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 Traités d'amitié

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Elianor de Vergy
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MessageSujet: Traités d'amitié   Ven 24 Fév 2012 - 9:52



Dernière édition par Elianor de Vergy le Jeu 26 Avr 2012 - 11:43, édité 2 fois
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Elianor de Vergy
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MessageSujet: Re: Traités d'amitié   Ven 24 Fév 2012 - 9:52

Citation :
Traité d'Entente, d’Amitié et de Coopération entre le Poitou et la Guyenne

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Icie de Plantagenêt, Comtesse du Poitou et Ichimaru, Duc de Guyenne ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples du Poitou et de Guyenne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

Les deux provinces s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers ainsi qu'à une mise en commun des informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des deux provinces, conformément aux termes du traité de coopération judiciaire signé le 14 septembre 1455.

Article III

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir et dans la limite de leurs possibilités économiques.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article IV

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre leurs deux provinces, s'engagent à ne mener aucune action militaire qui soit contraire à l’article VIII.

Article V
Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de toute information diplomatique, économique militaire ou autre pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires dans la mesure où celles-ci ne portent pas préjudice à leur comté ou duché.

En outre, les deux régions s'apporteront mutuellement un soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Des stages d’apprentissage d’une province à l’autre peuvent être envisagés.

Article VI

Circulation de troupes
Les Comte et Duc ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre dans le but unique d'aider l'autre province signataire à repousser un envahisseur.

Article VII

Les Comte ou Duc ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (Pillage de mairie, fomentation de révolte, etc.)

Article VIII

Le Poitou et la Guyenne s’engagent par ce traité à soutenir militairement l’autre duché à sa demande, dans le respect des alliances contractées par leur comté ou duché, sous réserve de la position du conseil et sauf interdiction expresse de Sa Majesté.

Article IX

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à Bordeaux, le 20 avril 1456

Au nom du Duché de Guyenne : Lilynight, Duchesse de Guyenne
Au nom du Comté du Poitou : Icie de Plantagenêt, Comtesse du Poitou



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- Pour la Guyenne : Sindbad, Chambellan de Guyenne
- Pour le Poitou : Cristof, Chancelier du Poitou
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MessageSujet: Re: Traités d'amitié   Ven 24 Fév 2012 - 9:56

Citation :
Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Ingeborg, Régente du Comté d’Armagnac et Cassandre, Duchesse de Guyenne ont souhaité mettre par écrit leur volonté ferme de paix et d’entente mutuelle, après le conflit qui les a opposé, résultant d’une erreur cartographique, et a conduit à l’occupation militaire de la ville d’Agen, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Le duché de Guyenne, incluant les villes d’Agen, de Bazas, de Blaye, de Cahors, de La Teste de Buch, de Marmande et de Montauban, et le Comté d’Armagnac, incluant les villes de Auch, d’Eauze, de Lectoure, de Muret, Saint Lizier et de Saint Bertrand de Comminges, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, se promettent mutuellement d’assurer par tous moyens une paix et une coopération effective, sincère et durable sans qu’aucune parole injurieuse ou désobligeante ne soit proférée, ni qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Chacune des provinces s’engage à refuser tout soutien direct ou indirect à ceux qui voudraient porter atteinte à l’intégrité territoriale ou économique de l’une des deux parties contractantes et à en informer la partie visée.

Article II

Afin de sceller leur nouvelle amitié, et repartir sur des bases saines et de confiance mutuelle, concernant les terres de Castelnau-d’Estrétefonds, sises entre Montauban et Toulouse, étant donné que celles-ci ne sont pas joignables directement du comté d’Armagnac, et donc plus aisé à gérer pour le duché de Guyenne, le Comté d’Armagnac et de Comminges renonce à partir de la signature du présent traité et à tout jamais à toute revendication sur ces terres.

Article III

Les deux provinces mettront en commun leurs informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des deux provinces, et organiseront la coopération de leurs services judiciaires et policiers selon les modalités précisées ci-après :

Al. 1
Les Autorités légitimes du Comté d’Armagnac et du Duché de Guyenne reconnaissent dans leurs rapports réciproques les principes d’indépendance politique, territoriale et judiciaire.

Al. 2
Un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour, conformément à la règle « non bis in idem ».

