Carnet de bord du tribunal

Liste des affaires en cours au 27 décembre 1459

Trouble à l'Ordre Public

• Doreine: attente du réquisitoire
  
• Darek035: attente du réquisitoire
  
• Dea: attente réquisitoire accusation
  
• 197856: attente réquisitoire
  
• 197856: attente réquisitoire
  
• Bebert1er (victime Madenning): Attente réquisitoire
  
• Theodore_du_lourdou: attente réquisitoire
  
  
• Bardock.: attente réquisitoire gascon
  
• Cid777: attente réquisitoire gascon
  
  
• Bebert1er (victime Sistakana): Attente dernière plaidoirie de la défense
  
• Watto (non paiement impôt): Attente dernière plaidoirie de la défense
  
• Watto (achats massifs): Attente dernière plaidoirie de la défense
  
• Reist: Attente dernière plaidoirie de la défense
  
• Jademance: Attente dernière plaidoirie de la défense
  
• _ysadora_: Attente dernière plaidoirie de la défense

Trahison et haute trahison

• Xanthipremier: attente réquisitoire

Pour que chacun puisse suivre les avancées des affaires qui sont traitées dans notre tribunal, je tâcherais de tenir régulièrement à jour ce récapitulatif.

Pour ma part, compte tenu de la période de festivités actuelles, qui me rend d'humeur magnanime, je compte laisser un délai supplémentaire aux accusés pour présenter leurs plaidoiries. Je ne leur ôterai donc la parole qu'à compter du 2 janvier prochain.

Pour les procès de Bardock. et Cid777, notre procureur pourrait-il contacter son homologue gascon, afin qu'il nous adresse ses réquisitoires?

Par ailleurs, les procès ouverts contre Doreine, Darek05, Dea et 197856 commencent à dater, y-a-t-il des difficultés particulières qui empêchent leur poursuite cher procureur?

Je confirme, les maires ont la possibilité de lancer des procès. Pour celui lancé pour esclavagisme, la maire m'a indiqué que c'était une erreur de sa part, elle voulait parler d'escroquerie. Dans la mesure où je peux, si besoin est, requalifier les faits dans le verdict, ça n'est pas trop grave. Pouvez-vous veiller, de votre côté, dans les réquisitoires, à bien mettre en avant que nous parlons d'escroquerie?

J'avoue ne pas avoir encore regardé ces nouveaux procès, y-a-t-il des éléments dans ses actes d'accusation qui pourraient invalider les procès?

Pour les affaires de Doreine, Déa, et les deux procès de 19, vous me confirmez qu'aucune action ne peut plus être faite de votre part? (de mon côté, je viens de récupérer le bouton pour passer l'étape du réquisitoire, si vraiment de votre côté c'est mort, je m'en servirais).

Pour le reste, je fais le point et je reviens !

Non rien de mauvais dans les faits, mais cela aurait du s'arranger à l'amiable. Car là je ne vois pas de quoi les accusés.

Enfin c'est fait.

Pour les procès cité, je ne peux en effet rien faire. Le temps a du être dépassé pour le requisitoire.

Mise à jour du 8 janvier 1460:

Au 18 décembre 1459:

Escroquerie

• Benji7121: Attente réquisitoire
  
• Willow140902: Attente réquisitoire (chef d'inculpation à requalifier)
  
• Starlight666: Attente réquisitoire
  
• Schlap: Attente réquisitoire
  
• Sidharta: Attente réquisitoire

Esclavagisme

• Watto : attente réquisitoire

Trouble à l'Ordre Public

• Ptitloup : attente réquisitoire
  
• Pouic : attente réquisitoire
  
  
• Marge: attente première plaidoirie de la défense
  
• Fleur de Cactus: attente première plaidoirie de la défense
  
• Stakanov: attente première plaidoirie de la défense
  
• Conquista: attente première plaidoirie de la défense
  
• Folkitu: attente première plaidoirie de la défense
  
  
• Doreine: attente dernière plaidoirie de la défense
  
• Dea: attente dernière plaidoirie de la défense
  
• 197856: attente dernière plaidoirie de la défense
  
• 197856: attente dernière plaidoirie de la défense
  
  
  
