Lucifer_Gosmord [trahison] (Clos - Sans suite)

Duché de Guyenne contre Lucifer_gosmord

Chef d'inculpation : trahison

Suspect :

• Lucifer_gosmord

Les faits : révolte contre la mairie d'agen dans la nuit du 7 au 8 novembre 1459

Casier judiciaire : un procès en cours pour haute trahison

Responsable de la Plainte : Eruntalon, prévôt

Victime : mairie d'agen

Témoins possibles : Khylann (milicienne ayant reconnu l'accusé)

Citation :

Expéditeur : Khylann
Date d'envoi : 09/11/2011 - 06:50:36
Titre : Re: revolte

bonjour monsieur le maire ,je vous fais parvenir mon rapport.

08-11-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Lucifer_gosmord parmi les assaillants.

bien a vous

dame khylann

Article de loi enfreint par l'inculpé : grand coutumier, livre 2, chapitre 4 :

Citation :

Article 4
La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
- Tout manquement d'un Maire, d'un membre de la prévôté, ou de l'Ambassade aux devoirs inhérents à sa charge.

Dossier classé sans suite en raison de la mort de l'accusé.