Kronembourg La patience ça se récompense
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| Sujet: [TOP] Brigandage : Guyenne contre Kaltenbruner - Relaxé Ven 23 Nov 2012 - 12:42 | |
| - Citation :
- 21/11/1460 - procès opposant Kaltenbruner au Duché de Guyenne
Kaltenbruner est accusé de trouble à l'ordre public.
Acte d'accusation Juge : Isambre Procureur : Xoss Accusé : kaltenbruner Votre Honneur,
En ce jour du 21 Novembre 1460, comparait devant vous kaltenbruner membre d'un groupe d'autre accusé pour une agression perpétrée contre Dame Lally.. Dans la nuit du 17 au 18 Novembre 1460, sur la route entre Bordeaux a Castillon. Suite à cette agression Dame Lally. a été dépouillé de 400 écus qu'elle venait de percevoir suite à la vente de son champs puis a ensuite subit des violences physique. L'accusé est décrit comme de taille moyenne au cheveux noir bouclier noir épée chausse noir avec une cape noire
--- Voici les preuves à conviction : Citation: 17/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par kaltenbruner 17/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Atepatzingo de Kaltenbruner de Vinvella et de Godefroy_ --- L'inculpé a enfreint l'article suivant du Grand Coutumier de Guyenne : Citation:
Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 3 : Article 3 Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté . Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé. - Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville. - Tout refus de payer les taxes. - Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...) - L'insulte, la diffamation. - La rapinerie. - Le meurtre, ou la tentative de meurtre. - Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois. - Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
--- Accusé kaltenbruner , vous comparaissez libre et pouvez faire appel à un avocat du Dragon pour votre défense, à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 Le juge attend la première plaidoirie de la défense (à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation) | |
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Alexakis Monument Ducal
Messages : 3249 Date d'inscription : 13/07/2012 Localisation : Cahors
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| Sujet: Re: [TOP] Brigandage : Guyenne contre Kaltenbruner - Relaxé Sam 15 Déc 2012 - 23:01 | |
| Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Votre honneur, je ne sais pas si une rumeur circule chez les brigands mais la Guyenne n'est pas le territoire sur lequel nous les laisserons faire. La Justice est la pour leur en démontrer.
De plus le témoignage des faits par Dame Lally. est clair, l'accusé est une brute sans scrupule qui s'est emparé de sa bourse bien remplie. Agresser à quatre personnes une Dame de Blaye n'est pas un grand acte de courage.
Par son absence et son méfait, je demande donc la sanction exemplaire de 4jours de prison et 20 écus d'amende. Merci | |
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Alexakis Monument Ducal
Messages : 3249 Date d'inscription : 13/07/2012 Localisation : Cahors
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| Sujet: Re: [TOP] Brigandage : Guyenne contre Kaltenbruner - Relaxé Sam 15 Déc 2012 - 23:01 | |
| L'accusation a appelé Lally. à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
bonjour,
Je me dirigeais vers Castillon quand cette brute ainsi que ces complices m'ont attaqués et m'ont dépouillés de tout mon argent (400 écus) alors que je venais de vendre mon champs et de toutes mes provisions (pain, viande) pour ensuite s'en aller en courant me laissant au sol démunie de tout. Je suis encore terrorisée ils étaient 4 sur moi... C'est une honte!!! | |
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Alexakis Monument Ducal
Messages : 3249 Date d'inscription : 13/07/2012 Localisation : Cahors
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| Sujet: Re: [TOP] Brigandage : Guyenne contre Kaltenbruner - Relaxé Sam 15 Déc 2012 - 23:02 | |
| Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
Entendu que l'accusation n'a pu produire de témoin autre que la présumée victime elle-même, Entendu que l'accusation n'a pas fait la démonstration des violences physiques que la présumée victime déclare avoir subi, Entendu que l'accusation n'a pas apporté la moindre preuve déterminante,
Nous, Isambre Hyrglas, accordons le bénéfice du doute à l'accusé et décidons de relaxer Kaltenbruner.
Nous conseillons à la Procure d'apporter davantage d'eau à son moulin dans les affaires à venir, un juge n'étant pas un devin doué d'une quelconque prescience, il ne peut que juger d'après ce qu'on lui présente. | |
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| Sujet: Re: [TOP] Brigandage : Guyenne contre Kaltenbruner - Relaxé | |
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