Lison [TOP] - Relaxé

Sujet: Lison [TOP] - Relaxé Ven 29 Mar 2013 - 9:41

Acte d'accusation

Citation :: Juge: Avyd
Procureur: Isambre Hyrglas
Chef d'accusation: Trouble à l'Ordre Public
Début du procès: 25 février 1461

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Nous sommes aujourd'hui, lundi 25 février de l'an de grâce 1461, réunis pour juger dame Lison pour trouble à l'ordre public.
En effet, l'accusée circule dans le duché sans laissez-passer, alors qu'il est devenu obligatoire pour les ressortissants de Toulouse, du Béarn, de Gascogne ou de l'Armagnac depuis la fermeture des frontières guyennoises et l'instauration de la loi martiale (18 janvier 1461).

L'accusée a refusé de faire une demande de laissez-passer, alors qu'elle a été contactée par deux fois par les douanières de Cahors et de Montauban pour la prévenir qu'elle n'était pas en règle.

Voici les pièces à conviction dont je vous fais immédiatement lecture:

- Les deux missives envoyées successivement par les douanières de Cahors, dame Tiobbi et de Montauban, dame Marie_du_Lourdou, les 23 et 24 février 1461:

"Bonjour dame Lison

À tout ressortissant de Toulouse, du Béarn, de Gascogne ou de l'Armagnac.

Vous avez pénétré dans notre duché en date du 23 Février 1461 alors que la loi martiale en date du 18 Février 1461 visible en gargote dans les annonces ducales stipule que vous auriez dû me faire une demande de Laisser-Passer au moins 48 heures avant de venir.

Citation:
Ainsi :

- Tout passage d'une armée non-annoncée ou qui s�est vue refusée l'autorisation de fouler notre sol s�expose à des représailles par la voie des armes.

- Tout ressortissant navarrais devra adresser à la Prévôté une demande de laisser-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laisser-passer signé de la main du Prévôt ou du Régnant, toute entrée en territoire Guyennais sera passible de mise en procès pour Trouble à l�Ordre Publique.

- Une demande de laisser-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d�entrée sur le territoire, l�itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laisser-passer. Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour trouble à l'ordre public.

Malgré les courriers que vous ont envoyés les douaniers de Cahors et de Montauban lors du passage dans leur ville, cette demande n'ayant pas été faite, je me vois donc contrainte de mettre votre dossier dans les mains du procureur afin que vous soyez traduite en Justice pour Trouble à l'Ordre Public : défaut de LP "non respect d'un décret ducal" "refus de se soumettre aux autorités ducales ": Grand Coutumier de Guyenne - LIVRE II - DE LA JUSTICE - Chapitre IV - Des chefs d'inculpation - Article 3.

Bazas le 23 Février 1461

Millie,Prévôt de Guyenne."

Ces deux missives sont restées sans réponse de l'accusée.

Nous appellerons pour témoins dame Marie_du_Lourdou et dame Tiobbi

L'accusée est soupçonné d'avoir enfreint le Grand Coutumier de Guyenne,Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l&#65533;Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
(...)
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
(...)

Madame, vous pouvez d'ores et déjà faire appel à un avocat du Dragon pour vous aider dans votre défense.

Que la justice soit!

Sujet: Re: Lison [TOP] - Relaxé Ven 29 Mar 2013 - 9:41

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Cher jury *hum* je suis assez étonné de cette mise en procès d'autant plus que je venais d'écrire à votre chef des maréchaux qui m'avait contacté au sujet du laisser-passer. Je vais donc vous redire ce que je lui ai déjà dit.

J'avoue mon erreur de n'avoir pas demandé de laisser-passer mais il se trouve que je reviens de bourgogne et que durant mon périple j'ai été brigandée bien trois fois ce qui m'a épuisé, m'a affamé et laissé sur la paille car ma fortune s�élève en tout et pour tout à même pas une dizaine d'écu.

