[TOP Brigandage] Duché de Guyenne contre Mumule, Vaslav, Nini [Relaxé]

Citation :

Duché de Guyenne contre Mumule, Vaslav, Nini

Chef d'inculpation : TOP Brigandage

Suspect :

Les faits :

Au cours de la nuit du 13 au 14 Novembre 1460, Messer Eliox s'est fait brigandé sur la route entre Toulouse et Montauban par le trio Mumule, Vaslav et Nini. Ils l'ont délesté de ses 614 écus, ses 10 miches de pains, ses 12 sacs de maïs et 10 stères de bois. Non content de le voler, ils l'ont laissé pour mort sur le bord de la route. Il a réussi à se trainer jusqu'a Montauban où j'ai recueilli sa plainte.

Citation :: Expéditeur : Eliox
Date d'envoi : 14/11/1460 - 12:36:45
Titre : Re: Bienvenue à Montauban
Bonjour,

J'ai été brigandé,

14/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Mumule de Vaslav et de Nini .

J'avais 614 écus

10 miches de pains et 12 sacs de mais.

Pouvez vous m'aidez ?

Cordialement.

Eliox.

Casier judiciaire : Vierge visiblement

Responsable de la Plainte : Marie_du_lourdou, Sergent de Montauban.

Victime :

Pièces à conviction :

Citation :: Expéditeur : Eliox
Date d'envoi : 14/11/1460 - 17:16:00
Titre : Re: Brigandage
Votre nom : Eliox
La date de votre agression : 14/11/1460
Le lieu de votre agression : sur la route entre Toulouse et Montauban

Étiez vous en groupe ? Non

Connaissez-vous des témoins potentiels ? Peut être :

"aujourd'hui., en chemin, vous avez croisé Bender.b.rodriguez et un groupe composé de Milandor de Christabella.jauzac. de Avanna de Torless et de Xerces."

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?

On s'est battu et ils m'ont laissé pour mort.

Estimation des biens volés : 600 écus 10 miches de pain 12 mais et 10 stères de bois.

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ?

Ils m'ont dit leurs noms ces idiots, Mumule, Vaslav et Nini.

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ?

Bien sur et ils ont intérêt d'être en procès rapidement.

Merci de faire le nécessaire. je suppose qu'il est impossible de me faire rembourser où d'avoir un peu de pain ?

Cordialement.

Eliox.

Témoins possibles : Après avoir mener mon enquète, je n'ai trouvé aucun témoin.

Article de loi enfreint par l'inculpé :

Citation :: Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Citation :

Acte d'accusation
Juge : Hull
Procureur : Xoss
Accusé :Mumule, Vaslav, Nini

Votre Honneur,

En ce jour du 15 Novembre 1460, comparait devant vous le trio Mumule, Vaslav, Nini pour une agression perpétrée contre Messer Eliox dans la nuit du 13 au 14 Novembre 1460, sur la route entre Toulouse et Montauban. Suite à cette agression Messer Eliox a été dépouillé de ses 614 écus, ses 10 miches de pains, ses 12 sacs de maïs et 10 stères de bois puis a ensuite subit des violences physique.
La prévôté a identifié les agresseurs, aidés en cela par une description et des noms des agresseurs par la victime

Voici les preuves à conviction :

Citation :: Citation:
Expéditeur : Eliox
Date d'envoi : 14/11/1460 - 17:16:00
Titre : Re: Brigandage

Votre nom : Eliox
La date de votre agression : 14/11/1460
Le lieu de votre agression : sur la route entre Toulouse et Montauban
Étiez vous en groupe ? Non

Connaissez-vous des témoins potentiels ? Peut être :
"aujourd'hui., en chemin, vous avez croisé Bender.b.rodriguez et un groupe composé de Milandor de Christabella.jauzac. de Avanna de Torless et de Xerces."

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?
On s'est battu et ils m'ont laissé pour mort.
Estimation des biens volés : 600 écus 10 miches de pain 12 mais et 10 stères de bois.

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ?
Ils m'ont dit leurs noms ces idiots, Mumule, Vaslav et Nini.

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ?
Bien sur et ils ont intérêt d'être en procès rapidement.

Merci de faire le nécessaire. je suppose qu'il est impossible de me faire rembourser où d'avoir un peu de pain ?
Cordialement.

Eliox.

Temoins : Après enquête du sergent, aucun témoins

L'inculpé a enfreint l'article suivant du Grand Coutumier de Guyenne :
Citation:

Citation :: Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 3 :

Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Accusés Mumule, Vaslav, Nin , vous comparaissez libre et pouvez faire appel à un avocat du Dragon pour votre défense, à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
Nous jugeons aujourd'hui trois accusés pour une même affaire. C'est pourquoi, le verdict présent a été motivé par des déclarations attenantes aux deux autres procès engagés également le 17e jour de novembre 1460, dans le cadre d'une accusation pour Trouble à l'Ordre Public, contre Mumule et Vaslav.

