Palais de l'Ombrière
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 [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460)

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Bardieu
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Bardieu


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MessageSujet: [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460)   [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Icon_minitimeMer 28 Mar 2012 - 22:11

Citation :
Duché de Guyenne contre Scath_la_grande

Chef d'inculpation :
TOP

Suspects :

Les faits :

Citation :
Infractions au Décret du Jour des Humbles

    Nous, Bourgmestre de Montauban, archivons et listons ici les infractions à l'embauche relevées lors du jour des humbles que nous rappelons en annexe*:

    Travailleurs en infraction relevés par la maréchaussée :

      23/03 17:43 : Jordanienne embauche Childesinthe pour 17,82 écus
      23/03 16:43 : Scath_la_grande embauche Bender.b.rodriguez pour 19,00 écus
      23/03 16:03 : Scath_la_grande embauche Einigriv pour 19,00 écus
      23/03 15:23 : Diane2 embauche Saanne pour 19,00 écus
      23/03 13:23 : Onys embauche Sergent_tagghor pour 16,83 écus
      23/03 10:23 : Nairelav embauche Alenyah pour 18,05 écus
      23/03 09:04 : Guiryan embauche Bryllant pour 18,05 écus


    Informons que les contrevenants Childesinthe, Einigriv et Sergent_tagghor n'ont reçu qu'un simple avertissement. En cas de récidive, ils seront invités à s'acquitter d'une amende de 9 écus (à verser directement via "don" à la municipalité) pour prix de leur repentance sous peine de mise en procès immédiate
    Saanne, Alenyah et Bryllant quant à eux étant récidivistes, ils sont priés de s’acquitter de leur amende de 9 écus (à verser via "don" à la municipalité).

    Bender.b.rodriguez quant à lui en sa qualité de représentant de l’Église Aristotélicienne Romaine dans une ville dont la population et la Gouverneur sont de confession Réformée, bafoue les us et coutumes de la Cité des Saules. Malgré notre indiscutable mansuétude nous ne pouvons tolérer tel affront. Il lui sera exigé qu'il se présente en sa messe en tenue des humbles : simple chainse de lin, nue tête, nu pied, corde nouée à la taille, symbolisant son attachement à sa communauté. De plus, n'aimant pas la vue des poils, odieux crime à l'esthétique, il lui sera demandé qu'il se fasse épilé (et non rasé) pour ne point outrager nos chastes yeux (nous vérifierons en personne de ces faits).


Fait le 25e jour de mars de l'an MCDLX
[Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Scath4
Sublime Gouverneur de Montauban.


Mircha a écrit:
Citation :

    [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Annonceconseilducal

    Au peuple de Guyenne en général,
    Aux habitants de Montauban en particulier,
    Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Nous, Mircha Céleste de Champfleury, Duchesse de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, annonçons :

    Qu’il soit su que le maire de Montauban, dame Scath_la_grande, a outrepassé ses droits de Bourgmestre en faisant acte de prosélytisme pour la religion réformée dans une annonce municipale parue en Halle de Montauban le vingt-cinquième jour de mars 1460.

    Citation de l’extrait de l’annonce municipale incriminé :

    Citation :
    Bender.b.rodriguez quant à lui en sa qualité de représentant de l’Église Aristotélicienne Romaine dans une ville dont la population et la Gouverneur sont de confession Réformée, bafoue les us et coutumes de la Cité des Saules. Malgré notre indiscutable mansuétude nous ne pouvons tolérer tel affront. Il lui sera exigé qu'il se présente en sa messe en tenue des humbles : simple chainse de lin, nue tête, nu pied, corde nouée à la taille, symbolisant son attachement à sa communauté. De plus, n'aimant pas la vue des poils, odieux crime à l'esthétique, il lui sera demandé qu'il se fasse épilé (et non rasé) pour ne point outrager nos chastes yeux (nous vérifierons en personne de ces faits).