Al. 3
Les autorités judiciaires d'un Comté sont habilitées à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loy dans l’autre Comté, et s'étant réfugiée sur le territoire du premier Comté. Le Comté d'origine de la personne doit adresser la demande de poursuites à l'autre Comté.

Al. 4
Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal ou de son Procureur, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, le tout adressé au Procureur du Comté abritant le suspect.

Al. 5
Le Procureur saisi d’une demande de poursuites la confie à son Conseil Comtal dans le cadre d'un débat consultatif. Ce débat est organisé dans les meilleurs délais.

Al. 6
Nulle pression, nulle contrainte et nulles représailles ne peuvent s’exercer sur les autorités judiciaires saisies d’une demande de poursuites.

Al. 7
Au terme du débat consultatif et de la transmission au Juge, le Procureur saisi adresse en retour à la demande de poursuites une réponse motivée faisant état des suites données sur son territoire à la demande.

Al. 8
La peine à appliquer est décidée par le Comté où s'est déroulée l'infraction, le Comté où s'est réfugié l'accusé n'ayant qu'un rôle consultatif.

Al. 9
Les présentes dispositions entreront en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils Comtaux.

Al. 10
Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce.

Al. 11
Le présent Traité pourra être dénoncé par l’une des Hautes Parties contractantes au terme d’une demande de dénonciation adressée à l’autre. Cependant les affaires entre les deux Comtés/Duchés en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction La dénonciation entraîne la caducité du présent Traité, qui cesse de produire effet au lendemain de la réception de l’acte de dénonciation.

Al. 12
Tous actes de brigandage ou criminels, quels qu’ils soient, seront sévèrement punis dans l’un comme dans l’autre des Comtés concernés.

Al. 13
Tout individu commettant un méfait sur les terres du Comté d’Armagnac ou du Duché de Guyenne se verra poursuivi par les tribunaux de l'un des deux Comtés, en l'occurrence ceux du Comté où il se trouvera au moment de sa mise en accusation.

Al. 14
Une archive des brigands et criminels sera constituée sur la base des échanges inter-comtaux

Article IV

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles dans la limite de leurs possibilités économiques.

Elles s'engagent également à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article V
Les parties contractantes s'engagent à ne mener aucune action militaire l’une contre l’autre.

Article VI
Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de toute information diplomatique, économique, ou autre pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires dans la mesure où celles-ci ne portent pas préjudice à leur comté ou duché.

En outre, les deux régions s'apporteront mutuellement un soutien technique et logistique dans la mesure du possible.

Article VII

Les Comte ou Duc ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (Pillage de mairie, fomentation de révolte, etc.)

Article VIII

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à Bordeaux, le 28 juin 1456

Au nom du Duché de Guyenne : Cassandre, Duchesse de Guyenne



Au nom du Comté d’Armagnac : Ingeborg, Régente du Comté d’Armagnac et de Comminges

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MessageSujet: Re: Traités d'amitié   Ven 24 Fév 2012 - 10:00

Citation :
Tratado de Armonía, de Amistad y de Cooperación entre el Reino de Valencia y el Ducado de Guyenne

En su gran sabiduría, sus señorías Miperiki, del Reino de Valencia, y Ombres, duquesa de Guyenne, desearon poner por escrito su voluntad firme de paz y de armonía mutua, con el fin de que ésta perdure para las generaciones venideras.

Artículo I
El ducado de Guyenne, incluyendo las ciudades de Agen, Bazas, Blaye, Cahors, La Teste, Buch, Marmande y Montauban y los nudos a ellas abscritos, y el Reino de Valencia, incluyendo las ciudades de Castellón, Segorbe, Játiva y Dénia y los nudos abscritos a ellas, en nombre de sus pueblos, provincias, herederos, sucesores y vasallos, se prometen mutuamente a asegurar por todo medio una paz y una cooperación efectiva, sincera y duradera sin que ninguna palabra injuriosa o desatenta sea proferida, ni que ningún acto hostil, de ambas partes, sea cometido en ninguna ocasión, cualquiera que sea la razón.

Cada una de las provincias se compromete a negar todo sostén directo o indirecto de los que quieran atentar contra la integridad territorial o económica de una de ambas partes contratantes y que informarán sobre este compromiso a la parte aludida.

