[TOP insulte et diffamation] watto (Verdict rendu le 20/02/1460)

Citation :

Accusé:Watto
Victime: Cavendish10, Christophe de Lirac,romina,missdaisy
Officier en charge: Alcinoos

La fiche:
Watto

Les faits:
Poste de police blayaise sur le halle de Blaye le dénommé watto qui logiquement se trouve en prison débarque et nous fait un discours

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/watto_11.jpg

[TOP insulte et diffamation] watto (Verdict rendu le 20/02/1460) Watto_11

Réponse des autres intervenants dans l'ordre
Christophe -de-lirac
https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/christ11.jpg

[TOP insulte et diffamation] watto (Verdict rendu le 20/02/1460) Christ11

Romina
https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/romina10.jpg

[TOP insulte et diffamation] watto (Verdict rendu le 20/02/1460) Romina10

Missdaisy
https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/missda10.jpg

[TOP insulte et diffamation] watto (Verdict rendu le 20/02/1460) Missda10

alcinoos
https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/alcino10.jpg

[TOP insulte et diffamation] watto (Verdict rendu le 20/02/1460) Alcino10

Les lois:

Un pour les insultes

Citation :: Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

l'autre pour outrage au maire

Citation :: Du devoir de Justice que doit le suzerain à son vassal, il découle que :

le noble a droit à la reconnaissance
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction.

Le noble a droit à la différence de Sociale
Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.
La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d’une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice.

Les Régnants et les nobles de mérite ont le droit de basse justice héraldique (vétilles) au sein de leur domaine et pourront déléguer la basse justice héraldique à leurs vassaux le cas échéant.Plus outrage a un maire .

Commentaire:

La recevabilité de la plainte va en fonction de l'intervention de watto pour ses pensées. pensée a voix basse ou a haute voix Ce sera au juge de prendre la décision.
et missdaisy a modifiée son intervention en cours retirant les preuves des achats.
D'ici que notre censeur interviennent et retire tous les messages...

puis une nouvelle plainte

Citation :

Accusé:Watto
Victime: Cavendish10
Officier en charge: Alcinoos

La fiche:
Watto

Les faits:
Au tribunal pour le procés du 10 décembre de l'an de Grâce 1459 concernant Watto contre le Duché de Guyenne , Le dénommé Watto a insulté Messire le bourgmestre de Blaye Cavendish10 devant l'assemblée présente, Ses propos ont été consigné par le greffe du tribunal,

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

[TOP insulte et diffamation] watto (Verdict rendu le 20/02/1460) Watto_10

https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/watto_10.jpg

La loi:

Citation :: Chapitre I - Généralités

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois

Procès lancé le 19 janvier 1460

Monument Ducal Messages : 3556 Date d'inscription : 19/04/2009

Acte d'accusation :

Citation :: Le 19 janvier de l'an de grâce 1460, nous Nightmare, procureur de Guyenne ouvrons ce procès à l'encontre de Watto pour trouble à l'ordre publique.

L'accusé a débarqué dans le poste de police blayaise dans la halle de Blaye qui logiquement se trouve en prison débarque et a fait un discours des plus remarqués, comprenant de nombreuses insultes et diffamations. Il a de plus continuer avec un outrage au Maire de Blaye.

Cet acte constitue une trouble à l'ordre publique comme défini par le Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre 4, article 3 :

Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- L'insulte, la diffamation.

Nous entendrons à la barre 2 témoins de cette scène dont le maire de Blaye.

A noter que cet accusé à notamment des antécédents en guyenne avec plusieurs procès en cours et des condamnations.

Watto bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Melior
Maître Philipusaficus

Je rappelle que le Grand Coutumier de Guyenne est affiché en gargote bordelaise à la vue de tous.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Le frère Watto a beaucoup souffert ses derniers temps. Je pense même trop. Beaucoup de procès contre lui, beaucoup de peines de prison et toujours les mêmes problèmes. Peut être faut il envisager de le mettre un petit peu au vert.