    Citation du concordat de Guyenne :

    Citation :
    Art 8. Le Duché de Guyenne a pour religion officielle celle du Roy de France, c’est-à-dire la religion aristotélicienne. Les autres cultes sont tolérés à la condition qu'ils ne fassent pas acte de prosélytisme en lieux publics. Dans ce domaine le pouvoir temporel de Guyenne reconnaît et approuve l’application du concordat Royal avec l’Église Aristotélicienne.

    En vertu de quoi, le maire de Montauban, dame Scath_la_grande est sommée de publier un démenti formel dans les annonces municipales en halle de Montauban, dénonçant l’appartenance de la ville de Montauban à la religion réformée et précisant que le maire de Montauban n’a pas à imposer son orientation religieuse à ses administrés, et ce dans les deux jours qui suivent la présente annonce.
    Si, les deux jours écoulés, le démenti exigé n’est pas visible dans les conditions indiquées, dame Scath_la_grande sera mise en procès pour Trouble à l’Ordre Public.

    De plus, considérant le manque de respect du Bourgmestre de Montauban envers un haut représentant de l’église Aristotélicienne Romaine, des excuses publiques devront être adressées par la Bourgmestre, en place de Montauban, à Monseigneur l'évêque Bender, et ce dans les deux jours suivant la présente annonce. Faute de quoi, la Bourgmestre indélicate se verra mise en procès pour Trouble à l’Ordre Public.

    Fait à l'Ombrière le vingt-sixième jour de mars 1460.

Expéditeur : Scath_la_grande de Monte au ban !
Date d'envoi : 27/03/2012 - 17:59:27
Titre : annonces ducales
Bien le bonjorn Dona Duquessa,

Je suis bien au courant et j'en ai bien ri. Mais la prochaine fois j'espère que vous utiliserez à mon encontre mon nom non-additionné du surnom que me donne affectueusement mon père dans la sphère privée. Scath la Grande, ou ma Grande, lui sont réservés.

Soyez assurée de ma réponse, j'ai néanmoins une question, l'armée de notre estimable émonctoire ducal, j'ai nommé Archybald de Louvelle, est-elle ici pour prendre de force la mairie si je ne m'y plie pas ? Ce que je trouverai des plus ridicules, vu qu'il me reste 5 jours de mandat si les élections se déroulent sans deuxième tour et que je ne m'y représente pas.

A Dieu seul la Gloire, A nous le reste !

Scath Von Frayner
Sublime Gouverneur de Montauban[/quote]

Citation :
Bonsoir dame Scath (tout court ^^)

J'ai pris bonne note de vos remarques, vous excuserez j'espère que je vous ai donné un surnom réservé à votre père, étant effectivement un peu trop jeune et manquant de barbe pour cela.

Je ne ferai aucune réflexion sur la façon dont vous accueillez les annonces ducales.
Du moment que vous obtempérez, le reste vous regarde.

En ce qui concerne l'armée de messire Archybald, sa mission ne regarde que l'EM de la COG. Veuillez vous adresser à notre Capitaine pour ce genre de question.

Qu'Aristote vous ait en Sa Sainte Garde, dame bourgmestre.

Mircha Céleste de Champfleury
Duchesse de Guyenne

Casier judiciaire : Vierge en Guyenne, mais des procédures sont en cours.


Responsable de la Plainte : A définir


Victimes : duché de Guyenne


Pièces à conviction :


Témoins possibles :
Article de loi enfreint par les inculpés : concordat de Guyenne
[/quote]
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Bardieu
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MessageSujet: Re: [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460)   [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Icon_minitimeMer 28 Mar 2012 - 22:30

1er Acte d'accusation
Citation :


Le vingt neuvième du mois de mars de l’an de grâce 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Frère Bardieu
Juge : Frère Hull19

Accusé : Scath_la_grande
Village d'origine: Montauban
Statut : artisanne

Victimes : le duché de Guyenne

Pour que la volonté du Tout Puissant s'accomplisse sur la terre de Guyenne en ce saint jour du 29 mars de l'an de grâce 1460.
En vertu du caractère profondément aristotélicien de la Guyenne, réaffirmé par la coutume, qui, depuis l'intégration de la Guyenne dans le royaume de France, a toujours eu pour religion d'état l'aristotélisme, nous, frère Bardieu, procureur de Guyenne, appelons devant le tribunal sœur Scath la Grande, pour répondre à deux accusations.

