainsi qu'un pain et un maïs.

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ?

Non je n'ai pas eu le plaisir de les rencontrer, sauf peut être le breton.
L'un d'eux était breton j'ai reconnu son accent.

Toute information permettant d'identifier votre agresseur :

Ils étaient plusieurs, sans doute trois. J'ai identifié une femme rousse qui semblait porter un mantel violet, je ne suis pas certaine vu l'obscurité.
Il y avait également deux hommes bruns. L'un était vêtu de guenilles, l'autre portait une chemise claire peut être jaune. Ils avaient des haches.

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ?
Eventuellement

Voila pour le dépôt de plainte.

Merci;

Maëlis &quot;

L'accusée est soupçonnée d'avoir enfreint le Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l&#65533;Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
(..)
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
(...)

Sera appelée comme témoin, la victime, Maëlis_de_tourraine.

Madame, vous pouvez d'ores et déjà faire appel à un avocat du Dragon pour vous aider dans votre défense.

Que la justice soit!

Sujet: Re: Kiki9 [TOP] - Relaxé Ven 29 Mar 2013 - 10:20

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: Kiki9 [TOP] - Relaxé Ven 29 Mar 2013 - 10:20

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur, nous avons plusieurs arguments qui vont à l'encontre de l'accusée.

Tout d'abord, l'accusée n'a même pas daigné se présenter devant la Cour, grave erreur de sa part. De plus, nous ne pouvons douter du témoignage de la victime. Dame Maëlis est une personne de confiance au vue de sa réputation et des fonctions qu'elle a occupé en Guyenne. Et pour finir, la victime a reconnu ses agresseurs. Il ne peut donc y avoir aucun doute sur leur identité.

En conséquence de quoi, nous Lau De Daikinee, Procureur de Guyenne, demandons la condamnation de Kiki9, pour Trouble à l'ordre public, pour rapinerie et requérons une amende de 50 écus et trois jours de prison

Sujet: Re: Kiki9 [TOP] - Relaxé Ven 29 Mar 2013 - 10:20

L'accusation a appelé Ma�lis_de_tourraine à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Encore une fois, Maëlis devait témoigner contre le dernier de ses agresseurs.*

Votre Honneur, j'ai été attaquée dans la nuit de jeudi à vendredi alors que j'avais quitté Bordeaux, pour rentrer sur Montauban. Je devais être sur le trajet entre Bordeaux et le noeud après Bazas au moment des faits.

Ca a été assez court puisque j'ai été prise par surprise, et je n'ai pas eu le temps de me défendre.

Je me souviens qu'ils étaient trois. Une rouquine et deux hommes bruns. L'un étant vêtu de guenilles et l'autre portant une chemise claire sans doute jaune. Le temps est passé, mais cette personne peut être membre du groupe qui m'a attaqué. Elle a la même corpulence et la même couleur de cheveux également. Mais je dois avouer que je ne me souviens plus très bien.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En ce trois Avril 1461

Moi Betoval, Juge de Guyenne par la volonté de sa Duchesse Millie et rendant la justice en son nom.

Après avoir écouté le témoin Maelis de Touraine, personne honorablement connue en Guyenne.
Avisant qu'elle n'a pas reconnu formellement son agresseur et que le doute profite à l'accusé du fait que la présomption d�innocence est une loi établie dans la coutume de Guyenne.
Je ne peux donc pas condamner cette personne avec si peu d'éléments.

L'accusé est donc relaxé faute de preuve.

Justice est rendue.