J'ai imaginé, à tord, que je pourrai me rendre en Guyenne pour m'y reposer... pourquoi la Guyenne et non pas le comté de Toulouse me direz-vous? Tout simplement parce que, bien qu'étant originaire de Toulouse, je n'y ai que très peu vécu. J'ai par contre passé de long mois en Guyenne, je pense que vous devez retrouver ça dans vos registre, c'était cet été et le début de l'automne.

Durant ces mois j'ai fait la connaissance de Barbenoire, originaire de Cahors, qui a accepté de me prendre sous son aile pour me transmettre ses connaissances. Nous avons décidé de faire un voyage et puis nous avons eu envie de rentrer... et d'instinct se fut la Guyenne.

Sachez que je serai prête à déménager ici d''autant plus que je m'y sens bien mieux qu'à Toulouse si cela pouvait arranger les choses... mais je vous prie de bien vouloir croire que je n'ai jamais voulu commettre des actes néfastes pour votre comté et que je viens en amie...

Dans tous les cas, Monsieur le Juge, ne soyez pas trop sévère avec moi. Je n'ai que bien peu de moyen pour payer la moindre amende... et ne pourrais qu'effectuer mon éventuelle peine en prison.

Merci de m'avoir entendu.

Sujet: Re: Lison [TOP] - Relaxé Ven 29 Mar 2013 - 9:42

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Citation :: Les témoignages et preuves établissent que Dame Lison a bien reçu les deux courriers de la prévôté mais ne s'est pas mise en règle.
Pour répondre au témoin de la défense, il n'y a rien de politique, messire Barbenoire a respecter la loi, comme tous les sujets de Guyenne et votre compagne y a dérogé.

Néanmoins, considérant que l'accusée semble regretter son délit, nous ne requérons qu'une peine d'un jour de prison, afin qu'elle puisse méditer sur l'importance des lois auxquelles nous sommes tous soumis.

Sujet: Re: Lison [TOP] - Relaxé Ven 29 Mar 2013 - 9:42

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Lison après avoir écouté attentivement, compris qu'il était à nouveau temps pour elle de parler*

Monsieur le juge, je crois avoir déjà tout dit précédemment et je n'ai rien à ajouter.
J'ai conscience d'être dans mon tord et si pour me mettre en règle je dois effectuer ce jour en prison et bien je m'y plierai.

J'aimerai tout de même que pour éviter des soucis futurs, vous demander de bien vouloir m'accorder la possibilité de m'installer en Guyenne ou en tout cas m'indiquer les démarches à suivre.

merci

*elle se rassit, attendant le verdict*

Sujet: Re: Lison [TOP] - Relaxé Ven 29 Mar 2013 - 9:42

La défense a appelé Barbenoire à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Barbenoire entra dans la salle du tribunal, visiblement outré qu'on ait pu assigner sa jeune apprentie en justice*

Messers Isambre et Avyd,

Nous revenons avec Lison de... Flandres. C'est pour tout dire, un long périple que nous venons de parcourir à travers tout le royaume de France.

Oui, on nous a demandé je ne sais combien de fois de demander des laissez passer et compagnie, et nous nous sommes exécutés tant que faire se pouvait. Mais ce n'est pas notre soucis maintenant, de même que la Guyenne est en guerre avec ses voisins Navarrais: on ne se mêle pas de politique, nous. Ce qu'on veut, c'est se poser un temps dans une ville et reprendre des forces. Jusqu'aux dernières nouvelles, je suis habitant de Guyenne et fut jadis cadet au sein de son armée. Le fait de voir que lison était en groupe avec moi aurait du faire tilt. Je ne comprends pas pourquoi je n'ai pas été contacté, sachant que bien sûr, je réponds d'elle.

Je ne vais pas vous refaire le pataquès comme quoi on a été brigandé 3 fois, que les justices locales sont bien plus assidues à embêter les honnêtes gens que de rechercher les criminels. Ce ne serait pas très fin de ma part, hein?

