TOP esclavagisme - Exilas contre Duché de Guyenne (Dossier classé)

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Duché de Guyenne contre Exilas

Chef d'inculpation : Esclavagisme

Suspect :

• Exilas

Les faits :
Exilas a embauché, malgré une première lettre du segent l'informant de l'illégalité de son offre, le 31/01à Marmande, Jeane pour un salaire de 16,15. Son offre réclamait 9 points de force, alors que le taux légal est de 17 pour une telle qualification. La conciliation ayant échouée avant même 48h, l'accusé faisant état de son désir de fuir, je dépose un dossier.


Casier judiciaire : vierge


Responsable de la Plainte : Arnoul, Sergent de Marmande


Victime :Jeane

Pièces à conviction :




Correspondance :
Lettre d'Arnoul à Exilas

Citation :

Messire Exilas,
je suis Arnoul, Sergent de Marmande.
Vous avez déposé une offre contraire au Grand Coutumier et aux arrêtés municipaux :

Grand Coutumier, livre II, chapitre 4
Article 1
L'Esclavagisme correspond à toute embauche d'un pauvre innocent à un salaire obscène (soit inférieur aux salaires établis en ce duché) par un faquin.

Décret Municipal 1 :

~~ Grille des salaires ~
0 pts de caractéristique : 15 écus minimum net
de 1 a 13 pts de caractéristique : 17 écus minimum net
de 14 a 19 pts de caractéristique : 19 écus minimum net

Je vous prie de bien vouloir retirer votre offre afin de ne pas vous rendre coupable d'esclavagisme.
Cordialement,
Arnoul, Sergent de Marmande.

Deuxième lettre d'Arnoul

Citation :

Bonjour Messire Elixas,

Vous avez embauché Jeane, et ce alors que je vous avez prévenu que l'offre d'embauche était illégale, le 31/01 pour un salaire de 16,15 écus. Vous demandiez 9 points de force.

(http://hpics.li/5514128

Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le Duché de Guyenne et dans la ville de Marmande.

Article 1
L'Esclavagisme correspond à toute embauche d'un pauvre innocent à un salaire obscène (soit inférieur aux salaires établis en ce duché) par un faquin.

Arrêté municipal 1 :

~~ Grille des salaires ~
0 pts de caractéristique : 15 écus minimum net
de 1 a 13 pts de caractéristique : 17 écus minimum net
de 14 a 19 pts de caractéristique : 19 écus minimum net

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Je vous demanderais de faire un don de 4 écus à la mairie de Marmande. Ils seront reversé à Jeane. Il va de soit que si vous faites ce don vous recevrez un reçu qui vous prouvera que votre victime a bien été indemnisée.

Je vous laisse un délai de deux jours pour faire ce don, au-delà de ces 48h, la médiation sera considérée comme ayant échoué et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée au tribunal.
Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Erratum de la deuxième lettre

Citation :

Vous devrez régler 1 écu à la mairie pour qu'elle puisse le redonner à Jeane, qui méritait un salaire de 17 écus.

Réponse de messire Exileas

Citation :

Très bien.

Au revoir Marmande.

Esclavagisme.... Allez faire un tour en université afin de bien connaître le sens de ce mot avant de l'employer hors contexte.

Témoins possibles :
Jeane

Article de loi enfreint par l'inculpé :

Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 1 :

Citation :

L'Esclavagisme correspond à toute embauche d'un pauvre innocent à un salaire obscène (soit inférieur aux salaires établis en ce duché) par un faquin.

Arrêté municipal 1 de Marmande

Citation :

~~ Grille des salaires ~
0 pts de caractéristique : 15 écus minimum net
de 1 a 13 pts de caractéristique : 17 écus minimum net
de 14 a 19 pts de caractéristique : 19 écus minimum net

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