• Bardock.: Attente verdict gascon
  
• Watto (non paiement impôt): Verdict à rendre - Attente témoignage supplémentaire
  
• Reist: Verdict à rendre - Attente témoignage supplémentaire - Accusé en retraite spirituelle
  
• Jademance: Verdict à rendre - Attente témoignage supplémentaire - Accusé en retraite spirituelle
  
• _ysadora_: Verdict à rendre (coopération judiciaire)
  
• Cid777: Verdict à rendre (coopération judiciaire)
  
• Theodore_du_lourdou: Verdict à rendre - Attente confirmation conciliation

Trahison et haute trahison

• Adrianna : Attente réquisitoire
  
  
• Leandredecastelcerf : Attente dernière plaidoirie
  
  
• Xanthipremier: Verdict à rendre - Attente confirmation ou infirmation conciliation

Pour les affaires en coopération judiciaire (Bardock., _Ysadora_ et Cid777), je me charge de contacter mes homologues pour obtenir leurs propositions de verdict.

Pour les affaires de Reist et de Jademance, est-il encore temps d'appeler un témoin supplémentaire? Eruntalon qui a reçu la plainte pourrait-il apporter des éléments supplémentaires? Parce qu'en l'état, le témoignage de la victime est tout sauf convaincant...

Pour Xanthi, est-ce que vous vous rappelez à quelle date vous avez prononcé votre réquisitoire? J'aimerais m'assurer que le délai de 15 jours qu'on lui avait laissé pour restituer les armes volées est bien dépassé.

Enfin, pour Theodore du Lourdou, pourrait-on voir avec le sergent ou le lieutenant de Montauban si les affiches ont bien été retirées ou non?

Entendu. Pour Xanthi, afin d'être sûr d'éviter tout vice de forme en ne respectant pas le délai qu'on lui avait laissé, j'attendrai jusqu'au 15 janvier avant de rendre le verdict, comme cela on devrait être tranquilles.

Ok, sinon voici la réponse pour Théodore du Lourdou

Citation :

Expéditeur : Tagghor
Date d'envoi : 08/01/2012 - 21:05:17
Titre : Re: Affaire Théodore du Lourdou

Bonsoir,

Après vérification, les affiches n'ont pas été retirées mais elles ont été recouvertes par d'autres depuis. En revanche, le dit Théodore n'a plus rien affiché publiquement. Je n'ai pas le droit à la parole au procès de Théodore, mais si vous pouviez glissé que l'arrêt de ses agissements semble être la preuve de sa bonne volonté pour ne pas troubler l'ordre public, et dire que j'appelle une fois de plus à la clémence, je vous en saurais gré.

Bien noté, je rendrai le verdict en tenant compte de cette lettre.

Concernant le procès de watto pour le non-paiement des impôts, est-il encore possible d'appeler le maire en témoin pour qu'il confirme de vive voix que Watto apparaît sur la liste des mauvais payeurs de la ville?

Nickel, je regarde ce soir ou demain pour le verdict alors !

Je me soustrais exceptionnellement au travail du juge.
6 affaires en cours ( 4 si on ne compte que le duché )


Liste des affaires en cours au 14 août 1460.

Trouble à l'Ordre Public

• Korighan - Le juge attend le réquisitoire de l'accusation.
  
• Kornar - Le juge attend la première plaidoirie de la défense
  
• Bragar ( à recevoir par la Gascogne ) - Le juge attend le réquisitoire de l'accusation

Escroquerie

• Watto ( 16 Juillet ) - Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
  
• Watto ( 4 Juillet ) - Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
  
• Hyseux ( Contre Cahors ) - Le juge attend le réquisitoire de l'accusation

Je note que les procès concernant Watto sont des bidons. Preuve manquant, vice de procédure, etc.

De même que les procès lancé par Blaye manquent des pièces à convictions, plusieurs vices, etc.

les 3 procès en cours de Watto, et les 2 de Yapaslefeu.

En bref, ceux de Blaye, des petits cacas nerveux de la justice qui vont nous faire chier d'autre cacas nerveux.