Articulo II
Ambas provincias se comprometen a no realizar ninguna acción militar entre ellas que no haya sido solicitada por su señor legítimo.

Por consiguiente los duques y los gobernadores así como los miembros de sus consejos respectivos se comprometen a no hacer penetrar su ejército en el territorio del otro a excepción hecha de que haya sido recibida autorización exprofesa de la autoridad real.

Articulo III
Ambas partes no serán tenidas responsables de situaciones eventuales cometidas por ejércitos no legítimos nacidos en una u otra de las provincias.

Sin embargo, si tal es el caso, las partes contratantes deberán combatir a los renegados unidos.

Articulo IV
Ambas provincias, así como los miembros de su consejo y sus habitantes respectivos se comprometen a no crear, ni sostener o animar desórdenes sobre el otro territorio signatario por cualquiera que sea el medio, como por ejemplo pillajes de ayuntamientos o fomento de rebelión.

Articulo V
Las partes contratantes se comprometen a facilitar el datos de sus informaciones diplomáticas y económicas, relativas a la seguridad interior de ambos territorios.

Ambas regiones aportarán mutuamente sostén técnico y logístico dentro de lo posible.

Prácticas de aprendizajes de una provincia a otra pueden ser contempladas.

Articulo VI
Las partes contratantes se comprometen a favorecer toda armonía comercial entre ellas en la medida de sus posibilidades económicas.

Ellas también se comprometen a castigar toda desestabilización económica
hacia la una o la otra, cuyos autores se cuenten entre sus ciudadanos.

Articulo VII
Sus Señoríos así como sus herederos y sucesores se comprometen a respetar los artículos de este tratado. Toda falta a una cláusula por una de ambas partes libera al otro de sus compromisos.

Toda anulación unilateral del tratado en situación de guerra declarada es un acto de Traición y autorizará a efectuar represalias de toda índole.

Por consentimiento mutuo, la reescritura del Tratado total o parcialmente e incluso su anulación puede ser realizada.

Firmado en Burdeos, el vigésimonoveno día del séptimo més de MCDLVI

En nombre del Ducado de Guyenne: Ombres


En nombre del Reino de Valencia de :
Don Mipireki da Souza, Vl gobernador del reino de Valencia



Testigos
- Por Guyenne: Señor Sindbad chambelán del Ducado de Guyenne


- Por Valencia Doña Delfín de Urdaz, chambelán del Reino de Valencia.



Traité d'Entente, d’Amitié et de Coopération entre le Royaume de Valence et le Duché de Guyenne

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Miperiki, du Royaume de Valence et Ombres, duchesse de Guyenne ont souhaité mettre par écrit leur volonté ferme de paix et d’entente mutuelle, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Le duché de Guyenne, incluant les villes d’Agen, de Bazas, de Blaye, de Cahors, de La Teste de Buch, de Marmande, de Montauban et les noeuds attenant, et le Royaume de Valence, incluant les villes de Castellón, Segorbe, Játiva et Dénia, et les noeuds attenant, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, se promettent mutuellement d’assurer par tous moyens une paix et une coopération effective, sincère et durable sans qu’aucune parole injurieuse ou désobligeante ne soit proférée, ni qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Chacune des provinces s’engage à refuser tout soutien direct ou indirect à ceux qui voudraient porter atteinte à l’intégrité territoriale ou économique de l’une des deux parties contractantes et à en informer la partie visée.

Article II

Les deux provinces s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucune action militaire qui n'ait pas été commandée par leur suzerain.

Par conséquent les ducs et Comtes ainsi que les membres de leur conseil respectif s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre ou de l'autorité royale quelque soit le but de la manoeuvre.

Article III

Les deux parties ne seront pas tenues responsables d’éventuels troubles commis par des armées non légitimes issues de l’une ou l’autre des provinces.

Cependant si tel est le cas, elles devront combattre les renégats ensemble.

Article IV

Les deux provinces, ainsi que les membres de leur conseil et leurs habitants respectifs s'engagent à ne pas créer, ni soutenir ou encourager de troubles sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit (pillage de mairie, fomentation de révolte, ...).

Article V

Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de leurs informations diplomatiques, économiques, relatives à la sécurité intérieure.

Les deux régions s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la mesure du possible.

Des stages d’apprentissages d’une province à l’autre peuvent être envisagés.

Article VI

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles dans la limite de leurs possibilités économiques.

