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AuteurMessage
Cavendish10
Monument Ducal
Cavendish10


Messages : 2766
Date d'inscription : 15/10/2011
Localisation : Blaye

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MessageSujet: [TOP] Bailey_   [TOP] Bailey_ Icon_minitimeDim 20 Jan 2013 - 10:19

Citation :
Duché de Guyenne contre Bailey_

Chef d'inculpation :
TOP

Suspect :

Les faits : Diffamation répétée contre Gantra du trio infernal

Casier judiciaire : Vierge

Responsable de la Plainte : Cavendish10 de Castelroy, lieutenant de police de la ville de Blaye, vice prévôt à l'instruction

Victime : Gantra

Pièces à conviction :
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Spoiler:

Témoins possibles : Tous les guyennois, comme une annonce a était faites en gargotes, toutes les autres viennent de la halle de Blaye, sauf le courrier du maire.

Article de loi enfreint par l'inculpé :
Grand Coutumier de Guyenne - LIVRE II - DE LA JUSTICE - Chapitre IV - Des chefs d'inculpation - Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Courriers :

Citation :
Messire Bailey_,

Nous avons enregistré une plainte contre vous pour diffamation sur la personne de Gantra. La diffamation est interdite par le coutumier :

Grand Coutumier de Guyenne - LIVRE II - DE LA JUSTICE - Chapitre IV - Des chefs d'inculpation - Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Nous vous demandons alors de présenter des excuses publiques en guise de conciliation.
Je vous accorde un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi de ce courrier pour régulariser cette infraction.

Sans action de votre part dans ce délai, un dossier de plainte pour trouble à l'ordre public sera constitué pour être porté au tribunal.

Salutations,
Cavendish10 de Castelroy, Seigneur de Douce,
Lieutenant de police de la ville de Blaye,
Fait et envoyé le 19 Janvier 1461 à Blaye

Citation :
Expéditeur : Bailey_ de la Liqueur Savoureuse
Date d'envoi : 19/01/1461 - 15:12:00
Titre : Re: Plainte

Cavendish10,

Vu que nous avons un procureur compétent, je pense quelle va se renseigner avant de lancer le procès, donc je ne fais aucun souci en ce qui concerne une diffamation présumée, qui rien d'autre que des faits qui dérangent.

Rappelle aussi à la procure de traiter du dossier de diffamation sur un vol de caisses présumés par Watto, qui n'était rien d'autre qu'un coup d'état.

Bailey
Citation :

Messire Bailey_,

Nous avons pris connaissance de vos nouvelles annonces de diffamation envers Gantra, nous transférons votre dossier à la procure. Nous considérons la conciliation comme échouée.

Salutations,
Cavendish10 de Castelroy, Seigneur de Douce,
Lieutenant de police de la ville de Blaye,
Fait et envoyé le 20 Janvier 1461 à Blaye
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