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 [TOP brigandage ] Guyenne contre Nini - Relaxé

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Kronembourg
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MessageSujet: [TOP brigandage ] Guyenne contre Nini - Relaxé   [TOP brigandage ] Guyenne contre Nini - Relaxé Icon_minitimeVen 23 Nov 2012 - 12:10

Citation :
17/11/1460 - procès opposant Nini au Duché de Guyenne



Acte d'accusation
Acte d'accusation
Juge : Isambre
Procureur : Xoss
Accusé : Nini
Votre Honneur,

En ce jour du 17 Novembre 1460, comparait devant vous le trio Nini membre d'un trio pour une agression perpétrée contre Messer Eliox dans la nuit du 13 au 14 Novembre 1460, sur la route entre Toulouse et Montauban. Suite à cette agression Messer Eliox a été dépouillé de ses 614 écus, ses 10 miches de pains, ses 12 sacs de maïs et 10 stères de bois puis a ensuite subit des violences physique.
La prévôté a identifié les agresseurs, aidés en cela par une description et des noms des agresseurs par la victime.

Voici les preuves à conviction :
Citation:
14/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Mumule de Vaslav et de Nini .

L'inculpé a enfreint l'article suivant du Grand Coutumier de Guyenne :
Citation:

Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 3 :

Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.


Accusés Nini , vous comparaissez libre et pouvez faire appel à un avocat du Dragon pour votre défense, à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831


Citation :
Première plaidoirie de la défense
Nini se leva et se présenta à la barre.

Monsieur le procureur , je ne peux qu'affirmer ce qu'ont dit mes deux compagnons.

je suis fatiguée d'être dépouillée comme tout le monde...

juste quelques exemples ...

11/11/1460 04:12 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
11/11/1460 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
11/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Guillaume_ et de Solid .
11/11/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Guillaume_ et de Solid (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
10/11/1460 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
10/11/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Guillaume_ et de Solid (coefficient de combat 10), qui essayait de vous résister. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant vous enfuir en boitillant.
09/
11/1460 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos
caractéristiques.

Il faudrait passer sa vie à faire des demandes de procès, nous avons besoin de vivre aussi,

et ce n'est qu'un extrait ...

Nini, montre ses blessure à la cour et La minie défaite retourna à sa place.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Xoss écouta attentivement les dires de l'accusé, il étudia son comportement ainsi que son corps abimé par les coups.

Dame Nini, je comprends très bien votre sentiment d'impuissance face à ces multiples agressions, mais la justice est faite pour cela.
Pourquoi faites vous, ce que vous n'aimez pas que l'on vous fasses ? Il ne s'agit pas ici de la loi du plus fort.
Je ne sais pas comment se déroule la justice au Comté du Languedoc, mais sachez qu'ici en Guyenne , les hommes ne font pas justice eux mêmes.

Vous avez céder à la tentation, "après tout si les autres le font pourquoi pas moi ? "
Je vous comprend, votre comportement est humain, mais je le répète la Justice est là et il se trouve que la victime dépouillé doit en bénéficier les effets protecteurs.

Votre honneur ;
En tenant compte que l'accusé vient d'avouer son geste et du principe non officiel qu'une faute avouée et à moitié pardonné, je demande donc 1 jour de prison et 20 écus d'amende.

Espérant Dame Nini, que cela vous ouvre à nouvelle façon de penser : déposer plainte lors d'une future agression.

Merci

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Nini, revient à la barre pour dire qu'elle espère que la continuité de ses voyages se passera sans agression, car il est vrai qu'elle est excédée de se faire voler à tout bout de champs?
Bref, je préférerais n'avoir rien à payer, vu tout ce que nous avons perdu, mais je n'ai pas le choix.

Souffrir, et payer, et être dépouillée et aussi insultée ...

C'est une certaine vision des choses.

Je remercie la défense, d'avoir eu une bonne vision des choses.

Votre honneur messieurs , la cour...

permettez-moi de me retirer , je suis fatiguée et j'ai très mal.

Elle salut respectueusement et retourne à sa place.
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MessageSujet: Re: [TOP brigandage ] Guyenne contre Nini - Relaxé   [TOP brigandage ] Guyenne contre Nini - Relaxé Icon_minitimeVen 23 Nov 2012 - 12:10

Nini est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict
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Alexakis
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MessageSujet: Re: [TOP brigandage ] Guyenne contre Nini - Relaxé   [TOP brigandage ] Guyenne contre Nini - Relaxé Icon_minitimeSam 15 Déc 2012 - 23:11

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Nous jugeons aujourd'hui trois accusés pour une même affaire. C'est pourquoi, le verdict présent a été motivé par des déclarations attenantes aux deux autres procès engagés également le 17e jour de novembre 1460, dans le cadre d'une accusation pour Trouble à l'Ordre Public, contre Mumule et Vaslav.

Par un effort de synthèse tout à fait fastidieux, nous rappelons ici pour plus de clarté, l'ensemble des faits :

Dans sa défense, l'accusée Nini n'a pas exprimé clairement les faits mais s'est contentée de faire état de diverses agressions dont elle dit avoir été l'objet.

Néanmoins, d'autres éléments apparaissent à l'audition des deux autres procès, à savoir :

- que les trois témoignages et défenses des accusés Mumule, Nin et Vaslav s'accordent sur deux faits : ils ont été attaqués (procès de Mumule : déclaration de la défense et des témoins Vaslav et Ninie/ procès Vaslav : déclaration de la défense et du témoin Nini)
-et se trouvaient en lance lors de l'altercation avec Eliox, la présumée victime (procès de Mumule : déclaration de la défense et du témoin Nini ainsi que de la présumée victime Eliox).

Entendu que l'accusation n'a pu produire d'autre témoin que le présumé agressé,
Entendu que les témoignages de l'ensemble des deux parties s'accordent sur deux seuls faits : qu'il y a eu lutte sur un chemin de Guyenne et que les trois compagnons se trouvaient en lance,
Entendu que la vocation d'une formation en lance n'est pas de brigander,

En l'absence de preuve et de témoignages probants,
Préférant laisser libre un possible malfaiteur plutôt que de châtier un innocent,

Conformément au Grand Coutumier de Guyenne,

Moi, Isambre Hyrglas, Juge de Guyenne, prononce en ce 26e jours de novembre 1460, la relaxe de l'accusé Nini.

Justice est dite.
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MessageSujet: Re: [TOP brigandage ] Guyenne contre Nini - Relaxé   [TOP brigandage ] Guyenne contre Nini - Relaxé Icon_minitime

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