Grand Coutumier de Guyenne - Historique des modifications

Mise à jour du 16 décembre 1459: Livre I, Opus III, Article 2

Citation :: À tous présent et à venir, salut,

Nous, Kronembourg, Duc de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil,avec l'approbation à la majorité du conseil ducal, amendons le grand coutumier ainsi :

Livre I, Opus III, Article 2
« Les devoirs de chaque Maire, sont :
- de prêter dans les deux jours de son élection serment de fidélité au Duché de Guyenne devant le Duc.
- de porter l'ensemble des règles municipales qu'il a édictées à la connaissance du Conseil avant adoption. Le Duc et son Conseil disposent alors de quarante-huit heures pour les valider ou les invalider. En cas d'invalidation, le Conseil est tenu de fournir au Maire concerné les raisons justifiées de son refus. Sans réponse du Conseil, au-delà de ce délai, les règles entreront en vigueur dans la ville concernée.
- de présenter les comptes et stock de leur mairie au Commissaire au Commerce de manière hebdomadaire.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- de garantir la sécurité en son village. A ce titre obligation lui est faite d'employer quotidiennement quatre miliciens et d'en rendre compte au Duché. Il ne doit pas volontairement laisser entrer en son village une armée non reconnue par le Duc.
- de ne pas laisser volontairement l'économie de son village s'écrouler.
- de ne pas utiliser les outils municipaux mis à son service, comme le courrier ou le bureau du Maire, le panneau d'affichage de la mairie, la taverne municipale, à des fins de propagande personnelle. »

Est modifié en :

Livre I, Opus III, Article 2
« Les devoirs de chaque Maire, sont :
- de prêter dans les deux jours de son élection serment de fidélité au Duché de Guyenne devant le Duc.
- de porter l'ensemble des règles municipales qu'il a édictées à la connaissance du Conseil avant adoption. Le Duc et son Conseil disposent alors de quarante-huit heures pour les valider ou les invalider. En cas d'invalidation, le Conseil est tenu de fournir au Maire concerné les raisons justifiées de son refus. Sans réponse du Conseil, au-delà de ce délai, les règles entreront en vigueur dans la ville concernée.
- de présenter les comptes et stock de leur mairie au Commissaire au Commerce de manière hebdomadaire.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- De garantir la sécurité en son village. A ce titre obligation lui est faite d'employer quotidiennement un minimum de deux miliciens, et d'en rendre compte au Duché dans la salle prévue à cet effet. Une liste des organisations brigandes connues lui sera fournie, régulièrement mise à jour, afin de l'aider à adapter au mieux le nombre d'embauches quotidiennes de miliciens par rapport aux risques du jour. Il devra consulter quotidiennement les rapports de prévôté. En cas d'alerte de la Prévoté et de la COG, il se devra de suivre les recommandations émises.
Il ne doit pas volontairement laisser entrer en son village une armée non reconnue par le Duc, mais doit laisser entrer les armées Ducales, ainsi que les armées alliées sur demande du Duc.
- de ne pas laisser volontairement l'économie de son village s'écrouler.
- de ne pas utiliser les outils municipaux mis à son service, comme le courrier ou le bureau du Maire, le panneau d'affichage de la mairie, la taverne municipale, à des fins de propagande personnelle. »

Ont approuvé les modifications ci-devant : Nightmare_bbp, Amozart, Koyote, Frederine, Eruntalon, Evanescence, Mircha, Sashah, Pandacool.

Fait à l'Ombrière le seizième de décembre 1459.

» Coutumier de Guyenne - Mars 1462