En effet, vous avez publié l'annonce suivante :
Citation :
Infractions au Décret du Jour des Humbles

    Nous, Bourgmestre de Montauban, archivons et listons ici les infractions à l'embauche relevées lors du jour des humbles que nous rappelons en annexe*:

    Travailleurs en infraction relevés par la maréchaussée :

      23/03 17:43 : Jordanienne embauche Childesinthe pour 17,82 écus
      23/03 16:43 : Scath_la_grande embauche Bender.b.rodriguez pour 19,00 écus
      23/03 16:03 : Scath_la_grande embauche Einigriv pour 19,00 écus
      23/03 15:23 : Diane2 embauche Saanne pour 19,00 écus
      23/03 13:23 : Onys embauche Sergent_tagghor pour 16,83 écus
      23/03 10:23 : Nairelav embauche Alenyah pour 18,05 écus
      23/03 09:04 : Guiryan embauche Bryllant pour 18,05 écus


    Informons que les contrevenants Childesinthe, Einigriv et Sergent_tagghor n'ont reçu qu'un simple avertissement. En cas de récidive, ils seront invités à s'acquitter d'une amende de 9 écus (à verser directement via "don" à la municipalité) pour prix de leur repentance sous peine de mise en procès immédiate
    Saanne, Alenyah et Bryllant quant à eux étant récidivistes, ils sont priés de s’acquitter de leur amende de 9 écus (à verser via "don" à la municipalité).

    Bender.b.rodriguez quant à lui en sa qualité de représentant de l’Église Aristotélicienne Romaine dans une ville dont la population et la Gouverneur sont de confession Réformée, bafoue les us et coutumes de la Cité des Saules. Malgré notre indiscutable mansuétude nous ne pouvons tolérer tel affront. Il lui sera exigé qu'il se présente en sa messe en tenue des humbles : simple chainse de lin, nue tête, nu pied, corde nouée à la taille, symbolisant son attachement à sa communauté. De plus, n'aimant pas la vue des poils, odieux crime à l'esthétique, il lui sera demandé qu'il se fasse épilé (et non rasé) pour ne point outrager nos chastes yeux (nous vérifierons en personne de ces faits).


Fait le 25e jour de mars de l'an MCDLX
[Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Scath4
Sublime Gouverneur de Montauban.


La première est le nom respect du concordat de Guyenne, en particulier du :
- livre I, opus II, article 2 :" Juge, lequel rend les verdicts en vertu des lois en vigueur et de son bon sens. "
- livre II, chapitre 2, article 3 : "Le Procureur ou le Maire peut, dans son acte d'accusation, faire une proposition si l'accusé plaide coupable. En cas d'acceptation de la proposition par l'accusé, celui-ci le signifie dans sa plaidoirie de défense. Le Procureur ou le maire expose alors les modalités de rachat de l'accusé aux yeux de la Justice dans son réquisitoire, et demande une peine en cas d'échec. Le Juge rend son verdict en fonction de la réussite ou de l'échec du rachat de l'accusé. "
- livre II, chapitre 1, article 2 "La présomption d'innocence prévaut en Guyenne. "

Jusqu'à preuve de contraire, c'est le juge de Guyenne qui donne les peines et non les maires dans des annonces. En prononçant des peines de paiement pour non respect d'un décret, vous avez également bafoué les droits des accusés puis qu’aucun procès n'a été lancé contre eux. En usurpant le rôle de juge, vous avez pris des libertés non autorisées par la coutume.

Comme l'y autorise le coutumier de Guyenne, nous laissons l'accusé parler, parce que nous sommes profondément attaché au coutumier de Guyenne. Vous avez également la possibilité de faire appel, ma sœur, à un avocat.