Elles s'engagent également à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article VII

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.


Signé à Bordeaux, le 29 juillet 1456

Au nom du Duché de Guyenne : Ombres

Au nom du Royaume de Valence Don Mipireki da Souza, Vl gobernador del reino de Valencia


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- Pour la Guyenne : Son Excellence Sindbad, Chambellan de Guyenne

- Pour Valence Doña Delfín de Urdaz, chambellan du Royaume de Valence.

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MessageSujet: Re: Traités d'amitié   Ven 24 Fév 2012 - 10:03

Citation :
TRAITE D’ENTENTE ET D’AMITIE ENTRE LE DUCHE DE GUYENNE ET LE COMTE DU PERIGORD-ANGOUMOIS

Le présent traité établi sous le règne de sa Grandeur Cassandre, duchesse de Guyenne et sa Grandeur Mélior, Comtesse du Périgord-Angoumois, sera gage d’amitié et d’entente entre les deux provinces.


ENTENTE MILITAIRE

Article 1

Au nom du présent traité, Les provinces de Guyenne et du Périgord-Angoumois se promettent une paix durable. Comtes, Ducs, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, qu’il soit direct ou indirect par le jeu des alliance, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.


Article 2

Les deux provinces s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucune action militaire. Par conséquent les ducs et Comtes ainsi que les membres de leur conseil respectif s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre quelque soit le but de la manoeuvre.


Article 3

Les deux parties ne seront tenus responsables d’éventuels troubles commis par des armées non légitimes issues de l’une ou l’autre des provinces. Cependant si tel est le cas, elles devront combattre les renégats ensemble.


Article 4

Les deux provinces, ainsi que les membres de leur conseil et leurs habitants respectifs s'engagent à ne pas créer, ni soutenir ou encourager de troubles sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit (pillage de mairie, fomentation de révolte, ...).


Article 5

Des échanges d’hommes ou de matériel militaire peuvent être envisagés entre les deux provinces pour perfectionner ou former les troupes régulières des deux provinces.


ENTENTE DIPLOMATIQUE

Article 1

Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers et éventuellement de leurs services de renseignements, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels, organisations criminelles ou menaces de troubles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.


Article 2

Les deux provinces s’engagent à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son procureur.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre laquelle ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces. Les accusés jugés coupables, décidant de faire appel, le pourront selon les lois de la province où le méfait a été commis.


Article 3

Les deux provinces s’engagent à combattre toute organisation criminelle sévissant sur les deux territoires ou ayant des liens avec les deux territoires en se fournissant mutuellement des informations et/ou, éventuellement, des moyens.


Article 4

Chacune des deux parties s’engage à mettre en relation des informations de leurs services de douanes respectifs permettant le contrôle des frontières.


ENTENTE ECONOMIQUE

Article 1

En partenaires civilisés, les deux provinces s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.


Article 2

Dans la mesure du possible et selon la situation, des échanges de marchandises ou livraisons de denrées contre argent peuvent être envisagés entre les deux provinces.
Le transport des denrées pourra être placé sous protection armée. Les frais de ports seront absorbés à part égale par les deux provinces.


RUPTURE DU TRAITE

Article 1

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements par la rupture du traité jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.


Article 2


Toute annulation unilatérale du traité en situation d'invasion, guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles sans limitation d'aucune sorte.


Article 3

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.


Signé en le château de Périgueux le huitième du mois de juillet de l'an de grâce 1456.


Au nom du Comté du Périgord-Angoumois :
Au nom de la Comtesse, Mélior




Au nom de la Chancelière, Elayne de Troy




Au nom du Duché de Guyenne :
Au nom de la Duchesse de Guyenne, Ombres



Au nom du Chambellan de Guyenne, Sindbad
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MessageSujet: Re: Traités d'amitié   Ven 24 Fév 2012 - 10:04

Citation :



TRAITE DE NON AGRESSION ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET DU DUCHÉ DE GUYENNE
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Guyenne,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté du Toulouse et le duché de Guyenne.
Conscients de la nécessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos terres et de leurs sujets respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.
Article Deuxième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres en poste de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)
Article Troisième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.
Article Quatrième :
Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénonçant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé à Bordeaux le dix huit janvier de l'an de grâce 1458
Sa Grâce Melior, Duchesse de Guyenne.

