[TOP] Naleigh & Serregill (mise en procès)

Sujet: [TOP] Naleigh & Serregill (mise en procès) Jeu 21 Mar 2013 - 11:02

Zakariel a écrit:

Citation :

Duché de Guyenne contre Naleigh et Serregill

Chef d'inculpation : Brigandage

Suspect :

Serregill
Naleigh

Les faits :

13/03/1461 - Dame Opaline. et Messire Angekenn quitte Bordeaux à destination de Castillon. En chemin ils se font rackettés.

14/03/1461 - Ils contactent Soren, prévôt du comté du Périgord, qui lui retransmet le message au duché qui contrôle la zone, le duché de Guyenne. Dame Millie reçoit le message et commence à s'occuper de l’affaire en interrogeant les victimes

15/03/1461 - Réponse des victimes à Dame Millie

17/03/1461 - Envoie d'un courrier pour complément d'enquête. Réception du courrier permettant de finaliser le dossier. Élection du duc en cours, en attente d'un nouveau procureur.

Préjudices subits :
Opaline, biens volés: 3 pains
Messire Angekenn, biens volés: 8 blocs de foie gras, 2 ticket pour des panoplies, 4 cailloux, une hache, 30 pelotes de laine, 4 pains et quelques maïs ainsi que 90 écus (soit pour près de 3000 écus de marchandises)

Casier judiciaire : Information manquante

Responsable de la Plainte : Dame Millie, puis Zakariel, Sergent de Bordeaux

Victime :Dame Opaline. et Messire Angekenn

Pièces à conviction : En attente de peinture

Témoins possibles : Aucun

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Echanges de courriers :

1er courrier - Dame Opaline à Messire Soren

Spoiler:

2nd courrier - Messire Soren à Dame Millie

Spoiler:

3eme courrier - Dame Millie à Dame Opaline

Spoiler:

4eme courrier - Dame Opaline à Dame Millie

Spoiler:

Citation :: Expéditeur : Opaline.
Date d'envoi : 15/03/1461 - 12:50:00
Titre : Re: Brigandage

bonjour dame,

merci de votre aide voici les reponses au questionnaire :

Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom : Opaline.
La date de votre agression : dans la nuit du mercredi 13 au jeudi 14 mars 1461
Le lieu de votre agression : sur la route entre Bordeaux et Castillon

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? oui. J'etais avec mon ami Angekenn
Connaissez-vous des témoins potentiels ? ! a par Angekenn non

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?
On rentrait a Castillon, nous avancions tranquillement, quand sur le bord de la route une femme semblait avoir un souci. Nous nous sommes approchés et... c'etait un piege. Elle n'etait pas seule et avec son compagnon, ils s'en sont pris a nous a m'ont laissé inanimé dans un champ.
A mon reveil, j'avais plus rien et seul un mot d'eux etait posé pres de moi. Je n'ai eut qu'une grosse bosse sur la tête et des quelques bleus.

Estimation des biens volés : moi juste 3 pains... mon ami pres de 3000 ecus principalement en biens.

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ? Non je ne connais pas du tout leur identités. Je les avais jamais croisé avant.

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...)
La femme est brune les cheveux relevés en chignon avec une rose rouge au dessus de l'oreille gauche. Elle porte des braies, une chemise, un col et des bottes d'un bleu roy mais des bas blancs. Elle n'avait pas d'arme.. sinon nous nous en serions mefier. Son age... la vingtaine peut etre... en tout cas plus vielle que moi...

Quand a l'homme, je n'en ai vu pas grand chose... trop occupée a tenter de me debattre contre la femme.

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? oui biensur

Remarques supplémentaires : juste qu'ils ont laissé un mot apres leur forfait. Mot que le prevot Soren a du vous donner copie.

Cordialement,
Opaline.
Fait le 15 mars 1461 a Castillon

5eme courrier - Messire Angekenn de la Breizh à Dame Millie

Spoiler:

Citation :: Expéditeur : Angekenn de la Breizh
Date d'envoi : 15/03/1461 - 21:12:46
Titre : dépot de pllainte pour brigandage

Bonjour chère prévôt

Je me suis fait agressé et dépouillé avec mon amie Opaline. dans la nuit du mercredi au jeudi 14 mars 1461 entre Bordeaux et Castillon

Mon amie m'a transmis le questionnaire, je vous le rends donc rempli

Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom : Angekenn
La date de votre agression : dans la nuit du 13 au 14 mars 1461
Le lieu de votre agression : sur la route entre Bordeaux et Castillon

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? j'étais en lance avec mon amie Opaline.
Connaissez-vous des témoins potentiels ? non à part mon amie qui a été aussi agressée