Sachez, ma soeur, que le pardon du Tout Puissant n'est valable qu'au paradis solaire et que le poids du juge, ici, sur terre, est parfois terrible.
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MessageSujet: Re: [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460)   [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Icon_minitimeMer 28 Mar 2012 - 22:38

2ème acte d'accusation

Citation :

Le vingt neuvième du mois de mars de l’an de grâce 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Frère Bardieu
Juge : Frère Hull19

Accusé : Scath_la_grande
Village d'origine: Montauban
Statut : artisanne

Victimes : le duché de Guyenne

Pour que la volonté du Tout Puissant s'accomplisse sur la terre de Guyenne en ce saint jour du 29 mars de l'an de grâce 1460.
En vertu du caractère profondément aristotélicien de la Guyenne, réaffirmé par la coutume, qui, depuis l'intégration de la Guyenne dans le royaume de France, a toujours eu pour religion d'état l'aristotélisme, nous, frère Bardieu, procureur de Guyenne, appelons devant le tribunal sœur Scath la Grande, pour répondre à un acte d'accusations.

En effet, vous avez publié l'annonce suivante :
Citation :
Infractions au Décret du Jour des Humbles

    Nous, Bourgmestre de Montauban, archivons et listons ici les infractions à l'embauche relevées lors du jour des humbles que nous rappelons en annexe*:

    Travailleurs en infraction relevés par la maréchaussée :

      23/03 17:43 : Jordanienne embauche Childesinthe pour 17,82 écus
      23/03 16:43 : Scath_la_grande embauche Bender.b.rodriguez pour 19,00 écus
      23/03 16:03 : Scath_la_grande embauche Einigriv pour 19,00 écus
      23/03 15:23 : Diane2 embauche Saanne pour 19,00 écus
      23/03 13:23 : Onys embauche Sergent_tagghor pour 16,83 écus
      23/03 10:23 : Nairelav embauche Alenyah pour 18,05 écus
      23/03 09:04 : Guiryan embauche Bryllant pour 18,05 écus


    Informons que les contrevenants Childesinthe, Einigriv et Sergent_tagghor n'ont reçu qu'un simple avertissement. En cas de récidive, ils seront invités à s'acquitter d'une amende de 9 écus (à verser directement via "don" à la municipalité) pour prix de leur repentance sous peine de mise en procès immédiate
    Saanne, Alenyah et Bryllant quant à eux étant récidivistes, ils sont priés de s’acquitter de leur amende de 9 écus (à verser via "don" à la municipalité).

    Bender.b.rodriguez quant à lui en sa qualité de représentant de l’Église Aristotélicienne Romaine dans une ville dont la population et la Gouverneur sont de confession Réformée, bafoue les us et coutumes de la Cité des Saules. Malgré notre indiscutable mansuétude nous ne pouvons tolérer tel affront. Il lui sera exigé qu'il se présente en sa messe en tenue des humbles : simple chainse de lin, nue tête, nu pied, corde nouée à la taille, symbolisant son attachement à sa communauté. De plus, n'aimant pas la vue des poils, odieux crime à l'esthétique, il lui sera demandé qu'il se fasse épilé (et non rasé) pour ne point outrager nos chastes yeux (nous vérifierons en personne de ces faits).


Fait le 25e jour de mars de l'an MCDLX
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Sublime Gouverneur de Montauban.


Vous indiquez, dans votre annonce, non seulement une contre vérité, mais en plus, vous remettez en cause la coutume de Guyenne, car, en vertu du concordat de Guyenne, la seule religion officielle du duché est l'aristotélisme, évidemment romain car il ne peut y en avoir d'autre.
Si d'autre religion ou secte pouvait exister, elle ne pourrait être célébré que dans la sphère privée, donc inexistante sur la scène publique. Vous dites ne pouvoir tolérer un tel affront de la part d'un membre du clergé. Mais c'est le duché tout entier qui ne peut tolérer des exactions comme celle que vous menez dans ce genre d'annonce.

