Yrag . jugement contradictoire!!!!! Archivé JR

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Citation :

Procès ayant opposé Yrag au Duché de Guyenne


Yrag était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict* En ce vingt deuxième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, Vicomte de Nérac,seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé, Compte-tenu des faits reprochés, Compte tenu du témoignage entendu, Compte tenu que l'accusé n'a pu amené la preuve du remboursement de sa victime Dame Flocy, Compte tenu que celui se repend de condamner Messire Yrag à une peine de 1 jour de prison. Qu'il en soit ainsi, *Le juge se tourne vers le coupable* Messire que vous avez honte d'avoir attaqué une faible femme, j'espere que dorénavant vous saurez vous conduire dignement.

Archivage du greffier Eudes von strass d'Acoma


Yrag
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Yrag
procès opposant 2009-10-09, Yrag au Duché de Guyenne
Yrag est accusé de trouble à l'ordre public.


Le jugement a été rendu

Citation:
Enoncé du verdict

xxxxxxxx.





Peine
xxxxxxxxx





Le juge du Comté : Alexandre
Le Prévôt des maréchaux : Ombres
Le procureur : Maylis et Zorro18 qui à pris la suite ....




Acte d'accusation

Maylis entra dans la salle de prétoire une lettre à la main . Elle déposa ses autres dossier sur son

bureau et s'approcha du juge ; elle le salua d'un signe de tête puis s'adressa à lui .

Votre honneur

J'agit ici pour le compte du poitou avec qui nous avons une coopèration judiciaire

je vous transmet l'acte d'accusation qui m'a été envoyer

************************
Ce jour, le 16 Septembre 1457, suite au repérage par les autorités du duché de Guyenne du sieur Yrag suite à l avis de recherche publié par nos services, au nom du comté du Poitou et dans le cadre du traité de coopération judiciaire signé le 14 Septembre 1455, demandons la mise en accusation de Yrag pour les faits énoncés ci-dessous.
Copie du traité sus cité :
http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/salle-des-traites-f37/guyenne-t384.htm

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Xavix de Beaurepaire
Juge : Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgère

Accusé : Yrag
Village d'origine : Fribourg (Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft)
Niveau et métier(s) : Paysan

Victime : Flocy de La Folie Douce
Village d'origine : Saint Bertrand de Comminges [Comté d'Armagnac et de Comminges]
Niveau et métier: Paysan


Votre honneur,

En ma qualité de procureur du Poitou et au nom de sa grandeur le Comte Chuichian, ce jour accusons le sieur Yrag de trouble à l'ordre publique, pour acte de brigandage sur les routes poitevines, le 11 Aout 1457.

Dame Flocy de La Folie Douce a déposé plainte après avoir été agressée entre Thouars et Niort la nuit du 11 Aout 1457. Son agresseur lui aurait dérobé l'inventaire suivant :
environ 7 écus
3 miches de pain
2 sacs de mais
1 rame

* Xavix rappela ensuite le texte de loi *

II - Des lois pénales
Taop :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698


* Xavix présenta enfin les preuves citées dans cette affaire et remis le dossier au juge *
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/brigand-yrag-12-08-1457-avis-de-rech-t9871.htm

Toutes les preuves sont ici votre honneur, dans ce dossier.

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.





Première plaidoirie de la défense.

Yrag qui venait de s'installé à bazas arriva au tribunal aprés une dur journée de labeur au carriere

Cher Procureur messire Xavix de Beaurepaire
Votre iminnance Grandeur Faooeit de Surgère

je vient me présenté à vous de mon plein grai et libre, et sans entrave aucune

Car j'avoue j'ai fauté
Oui j'ai brigandé

Mais pas par facilitée ou par souhait d'argent facile mais par nécéssité

Alors c'est vrai j'ai fauté, Honte sur moi

Mais depuis j'ai réalisé mon geste et devant vous votre honneur je demande pardon à ma victime

De plus je suis devenus honnéte citoyen de bazas où je travaille comme mineur en attendant de pouvoir me permettre un champ de faire vivre mon village avec mes cultures

Alors je vous demande de m'accorder une chance
La chance que tout homme croient en dieu est légitime d'attendre


Je vous remerci mon grand seigneur de la cour
et je sais que votre verdicte seras juste et digne de notre civilisation




Réquisitoire de l'accusation
*Zorro se lève pour lire le réquisitoire reçu de la part du procureur du Poitou*

Votre Honneur,


En ma qualité de procureur du Poitou, voici notre réquisitoire pour l�affaire Yrag.


Nous reconnaissons l�aspiration de l�accusé à se repentir de ses actes. A rompre avec son passé de brigand, ce que nous ne pouvons qu�encourager comme attitude.

Ceci dit, se repentir ne suffira pas à effacer totalement la peine et la détresse dans laquelle l�accusé à mis sa victime.
C�est pourquoi, nous demandons à ce que l�accusé rembourse sa victime.
Ainsi, son crime réparé, l�accusé pourra recommencer une vie de vertu et honnête.

*après avoir lu le réquisitoire Zorro et retourner s'assoir *




Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
.



La défense a appelé Melgaran à la barre

Voici son témoignage :



La défense a appelé Grandelf à la barre

Voici son témoignage :

Grandelf arriva à la barre :
Cher Procureur Xavix de Beaurepaire
Votre iminnente Grandeur Faooeit de Surgère
Il existe bien d'autres méthodes que la prison, surtout en des temps agités comme ceux que nous vivons, pour punir des brigands qui comme e Sire Yrag reconnaissent leur faute. Plutôt que de les envoyer en prison d'où ils ressortiront avec la même envie de brigander, tournons nous vers une autre perspective. Ils peuvent se rendre utiles à leur duché. Ce sont des hommes qui n'ont pas peur de défendre, ils peuvent donc se révéler de véritables atouts pour le duché qui saura les employer et utiliser leur force. Messire Yrag avec qui j'ai pu parler de tout cela a accepté de se joindre aux défenseurs en place en Guyenne afin d'aider à conserver la paix sur le territoire, de protéger les voyageurs et de seconder les viles qui en ont besoin. Je suis personnellement prêt à me porter garant de la bonne volonté du sieur Yrag et de son sincère repentir envers un acte qu'il regrette mainten ant de toute la force de sa foi aristotélicienne. Il se joindra à nous dès ce jour et s'appliquera désormais à défendre le droit des justes. Tout un chacun a droit à une seconde chance. Messire Yrag également. Donnez la lui mainten ant en pariant sur la bonne foi d'un homme repentissant. Il sait que son acte ne restera pas impuni et assume naturellement de dédommager sa victime pour les dommages et désagréments subis. Il s'engage d'ors et déjà à la rembouser du montant dérobé. J'ai confiance en la justice guyennaise. Je sais que vous m'écouterez et verrez Messire Yrag tel que je le vois. Votre verdict sera juste et la Guyenne gagnera un fidèle défenseur.


Grandelf se retire.





L'accusation a appeléXXXX à la barre

Archivé par Morganes sur Justice renaissante

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