Sachez juste une chose. Si vous mettez une amende à Lison, elle ne pourra tout simplement pas la payer, n'ayant plus rien en poche. Je pense qu'au bout d'une semaine à la mine, elle va pouvoir maigrement se renflouer, ne mangeant qu'un jour sur deux. Donc appliquer la loi est une chose, mais le faire sans discernement ni tentative d'arrangement, ce n'est pas intelligent.

Lison a proposé d'emménager en Guyenne, je soutiens sa démarche et demande un non lieu. On ne va pas payer un dragon ou quoique ce soit d'autre pour plaider devant ce tribunal. On n'a pas beaucoup de moyens, nous.

Sujet: Re: Lison [TOP] - Relaxé Ven 29 Mar 2013 - 9:43

La défense a appelé Tiobbi à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Tiobbi approcha de la barre et salua l'assemblée.
Bonjour je suis iobbi de Cahord et je viens d'écouter l'ue e l'aure des parties ... Voici ce que je puis dire pour éclaircissement...

Au cours de la garde du 22 au 23 février, j'ai aperçu Dame lison entrer sur le sol guyennois en tant que Chef maréchale, douanière j'ai aussitôt envoyée une missive à dame Lison lui signifiant que sans Lp elle ne pouvait guère rester à Cahors et de surcroit dans notre duché.

N'ayant eu aucune réponse de sa part je me suis permise de lui renvoyer une deuxième missive le lendemain avant d'en toucher mot à Madame La Prévôt, bien sur je lui ai de nouveau stipuler le fai qu'appartenant au Comté de Toulouse elle devait quitter la Gyenne.

Le lendemain de ma garde Dame lison m'a en effet écris, m'expliquant pourquoi sa venue en Guyenne, missive transmise également au bureau.
Si je puis me permettre madame la procureur, je ne doute pas de Dame lLson ni de ses intentions sur sa venue en Guyenne mais je n'ai fais que mon ravail en tant que Chef maréchale.
Si vus avez besoin d'un complement d'information Madame la juge je uis vous fournir la missive de Dame Lison datant du 25 février 1461.

Tiobbi regarda Isambre un instant puis la salua avant de regagner sa place.

Sujet: Re: Lison [TOP] - Relaxé Ven 29 Mar 2013 - 9:43

L'accusation a appelé Marie_du_lourdou à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Marie avait été appelée à la barre. Elle se présenta devant le procureur et le juge

Bonjorn votre Honneur, Dame Isambre

Effectivement j'ai bien croisé dans la nuit du 23 au 24 février 1461 Donà Lison accompagné de Messer Barbenoire. J'ai envoyé un courrier à Donà Lison lui faisant savoir qu'il lui fallait un LP pour entrer en terre guyennoise. Je n'ai po eu de réponse et le lendemain Donà Lison et Messer Barbenoire avait quitté Montauban.

C'est tout ce que je peux vous dire concernant cette affaire votre Honneur.

Marie retourna à sa place.

Sujet: Re: Lison [TOP] - Relaxé Ven 29 Mar 2013 - 9:43

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En ce huitième jour du règne de notre bien aimée Duchesse Millie

Moi Betoval, en tant que Juge de Guyenne et par les pouvoirs de justice que sa grâce m'a confié.

De par la loi et par la coutume en vigueur dans le Duché de Guyenne

Après avoir entendu les partis de ce procès

Etant donné que l'accusée a reconnu sa faute.
Etant donné que si sa culpabilité ne fait pas de doutes, l'accusé ne semble pas avoir mis le Duché en danger et que ce procès n'est le résultat que de sa maladresse.
Etant donné que la bonne foi des témoignages présentés par les partis n'a pas a être remise en question
Etant donné que l'accusé n'a pas d'antécédents judiciaires dans notre Duché.
Etant donné que notre Duché est aristotélicien et que le pardon fait parti des lois d'icelui.

Moi Betoval condamne Dame lison pour trouble à l�ordre public avec une peine symbolique de 1 écu et un avertissement à être plus vigilant à l'avenir.
Que l'on ne vous retrouve pas dans notre tribunal, la peine sera alors nettement plus forte.

Justice est rendue
Que le très haut vous garde.

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