Comme l'y autorise le coutumier de Guyenne, nous laissons l'accusé parler, parce que nous sommes profondément attaché au coutumier de Guyenne. Vous avez également la possibilité de faire appel, ma sœur, à un avocat.

Sachez, ma soeur, que le pardon du Tout Puissant n'est valable qu'au paradis solaire et que le poids du juge, ici, sur terre, est parfois terrible.
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MessageSujet: Re: [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460)   [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Icon_minitimeMer 28 Mar 2012 - 22:45

3ème acte d'accusation

Citation :


Le vingt neuvième du mois de mars de l’an de grâce 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Frère Bardieu
Juge : Frère Hull19

Accusé : Scath_la_grande
Village d'origine: Montauban
Statut : artisanne

Victimes : le duché de Guyenne

Pour que la volonté du Tout Puissant s'accomplisse sur la terre de Guyenne en ce saint jour du 29 mars de l'an de grâce 1460.
En vertu du caractère profondément aristotélicien de la Guyenne, réaffirmé par la coutume, qui, depuis l'intégration de la Guyenne dans le royaume de France, a toujours eu pour religion d'état l'aristotélisme, nous, frère Bardieu, procureur de Guyenne, appelons devant le tribunal sœur Scath la Grande, pour répondre à deux accusations.

En effet, vous avez publié l'annonce suivante :
Citation :
Infractions au Décret du Jour des Humbles

    Nous, Bourgmestre de Montauban, archivons et listons ici les infractions à l'embauche relevées lors du jour des humbles que nous rappelons en annexe*:

    Travailleurs en infraction relevés par la maréchaussée :

      23/03 17:43 : Jordanienne embauche Childesinthe pour 17,82 écus
      23/03 16:43 : Scath_la_grande embauche Bender.b.rodriguez pour 19,00 écus
      23/03 16:03 : Scath_la_grande embauche Einigriv pour 19,00 écus
      23/03 15:23 : Diane2 embauche Saanne pour 19,00 écus
      23/03 13:23 : Onys embauche Sergent_tagghor pour 16,83 écus
      23/03 10:23 : Nairelav embauche Alenyah pour 18,05 écus
      23/03 09:04 : Guiryan embauche Bryllant pour 18,05 écus


    Informons que les contrevenants Childesinthe, Einigriv et Sergent_tagghor n'ont reçu qu'un simple avertissement. En cas de récidive, ils seront invités à s'acquitter d'une amende de 9 écus (à verser directement via "don" à la municipalité) pour prix de leur repentance sous peine de mise en procès immédiate
    Saanne, Alenyah et Bryllant quant à eux étant récidivistes, ils sont priés de s’acquitter de leur amende de 9 écus (à verser via "don" à la municipalité).

    Bender.b.rodriguez quant à lui en sa qualité de représentant de l’Église Aristotélicienne Romaine dans une ville dont la population et la Gouverneur sont de confession Réformée, bafoue les us et coutumes de la Cité des Saules. Malgré notre indiscutable mansuétude nous ne pouvons tolérer tel affront. Il lui sera exigé qu'il se présente en sa messe en tenue des humbles : simple chainse de lin, nue tête, nu pied, corde nouée à la taille, symbolisant son attachement à sa communauté. De plus, n'aimant pas la vue des poils, odieux crime à l'esthétique, il lui sera demandé qu'il se fasse épilé (et non rasé) pour ne point outrager nos chastes yeux (nous vérifierons en personne de ces faits).


Fait le 25e jour de mars de l'an MCDLX
[Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Scath4
Sublime Gouverneur de Montauban.


Mircha a écrit:
Citation :

    [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Annonceconseilducal

    Au peuple de Guyenne en général,
    Aux habitants de Montauban en particulier,
    Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Nous, Mircha Céleste de Champfleury, Duchesse de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, annonçons :

    Qu’il soit su que le maire de Montauban, dame Scath_la_grande, a outrepassé ses droits de Bourgmestre en faisant acte de prosélytisme pour la religion réformée dans une annonce municipale parue en Halle de Montauban le vingt-cinquième jour de mars 1460.