Par un effort de synthèse tout à fait fastidieux, nous rappelons ici pour plus de clarté, l'ensemble des faits :

Dans sa défense, l'accusée Nini n'a pas exprimé clairement les faits mais s'est contentée de faire état de diverses agressions dont elle dit avoir été l'objet.

Néanmoins, d'autres éléments apparaissent à l'audition des deux autres procès, à savoir :

- que les trois témoignages et défenses des accusés Mumule, Nin et Vaslav s'accordent sur deux faits : ils ont été attaqués (procès de Mumule : déclaration de la défense et des témoins Vaslav et Ninie/ procès Vaslav : déclaration de la défense et du témoin Nini)
-et se trouvaient en lance lors de l'altercation avec Eliox, la présumée victime (procès de Mumule : déclaration de la défense et du témoin Nini ainsi que de la présumée victime Eliox).

Entendu que l'accusation n'a pu produire d'autre témoin que le présumé agressé,
Entendu que les témoignages de l'ensemble des deux parties s'accordent sur deux seuls faits : qu'il y a eu lutte sur un chemin de Guyenne et que les trois compagnons se trouvaient en lance,
Entendu que la vocation d'une formation en lance n'est pas de brigander,

En l'absence de preuve et de témoignages probants,
Préférant laisser libre un possible malfaiteur plutôt que de châtier un innocent,

Conformément au Grand Coutumier de Guyenne,

Moi, Isambre Hyrglas, Juge de Guyenne, prononce en ce 26e jours de novembre 1460, la relaxe de l'accusé Nini.

Justice est dite.

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
Nous jugeons aujourd'hui trois accusés pour une même affaire. C'est pourquoi, le verdict présent a été motivé par des déclarations attenantes aux deux autres procès engagés également le 17e jour de novembre 1460, dans le cadre d'une accusation pour Trouble à l'Ordre Public, contre Nini et Vaslav.

Par un effort de synthèse tout à fait fastidieux, nous rappelons ici pour plus de clarté, l'ensemble des faits :

L'accusée dans sa défense a clairement indiqué qu'elle s'était faite agresser par la présumée victime, Eliox, tout en avouant l'avoir détroussé ce qui n'est pas conforme avec sa deuxième déclaration qui précise que les trois accusés étaient en lance. Détail confirmé par la présumée victime, Eliox, lors du même procès.

Nous pouvons donc conclure que lesdits accusés se trouvaient bien lance, nous considérons que l'accusée Mumule divague quelque peu.

A la barre ont été appelé les deux compères de l'accusée : Nini et Vaslav.

Vaslav confirme avoir été agressé et ne pas s'être laissé faire. Nini est toujours aussi confuse que lors de son propre procès, les coups du sort ne l'ont probablement pas épargnée.

Entendu que l'accusation n'a pu produire d'autre témoin que le présumé agressé,

Entendu que les témoignages de l'ensemble des deux parties s'accordent sur deux seuls faits : qu'il y a eu lutte sur un chemin de Guyenne et que les trois compagnons se trouvaient en lance,

Entendu que la vocation d'une formation en lance n'est pas de brigander,
En l'absence de preuve et de témoignages probants,

Préférant laisser libre un possible malfaiteur plutôt que de châtier un innocent,

Conformément au Grand Coutumier de Guyenne,
Moi, Isambre Hyrglas, Juge de Guyenne, prononce en ce 26e jours de novembre 1460, la relaxe de l'accusée Mumule.

Justice est dite.

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
Nous jugeons aujourd'hui trois accusés pour une même affaire. C'est pourquoi, le verdict présent a été motivé par des déclarations attenantes aux deux autres procès engagés également le 17e jour de novembre 1460, dans le cadre d'une accusation pour Trouble à l'Ordre Public, contre Nini et Mumule.

Par un effort de synthèse tout à fait fastidieux, nous rappelons ici pour plus de clarté, l'ensemble des faits :

L'accusé a décrit la scène de l'agression, affirmant qu'il avait été attaqué par la présumée victime, Eliox. Nini, témoigne également dans le même sens.

Un autre élément apparaît à l'audition des deux autres procès, à savoir :
Que les trois accusés se trouvaient en lance lors de l'altercation avec Eliox, la présumée victime (procès de Mumule : déclaration de la défense et du témoin Nini ainsi que de la présumée victime Eliox).

Entendu que l'accusation n'a pu produire d'autre témoin que le présumé agressé,
Entendu que les témoignages de l'ensemble des deux parties s'accordent sur deux seuls faits : qu'il y a eu lutte sur un chemin de Guyenne et que les trois compagnons se trouvaient en lance,
Entendu que la vocation d'une formation en lance n'est pas de brigander,
En l'absence de preuve et de témoignages probants,
Préférant laisser libre un possible malfaiteur plutôt que de châtier un innocent,

Conformément au Grand Coutumier de Guyenne,
Moi, Isambre Hyrglas, Juge de Guyenne, prononce en ce 26e jours de novembre 1460, la relaxe de l'accusé Vaslav

Justice est dite.