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?
Une dame était apparemment mal en point sur le chemin, nous nous sommes approchés et avons été violemment agressé par un homme caché dans les fourrés, la femme s'est relevée aussi pour l'aider, ils nous ont dérobé tout ce que nous avions sur nous

Estimation des biens volés :
Je possédais si mes souvenirs sont bons : 8 blocs de foie gras, 2 ticket pour des panoplies, 4 cailloux, une hache, 30 pelotes de laine, 4 pains et quelques maïs ainsi que 90 écus
soit pour près de 3000 écus de marchandises

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ? l'homme je l'avais croisé il y a quelque temps il me semble lors de mes voyages, la femme, je ne la connais pas

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...) l'homme a un accent plus du centre du royaume, il était vêtu d'une sorte de gilet en mailles, bien armé et portait des sortes de gants métalliques, des cheveux cours légèrement crêpus, et bruns
La dame, elle porte des braies, une chemise, un col et des bottes le tout d'un bleu roy, des bas blancs., une fleur rouge dans les cheveux noirs, j'étais occupé avec l'homme, je n'ai pas vu si elle était armée

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? bien sur

Remarques supplémentaires : je suis un Ex Maréchal et douanier de la Ville de Vannes en Bretagne

Voilà donc mon rapport sur ce brigandage, j'espère que les deux vauriens seront punis soit par la justice soit par les armes!!

Angekenn de Castillon

6eme courrier - Zakariel à Dame Opaline.

Spoiler:

7eme courrier - Zakariel à Messire Angekenn

Spoiler:

8eme courrier - Dame Opaline. à Zakariel

Spoiler:

Sujet: Re: [TOP] Naleigh & Serregill (mise en procès) Jeu 21 Mar 2013 - 13:34

Malheureusement ils n'ont pas l'air d'être en Guyenne alors pas de mise en procès possible ...

Après recherche, les deux hommes sont des comptés différents, Duché d'Anjou pour l'un le limousin pour l'autre pas de coopération judiciaire entre nos duchés ?

Limousin nous avons apparemment, mais pas avec l'anjou.

Très bien, Procureur : Anna_Jagellon. Histoire qu'on le laisse pas filer ceux qui se croient tout permis.

Je contacte la procureur aujourd'hui. Merci pour le renseignement.

Serregill serait à La Rochelle, donc le Poitou. Mais nous n'avons pas non plus de coop judiciaire avec eux ...

Décidément ... et ce n'est pas envisageable ?

Je me renseigne.

Merci bien.

Pour le Poitou, j'ai discuté avec notre chancelière. Un traité global est en discussion. Mais à ce jour il n'y a aucun traité avec eux. Sachant que nous avons de bonnes relations avec le Poitou, notre chancelière va leur demander s'ils peuvent lancer le procès ou pas quand même ...

Et concernant Naleigh, j'ai écris au proc du Limousin. J'attends sa réponse.

Merci bien pour ces avancées.
J'espère que les discussions avec le poitou seront concluantes.

Je vous tiens informer dès que j'en sais plus.

Bien, on ne peut lancer aucun procès sans Traité, donc tant qu'il est dans le Poitou, c'est fichu. Mais La Rochelle il est pas bien loin ... Si ça se trouve il va venir en Guyenne ...

Et pour le Limousin, toujours aucune réponse du procureur. Si demain pas de réponse, je relance.

Bon changement de programme. Naleigh serait à Sarlat, comté du Perigord ! Je contacte de suite leur procureur car nous avons un Traité avec eux ! Il commence à m'agacer celui la à avoir la bougeotte !

Et bien oui, on dirait bien qu'il évite la justice.

La procureure du PA m'a répondu, je lui envoie le dossier. Naleigh serait encore à Sarlat apparemment, c'est parfait.

Je demanderais aux victimes de témoigner. Suivant le Traité, ils vont devoir envoyer leur témoignage au prévôt du PA.

Très bien merci de me tenir au courant

Bien, j'ai envoyé l'acte au proc du PA. Dame Opaline m'a répondu qu'elle témoignerait mais je n'ai pas eu de réponse de Sir Angekenn. Je vais le relancer et s'il ne répond toujours pas, je demanderais au proc du PA de lancer le procès avec pour seul témoin, Dame Opaline.

Merci pour ces informations.

Bien, Messire Angekenn m'a répondu qu'il ne témoignerait pas. J'ai donc demandé au procureure du PA de lancer le procès. Elle me tiendra informée de l'avancée du procès et je viendrais vous en informer également.

ça avance, ça avance, merci

Doucement mais surement

Serregill est à Blaye en ce moment. Le procès a t-il été lancé au PA ?