    Citation de l’extrait de l’annonce municipale incriminé :

    Citation :
    Bender.b.rodriguez quant à lui en sa qualité de représentant de l’Église Aristotélicienne Romaine dans une ville dont la population et la Gouverneur sont de confession Réformée, bafoue les us et coutumes de la Cité des Saules. Malgré notre indiscutable mansuétude nous ne pouvons tolérer tel affront. Il lui sera exigé qu'il se présente en sa messe en tenue des humbles : simple chainse de lin, nue tête, nu pied, corde nouée à la taille, symbolisant son attachement à sa communauté. De plus, n'aimant pas la vue des poils, odieux crime à l'esthétique, il lui sera demandé qu'il se fasse épilé (et non rasé) pour ne point outrager nos chastes yeux (nous vérifierons en personne de ces faits).

    Citation du concordat de Guyenne :

    Citation :
    Art 8. Le Duché de Guyenne a pour religion officielle celle du Roy de France, c’est-à-dire la religion aristotélicienne. Les autres cultes sont tolérés à la condition qu'ils ne fassent pas acte de prosélytisme en lieux publics. Dans ce domaine le pouvoir temporel de Guyenne reconnaît et approuve l’application du concordat Royal avec l’Église Aristotélicienne.

    En vertu de quoi, le maire de Montauban, dame Scath_la_grande est sommée de publier un démenti formel dans les annonces municipales en halle de Montauban, dénonçant l’appartenance de la ville de Montauban à la religion réformée et précisant que le maire de Montauban n’a pas à imposer son orientation religieuse à ses administrés, et ce dans les deux jours qui suivent la présente annonce.
    Si, les deux jours écoulés, le démenti exigé n’est pas visible dans les conditions indiquées, dame Scath_la_grande sera mise en procès pour Trouble à l’Ordre Public.

    De plus, considérant le manque de respect du Bourgmestre de Montauban envers un haut représentant de l’église Aristotélicienne Romaine, des excuses publiques devront être adressées par la Bourgmestre, en place de Montauban, à Monseigneur l'évêque Bender, et ce dans les deux jours suivant la présente annonce. Faute de quoi, la Bourgmestre indélicate se verra mise en procès pour Trouble à l’Ordre Public.

    Fait à l'Ombrière le vingt-sixième jour de mars 1460.

Citation :
Expéditeur : Scath_la_grande de Monte au ban !
Date d'envoi : 27/03/2012 - 17:59:27
Titre : annonces ducales
Bien le bonjorn Dona Duquessa,

Je suis bien au courant et j'en ai bien ri. Mais la prochaine fois j'espère que vous utiliserez à mon encontre mon nom non-additionné du surnom que me donne affectueusement mon père dans la sphère privée. Scath la Grande, ou ma Grande, lui sont réservés.

Soyez assurée de ma réponse, j'ai néanmoins une question, l'armée de notre estimable émonctoire ducal, j'ai nommé Archybald de Louvelle, est-elle ici pour prendre de force la mairie si je ne m'y plie pas ? Ce que je trouverai des plus ridicules, vu qu'il me reste 5 jours de mandat si les élections se déroulent sans deuxième tour et que je ne m'y représente pas.

A Dieu seul la Gloire, A nous le reste !

Scath Von Frayner
Sublime Gouverneur de Montauban

Citation :
Bonsoir dame Scath (tout court ^^)

J'ai pris bonne note de vos remarques, vous excuserez j'espère que je vous ai donné un surnom réservé à votre père, étant effectivement un peu trop jeune et manquant de barbe pour cela.

Je ne ferai aucune réflexion sur la façon dont vous accueillez les annonces ducales.
Du moment que vous obtempérez, le reste vous regarde.

En ce qui concerne l'armée de messire Archybald, sa mission ne regarde que l'EM de la COG. Veuillez vous adresser à notre Capitaine pour ce genre de question.

Qu'Aristote vous ait en Sa Sainte Garde, dame bourgmestre.

