Traités sur les échanges universitaires

Traité conclu entre la Guyenne et le Limousin-Marche, ratifié le 9 août 1456

Citation :: PROTOCOLE D'ECHANGES UNIVERSITAIRES

La diplomatie du Duché de Guyenne et la diplomatie du Comté du Limousin désireuses d'étendre leur rayonnement culturel réciproque au delà de leurs frontières, décident, d'un commun accord, la mise en place d’un programme d’échanges universitaires destiné à promouvoir la culture de chacune des provinces.

Article I : Des enseignants

Toute province peut solliciter, par écrit au Recteur, la venue en son Université d'un professeur pour l'enseignement d'une connaissance spécifique.

Après l’échange de consentement des recteurs, le ou les enseignants guyennois se rendront dans le Comté du Limousin pour la date prévue entre les recteurs. A défaut d’accord exprès, l'absence de réponse dans un délai de sept jours vaudra acceptation tacite.

Après l’échange de consentement des recteurs, le ou les enseignants du Comté du Limousin se rendront en Guyenne pour la date prévue entre les recteurs. A défaut d’accord exprès, l'absence de réponse dans un délai de sept jours vaudra acceptation tacite.

Déplacement

Au sein des enseignants de chaque province sera désigné un "enseignant principal" qui aura pour tâche d'informer les recteurs (et à défauts les Chancelleries) de tout incident ou trouble. Ils pourront solliciter une demande d'escorte auprès de l'ambassadeur de leur province en poste.

Les enseignants bénéficieront d’une escorte s’ils doivent traverser une zone de conflit ou présumée dangereuse.

Ladite escorte pourra être fournie par leur duché d'origine, leur duché hôte ou par tout ordre ayant prêté hommage au Roy, au Pape ou tout corps paramilitaire à condition que les deux parties reconnaissent ledit corps et lui octroie une représentation diplomatique.

Enseignement

Les enseignants de chaque province conviendront avec le recteur de la province d’accueil de la fréquence de leur cours afin de ne point perturber le rythme de l'université hôtesse par leur présence excessive.

Article II. Des étudiants

Les étudiants de chaque province seront sélectionnés sur différents critères afin de pouvoir voyager dans le Comté du Limousin ou le Duché de Guyenne à des fins pédagogiques. Ces critères sont ceux ci:

-Le casier judiciaire du candidat devra être vierge.
-Le candidat doit faire preuve d'assiduité dans les cours de son Université d'origine.

Chaque étudiant devra solliciter, par écrit, l'autorisation préalable du Recteur de l'université d'accueil.

Après l’échange de consentement des recteurs, le ou les étudiants guyennois se rendront dans le Comté du Limousin pour la date prévue entre les recteurs. A défaut d’accord exprès, l'absence de réponse dans un délai de sept jours vaudra acceptation tacite.

Après l’échange de consentement des recteurs, le ou les étudiants du Comté du Limousin se rendront en Guyenne pour la date prévue entre les recteurs. A défaut d’accord exprès, l'absence de réponse dans un délai de sept jours vaudra acceptation tacite.

Les étudiants se déplaceront dans les mêmes conditions et selon les mêmes modalités que les enseignants.

Article III: Des étudiants et des enseignants

Les étudiants et enseignants du Comté du Limousin devront, dès leur entrée sur le territoire de Guyenne, se conformer aux lois locales.

Les étudiants et enseignants du duché de Guyenne devront, dès leur entrée sur le territoire du Limousin, se conformer aux lois locales

Par la Guyenne :
Ombres, Duchesse de Guyenne

Par le Limousin et la Marche:
Dragonet, Comte du Limousin et de la Marche

, Chambellan du Limousin et de la Marche.

Le IX du mois d'Aoust MCDLVI