Pour ce procès, je propose une peine symbolique : une somme d'écu et l'obligation pour lui de faire un petit pèlerinage en terre étrangère. Un mois pourrait faire du bien à tous, lui y comprit. Cela me semble équilibré, mais l'accusé peut, évidemment, contester ce que je propose et donner lui même une raison à son acte.
S'il se confessai devant nous, en temps que prêtre, je ne pourrais que donner l'abjuration et demander sa relaxe au nom de la miséricorde divine.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: aprés avoir écouter la cour watto dit " je reviens "

watto sortie de la piece puis devant l'entrer de cette piece .
il leva la tete et vis l'incrisption tribunal de guyenne
cette alors qui revenas dans la piece a la barre

j'avais cru me tromprt de piece a vous entendre

vous allez me condaner parceque je dit tout haut la verité sur le non respect des lois a blayes

par le sergent cdl ,Cavendish10 et missdaissy

et des decrets qui sont pas respecter

La défense a appelé WATTO à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
watto ne comprenais toujours pas pourquoi qu'on faisais pas une enquete sur ces excros qui on excroqué le n0 avec les pain 5.86

oui c'est bien eux qui devrais etre juger et non moi

Cavendish10 le sergent cdl et missdaiddy

et pour se qui est de romina c'est patis d'une rigolade en voyant le sergent faire dans ses braie rien a l'idée de me voir en prison

et puis l'homme et la femme dispose

Témoin de l'accusation : Cavendish10

Citation :: *Le seigneur de Douce se présentât pour le nouveau procès de Watto*

Bonjour à tous,

Me voici devant nous pour relater les faits qui se sont passé à la halle de Blaye, plus précisément dans le bureau de la police de Blaye. A la suite de sa condamnation Watto déboulât dans le bureau en gueulant comme à son habitude. Il criait qu'il était innocent, en se mettant à dire que tout le monde était des ripoux ou encore des magouilleurs selon ses propres mots. Moi même seigneur de Douce et donc noble j'ai eu droit à mes compliments que je serai un ripoux ou autre, ceci étant une atteinte à mon honneur je ne pouvais pas laisser passer cela. C'est donc pour cela que je suis ici devant.

En espérant vous avoir aidé.

*Il s'inclinât et laissât sa place*

Témoin de l'accusation : Romina

Citation :: Bonsoir,
je me presente, Romina, demeurant a Blaye depuis plus d'un an. Si je suis ici, c'est pour denoncer les paroles d'un certain sire Watto.
En effet,il sait que je suis la compagne de Christophe_de_Lirac et s'est permis de dire haut et fort sur la place publique que s'il allait en prison, il aimerait bien que j'aille lui rendre visite et de surcroit comme j'étais une femme délaissée, pourrait me faire un enfant.
Je n'apprecie nullement ses propos, et je vous demanderais
d'agir en conséquence.

Merci Monsieur le Juge

Monument Ducal Messages : 3556 Date d'inscription : 19/04/2009

Verdict :

Citation :: Accusé Watto, levez-vous.

Nous concevons fort bien que vos nombreuses et récentes condamnations aient pu vous échauffer l’esprit et les idées. Toutefois, vos peines de geôle ne sont pas là pour nourrir et ensuite déverser votre colère sur les habitants de notre bonne ville de Blaye, ville à laquelle vous avez contractée une dette. Et morale, et pécunière.

Vous avez à vous tenir à carreaux et à rembourser vos arriérés conséquents d’impôts. Les faits qui vous sont reprochés aujourd’hui ayant été portés à la connaissance de la Prévôté dans la même période que les autres affaires vous ayant précédemment condamnées,

Nous El Barto, Juge de Guyenne, vous déclarons, ce vingtième jour de Février 1460, coupable de Trouble à l’Ordre Public. Nous rejoignons totalement l’avis de la Procure et vous condamnons à une peine symbolique de 1 écu.

Si l’accusé entend contester ce verdict, possibilité lui est donnée de former appel auprès de la Cour d’Appel du Royaume.

Justice a été rendue. N’y revenez pas.

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