Signé en l'Hotel d'Assezat , Toulouse le 25/01/1458
Sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, comme Xeme Comtessa de Tolosa.


Son Excellence Raphael83, Senher de St Genst de Contest, Chancelier et Secrétaire d'Etat de Toulouse, Ambassadeur Royal auprès du Sainct Empire Romain Germanique Françoys


Les témoins :
Pour la Guyenne :
Son Excellence Alexandre* Demessy-Montferrat, Vicomte de Nérac
Ambassadeur de Guyenne
Pour Toulouse :
Son Excellence Sponsorius
Ambassadeur de Toulouse

*********************************
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MessageSujet: Re: Traités d'amitié   Ven 24 Fév 2012 - 10:05

Citation :
TRAITE D'ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LA GASCOGNE ET LA GUYENNE

Dans
leur grande sagesse, leurs seigneuries GODGABY, Duc de Gascogne et
OMBRES, Duchesse de Guyenne ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui
lie les peuples de Gascogne et de Guyenne, afin que celle-ci perdure
pour les générations à venir.


Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, qu’il soit direct ou indirect par le jeu des alliance, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Article II

Les deux provinces
s’engagent à une mise en commun des informations concernant les
criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre
des deux provinces, ainsi qu’à une coopération de leurs services
judiciaires selon les modalités précisées par un traité ultérieur.

Article III

Les
deux provinces s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucune action
militaire. Par conséquent les ducs ainsi que les membres de leur
conseil respectif s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le
territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse
de l'autre quelque soit le but de la manoeuvre.

Article IV

Les
deux parties ne seront tenus responsables d’éventuels troubles commis
par des groupes armées non légitimes issues de l’une ou l’autre des
provinces.

Cependant si tel est le cas, elles devront combattre les renégats ensemble.

Article V

Les
parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale
entre elles selon l'étendue de leur pouvoir et dans la limite de leurs
possibilités économiques. En conséquence, dans la mesure du possible et
selon la situation, des échanges de marchandises ou livraisons de
denrées contre argent peuvent être envisagés entre les deux provinces.

En
partenaires civilisées, les parties contractantes s'engagent à punir
toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les
auteurs comptent parmi leurs citoyens. Elles s'engagent également à ne
pas créer, ni soutenir ou encourager de troubles sur l'autre territoire
signataire par quelque moyen que ce soit (pillage de mairie,
fomentation de révolte, ...).

Article VI

Les
parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de toute
information diplomatique, économique ou autre pouvant intéresser l’une
ou l’autre des provinces signataires dans la mesure où celles-ci ne
portent pas préjudice à leur comté ou duché.

Article VII

Leurs
Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à
respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par
l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Toute
annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée sera
considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles
totales.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à Bordeaux, le 18 août 1456
Donné à Mont de Marsan le 14 juillet 1456.


Au nom du Duché de Guyenne : OMBRES, Régente de Guyenne



Au nom du Duché de Gascogne : GODGABY, Duc de Gascogne


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MessageSujet: Re: Traités d'amitié   Ven 24 Fév 2012 - 10:06

Emi4218 a écrit:
Citation :
Traité d'Entente, d’Amitié et de Coopération entre Les Flandres et la Guyenne

Dans leur grande sagesse, le comté des Flandres et le duché de Guyenne ont souhaité mettre par écrit leur volonté ferme de paix et d’entente mutuelle, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Le duché de Guyenne, incluant les villes de Bordeaux, d’Agen, de Bazas, de Blaye, de Cahors, de La Teste de Buch, de Marmande, de Montauban et les nœuds attenant, et le Comté des Flandres, incluant les villes de Anvers, de Ghent, de Tournai, de Dunkerque, de Bruges et les nœuds attenant, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, se promettent mutuellement d’assurer par tous moyens une paix et une coopération effective, sincère et durable sans qu’aucune parole injurieuse ou désobligeante ne soit proférée, ni qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Chacune des provinces s’engage à refuser tout soutien direct ou indirect à ceux qui voudraient porter atteinte à l’intégrité territoriale ou économique de l’une des deux parties contractantes et à en informer la partie visée.

Article II

Les deux provinces s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucune action militaire qui n'ait pas été commandée par leur suzerain.