Mircha Céleste de Champfleury
Duchesse de Guyenne

Dans le coutumier de Guyenne, en particulier l'opus I du livre 1 "Article 2
Le Duc étant source de la justice en Guyenne, il ne peut être poursuivi devant les autorités judiciaires de la province et ne répond des actes, faits et paroles accomplis durant son mandat que devant la Haute Cour de Justice du Royaume, dans les conditions prévues par les textes régissant cette Institution Royale. ", vous n'avez pas répondu favorablement et dans les délais à une injonction de la source de droit du duché, à savoir la duchesse.
De plus, vous vous êtes éperdument moqué, en répondant avec force et candeur à une injonction ducale.
Cela mérite sanction, et, sous le regard protecteur de Saint Arnvald, nous, frère Bardieu, sommes là pour veiller à la bonne application de la coutume en Guyenne. Le délai est écoulé, la justice, la vraie arrive. J'espère que vous mesurez pleinement la gravité de vos actes.

Comme l'y autorise le coutumier de Guyenne, nous laissons l'accusé parler, parce que nous sommes profondément attaché au coutumier de Guyenne. Vous avez également la possibilité de faire appel, ma sœur, à un avocat.

Sachez, ma soeur, que le pardon du Tout Puissant n'est valable qu'au paradis solaire et que le poids du juge, ici, sur terre, est parfois terrible.
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hull19
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MessageSujet: Re: [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460)   [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Icon_minitimeJeu 29 Mar 2012 - 12:41

Scath a donné son accord pour la publications des missives?

Sinon, on va quand même pas se taper trois procès à partir d'une annonce, non? Là je crois que tu es allé un peu fort Wink
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MessageSujet: Re: [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460)   [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Icon_minitimeVen 30 Mar 2012 - 22:18

Non, elle n'a rien donné comme accord, mais ce n'est pas grave, elle n'a pas demandé de contre sur ce sujet. Elle joue le jeu, donc, de fait, elle est d'accord.

La question des trois procès est que j'avais trois lois différentes et que je risquais de mélanger des choses et, donc, de tomber dans les vices de forme. AU moins en faisant trois procès, elle a la possibilité de se défendre, alors, qu'avec un seul, elle n'aurait pas réellement pu. C'est un avantage pour elle, d'ailleurs, j'ai demandé la relaxe pour celui de trahison.
Donc, finalement, trois procès, c'est mieux pour elle qu'un seul énorme.
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MessageSujet: Re: [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460)   [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Icon_minitimeDim 1 Avr 2012 - 17:41

TRahison, procès 3:

Citation :
Scath, levez-vous!

Attendu la demande de la Procure,
Attendu les preuves de la Procure,
Attendu les réponses de l'accusé,
Attendu notre âme et conscience,
Attendu que ceci n'est point un tribunal Écclésiastique,

Nous, Père Hull, Juge de Guyenne, en ce 1er Avril 1460, rendons le jugement suivant: Scath est déclarée relaxé. Elle est lavée de tout accusation en ce tribunal.

Nous recommandons tout de même son âme au Très Haut.

Justice est rendue! L'audience est levé!
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MessageSujet: Re: [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460)   [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Icon_minitimeLun 9 Avr 2012 - 20:59

Citation :
* Bardieu prit le temps de bien écouter la plaidoirie de la défense. (HRP:10 jours).

Dame Scath, je note que seul le père Bender s'est déplacé et je note ses propos, car il est homme de foi et référent. Mais je note aussi dans ses propos que vous avez affirmé votre foi en une religion autre que la vraie.

Que puis je dire de plus que cela ? Votre témoin apporte les éléments cohérent avec l'acte d'accusation, et vous ne niez pas l'acte d'accusation. D'un point de vue juridique, l'affaire est entendue.

