[TOP] Brigandage : Guyenne contre Godefroy_ - Relaxé

Citation :

21/11/1460 - procès opposant Godefroy_ au Duché de Guyenne

Godefroy_ est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation
Juge : Isambre
Procureur : Xoss
Accusé : Godefroy_
Votre Honneur,

En ce jour du 21 Novembre 1460, comparait devant vous Godefroy_ membre d'un groupe d'autre accusé pour une agression perpétrée contre Dame Lally.. Dans la nuit du 17 au 18 Novembre 1460, sur la route entre Bordeaux a Castillon. Suite à cette agression Dame Lally. a été dépouillé de 400 écus qu'elle venait de percevoir suite à la vente de son champs puis a ensuite subit des violences physique.
L'accusé est décrit comme cheveux noirs taille moyenne bouclier noir et épée chausses noires panta court noir

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Voici les preuves à conviction :
Citation:
17/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par Godefroy_
17/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Atepatzingo de Kaltenbruner de Vinvella et de Godefroy_
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L'inculpé a enfreint l'article suivant du Grand Coutumier de Guyenne :
Citation:

Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 3 :
Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

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Accusé Godefroy_ , vous comparaissez libre et pouvez faire appel à un avocat du Dragon pour votre défense, à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur, je ne sais pas si une rumeur circule chez les brigands mais la Guyenne n'est pas le territoire sur lequel nous les laisserons faire. La Justice est la pour leur en démontrer.
De plus le témoignage des faits par Dame Lally. est clair, l'accusé est une brute sans scrupule qui s'est emparé de sa bourse bien remplie.
Agresser à quatre personnes une Dame de Blaye n'est pas un grand acte de courage.

Par son absence et son méfait, je demande donc la sanction exemplaire de 4jours de prison et 20 écus d'amende.
Merci

L'accusation a appelé Lally. à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
bonjour,

je me dirigeais vers Castillon quand cette brute ainsi que ces complices m'ont sauvagement attaqués!
Ils m'ont dépouillées de tout mon argent (400 écus) alors que je venais de vendre mon champs et de toute ma réserve de provisions (pain, viande) pour ensuite s'en aller en courant!

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
*La Juge Noire laissa échapper un soupire appuyé.*

Entendu que l'accusation n'a pu produire de témoin autre que la présumée victime elle-même,
Entendu que l'accusation n'a pas fait la démonstration des violences physiques que la présumée victime déclare avoir subi,
Entendu que l'accusation n'a pas apporté la moindre preuve déterminante,

Nous, Isambre Hyrglas, accordons le bénéfice du doute à l'accusé et décidons de relaxer Godefroy_.

Nous conseillons à la Procure d'apporter davantage d'eau à son moulin dans les affaires à venir, un juge n'étant pas un devin doué d'une quelconque prescience, il ne peut que juger d'après ce qu'on lui présente.