Par conséquent les ducs et Comtes ainsi que les membres de leur conseil respectif s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre ou de l'autorité royale quelque soit le but de la manœuvre.

Article III

Les deux parties ne seront pas tenues responsables d’éventuels troubles commis par des armées non légitimes issues de l’une ou l’autre des provinces.

Article IV

Les deux provinces, ainsi que les membres de leur conseil et leurs habitants respectifs s'engagent à ne pas créer, ni soutenir ou encourager de troubles sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit (pillage de mairie, fomentation de révolte, ...).

Article V

Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de leurs informations diplomatiques, économiques, relatives à la sécurité intérieure et militaires. Les deux régions s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Des stages d’apprentissages d’une province à l’autre peuvent être envisagés.

Article VI

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles dans la limite de leurs possibilités économiques.

Elles s'engagent également à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article VII

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé au Palais de l'Ombrière à Bordeaux, le 6ème jour du mois de Juin de l'an Mille Quatre Cent Cinquante Huit,

Au nom du Duché de Guyenne :
Sa Grâce Sophie, Duchesse de Guyenne




Au nom du Comté des Flandres :

Sa Grandeur Pino van Westmalle, Comte de Flandres




Témoins

- Pour la Guyenne :
Son excellence Emi4218, Ambassadrice pour la Guyenne auprès du Comté des Flandres
Son Excellence Zorgl, Chancelière de Guyenne




- Pour les Flandres :
Son excellence Malycia Dame de Laerne, ambassadrice pour les Flandres auprès du duché de Guyenne
Son Excellence Guichard Chancelier des Flandres

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MessageSujet: Re: Traités d'amitié   Ven 24 Fév 2012 - 10:07

Citation :

Traité d'Entente, d’Amitié et de Coopération entre le Bourbonnais-Auvergne et la Guyenne





Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Martymacfly, Duc du Duché du Bourbonnais-Auvergne et Romuald_de_vaisenau, Duc de Guyenne ont souhaité mettre par écrit leur volonté ferme de paix et d’entente mutuelle, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Le duché de Guyenne, incluant les villes d’Agen, de Bazas, de Blaye, de Cahors, de La Teste de Buch, de Marmande, de Montauban et les noeuds attenant, et le Comté du Bourbonnais-Auvergne, incluant les villes Aurillac, Bourbon, Clermont, Montbrison, Montlucon, Montpensier, Moulins Murat, Polignac, Thiers, et les noeuds attenant, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, se promettent mutuellement d’assurer par tous moyens une paix et une coopération effective, sincère et durable sans qu’aucune parole injurieuse ou désobligeante ne soit proférée, ni qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Chacune des provinces s’engage à refuser tout soutien direct ou indirect à ceux qui voudraient porter atteinte à l’intégrité territoriale ou économique de l’une des deux parties contractantes et à en informer la partie visée.

Article II

Les deux provinces s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucune action militaire qui n'ait pas été commandée par leur suzerain.

Par conséquent les ducs et Comtes ainsi que les membres de leur conseil respectif s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre ou de l'autorité royale quelque soit le but de la manoeuvre.

Article III

Les deux parties ne seront pas tenues responsables d’éventuels troubles commis par des armées non légitimes issues de l’une ou l’autre des provinces.

Cependant si tel est le cas, elles devront combattre les renégats ensemble.

Article IV

Les deux provinces, ainsi que les membres de leur conseil et leurs habitants respectifs s'engagent à ne pas créer, ni soutenir ou encourager de troubles sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit (pillage de mairie, fomentation de révolte, ...).

Article V

Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de leurs informations diplomatiques, économiques ou relatives à la sécurité intérieure.

Les deux régions s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Des stages d’apprentissages d’une province à l’autre peuvent être envisagés.

Article VI

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles dans la limite de leurs possibilités économiques.

Elles s'engagent également à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article VII

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un
acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à Bordeaux, le 8 Novembre 1456

Au nom du Duché de Guyenne :
-Sa Grace Romuald_de_vaisenau, Duc de Guyenne
-Mischmetal2, Chancelier



Au nom du Duché du Bourbonnais-Auvergne :
- Sa Grace Asturion, duc
- Fabien74, chambellan
- Modsognir, ambassadeur

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MessageSujet: Re: Traités d'amitié   Ven 24 Fév 2012 - 10:09

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