Mais vos propos soulèvent l'homme de foi que je suis. Lorsque vous parlez d'humilité et d'exemplarité, vous avez entièrement raison. Lorsque vous citez l'exemple de l'archange, vous avez entièrement raison. Lorsque vous indiquer qu'il doit porter en ce moment sur la Guyenne un bien piètre regard, vous avez raison.
Mais lorsque Saint Arnvald, saint patron de la justice, regarde vers nous et vers ce tribunal, il chuchote que justice doit être rendue.
Il n'y pas que lui, il y a le conseil ducal, la coutume, notre loi à tous, et, surtout 1034 guyennois que je représente qui vous accuse d'avoir troublé l'ordre public par vos propos et vos écrits.
Et, cela, je ne peux l'ignorer.

Ainsi, pour tenir compte de la coutume guyennoise d'un côté, qui vous accuse clairement, et de la défense de l'autre, en particulier du père Bender, qui implore la clémence du tribunal, je ne demande pas trois, mais un jour de prison à votre encontre.

Puisse la justice triompher en ce jour.
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MessageSujet: Re: [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460)   [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Icon_minitimeLun 9 Avr 2012 - 21:11

Citation :
* Bardieu regarda l'avocat. (HRP 10 jours) . Il semblait muet. Mauvais choix apparemment. *

Je crois que nous avons suffisamment laissé de temps à la défense pour choisir son avocat. Il ne souhaite pas répondre et la défense ne nous a pas demandé le moindre aménagement pour cela. Notre délai pour répondre est uniquement motivé par la volonté de laisser à la défense la capacité à organiser sa stratégie, selon les préceptes de Saint Arnvald pour une justice équitable.

Concernant la lettre, vous niez sans nier. Parce que nous sommes dans le droit, nous considérerons que vous ne valider pas cette lettre. En soit, cela n'est pas bien grave, car la duchesse peut prouver ses dires et je porte sa voix ici.

Nous sommes également dans un état, en plus de droit, un état médiéval. Et la parole de soutien, même du bout des doigts, d'un évêque compte. C'est comme cela que j’interprète les paroles de monseigneur, même si ce n'est pas ou soutien franc. Je vous rappelle que notre société est composée de la noblesse, du clergé et du tiers état. Ainsi, à la place de trois jours de prison, je n'en demanderai que deux.

En effet, vous n'avez certes pas eu le temps de faire quoi que ce soit, mais vous avez eu le temps de vous moquer du duché et de la duchesse. Et, cela, jusqu'à ce réquisitoire, vous n'avez pas changé d'avis.

je vous laisse une dernière fois la parole, afin que vous puissiez vous expliquer une dernière fois.
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MessageSujet: Re: [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460)   [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Icon_minitimeDim 15 Avr 2012 - 19:15

Rappel à l'accusé de ses réquisitoires. Sinon je vais les sauter.
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MessageSujet: Re: [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460)   [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Icon_minitimeVen 27 Avr 2012 - 18:15

affaire 2 et 3:

Citation :
Scath von Frayner, levez-vous!

Attendu l'acte d'accusation ,
Attendu la demande de la procure,
Attendu la defense de l'accusé,
Attendu les preuves ammené devant ce tribunal,

Nous, Père Hull, Juge de Guyenne, en ce Vingt-troisième jour du quatrième mois de 1460, prononçons l'accusé coupable. Elle devra servir 1 jour dans les geôles afin de réfléchir de ses actes.

Justice fut rendu,
l'audience est levé!

Citation :
Scath von Frayner, levez-vous!

Attendu l'acte d'accusation ,
Attendu la demande de la procure,
Attendu la defense de l'accusé,
Attendu les preuves ammené devant ce tribunal,

Nous, Père Hull, Juge de Guyenne, en ce Vingt-troisième jour du quatrième mois de 1460, prononçons l'accusé coupable. Elle devra servir 1 jour dans les geôles afin de réfléchir de ses actes.

Justice fut rendu,
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MessageSujet: Re: [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460)   [Top] Scath_la_grande (jugement rendu le 23 avril 1460) Icon_minitimeMer 6 Juin 2012 - 17:17

Archivé.
Il faudra toujours faire le distinguo entre la relaxe pour trahison et condamnations pour TOP.
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