[Trahison]Sheina

Sujet: [Trahison]Sheina Dim 24 Mar 2013 - 10:03

Citation :

Duché de Guyenne contre Sheina

Chef d'inculpation : Trahison

Suspect :

Sheina

Spoiler:

Les faits : L'actuelle mairesse d'Agen , Sheina ne respecte pas ses obligations envers le duché. Dame Sheina n'a pas porté allégeance dans les 2 jours suivants son accession au poste de maire de la ville d'Agen, en atteste la dernière prestation d'allégeance d'un maire en date du 02 Mars 1461 en salle des serments visible de tous en gargote. Vient s'ajouter le fait qu'elle ne retransmet aucun bilan sur sa mairie auprès du comptoir ducal. Lors du changement du conseil ducal, le nouveau CAC, Albi, lui a envoyé une lettre de rappel.

Casier judiciaire : vierge
Responsable de la Plainte : Maurrane Hebourg, sergent d’Agen

Témoins possibles : Le CAC de Guyenne en charge de vérification sur les bilans des mairies
Alexakis, en tant que l'ancien Maire d’Agen
Les Guyennois, puisqu’ils ont tous accès à la salle de prestation de serments.

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre I, chapitre II, opus III, articles 2 et 3 :
Article 2
Les devoirs de chaque Maire, sont :
- de prêter dans les deux jours de son élection serment de fidélité au Duché de Guyenne devant le Duc.
- de porter l'ensemble des règles municipales qu'il a édictées à la connaissance du Conseil avant adoption. Le Duc et son Conseil entameront les discussions en vue de les valider ou les invalider. En cas d'invalidation, le Conseil est tenu de fournir au Maire concerné les raisons justifiées de son refus. Sans réponse du Conseil, au-delà d'un délai de quarante-huit heures, les règles entreront en vigueur dans la ville concernée. En revanche, si des discussions sont en cours entre le conseil et le maire concernant d'éventuelles modifications du texte proposé, le délai de quarante-huit heures sera automatiquement prorogé d'autant, jusqu'à ce qu'un accord sur les termes du décret soit trouvé et approuvé par le conseil.
- de présenter les comptes et stock de leur mairie au Commissaire au Commerce de manière hebdomadaire.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- De garantir la sécurité en son village. A ce titre obligation lui est faite d'employer quotidiennement un minimum de deux miliciens, et d'en rendre compte au Duché dans la salle prévue à cet effet. Une liste des organisations brigandes connues lui sera fournie, régulièrement mise à jour, afin de l'aider à adapter au mieux le nombre d'embauches quotidiennes de miliciens par rapport aux risques du jour. Il devra consulter quotidiennement les rapports de prévôté. En cas d'alerte de la Prévoté et de la COG, il se devra de suivre les recommandations émises.
Il ne doit pas volontairement laisser entrer en son village une armée non reconnue par le Duc, mais doit laisser entrer les armées Ducales, ainsi que les armées alliées sur demande du Duc.
- de ne pas laisser volontairement l'économie de son village s'écrouler.
- de s'acquitter des impôts bi-mensuels prélevés par le Duché dans toutes les villes de Guyenne.
- de ne pas utiliser les outils municipaux mis à son service, comme le courrier ou le bureau du Maire, le panneau d'affichage de la mairie, la taverne municipale, à des fins de propagande personnelle.

Article 3
Le non-respect de ses devoirs par un Maire pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre.

LIVRE II - DE LA JUSTICE Chapitre IV - Des chefs d'inculpation Article 4
La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
- Tout manquement d'un Maire, d'un membre de la prévôté, ou de l'Ambassade aux devoirs inhérents à sa charge.

Pièces à conviction :

Citation :: Posté le: Aujourd'hui à 16:45
Sujet: Rapports Editer le message

Bien le bonjour Donà et Sénher Bourgmestre,
Je me présente à vous pour ceux dont je n'ai pu voir au comptoir Ducal.
Je suis donc Albi95 votre nouveau CAC. Mais appelez moi Albi ce sera plus simple.
J'ai remarqué que les comptes rendus de semaine ne sont pas mis pour certains et ceux depuis longtemps.
Je vous rappelle que c'est une obligation de votre part et cette salle est à cet effet : http://www.palaisdelombriere.net/f47-hotel-de-la-bourse
Pour la trame, vous la trouverez ici : http://www.palaisdelombriere.net/t3395-le-principe-de-ces-salles
Je souhaite donc qu'à partir de ce jour, les rapports redeviennent ponctuels. Je vous demanderai de les poster chaque dimanche.
Pour rappel, tout manquement à ce rapport pourra être sanctionné par une mise en procès.
Mais à part ça, je suis pas méchant Wink .
Je vous fait juste un petit rappel à l'ordre.
J'ai ouvert une salle si vous avez des questions : http://www.palaisdelombriere.net/t13709-bureau-du-cac#349204
Merci d'avance.
Bonne fin d'après midi et aussi bon courage.
Albi

Sujet: Re: [Trahison]Sheina Dim 24 Mar 2013 - 10:22

Bien le dossier et validé et accepté pour ma part. Je le transmet au procureur.

Sujet: Re: [Trahison]Sheina Dim 24 Mar 2013 - 15:18

J'aimerais savoir si l'accusée a répondu ou non à la lettre de rappel d'Albi s'il vous plait ?

Sujet: Re: [Trahison]Sheina Dim 24 Mar 2013 - 18:10

Maurrane me dit que "hier non".
Vous voulez d'autre information madame le procureur ?

Sujet: Re: [Trahison]Sheina Dim 24 Mar 2013 - 19:20

Sourire de la brune.

Non merci, ça ira. Enfin je pense. Merci pour la réponse.

Sujet: Re: [Trahison]Sheina Mar 26 Mar 2013 - 7:13

Procès lancé.

Sujet: Re: [Trahison]Sheina Mar 26 Mar 2013 - 16:50

Merci bien

Sujet: Re: [Trahison]Sheina Dim 31 Mar 2013 - 10:44

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